Prestations de services d'insertion professionnelle de type «Atelier Conseil» pour les demandeurs d'emploi de la région Hauts-de-France

Pôle emploi NPDC Picardie

Les marchés à conclure prennent la forme d'accords cadres conclus avec un unique titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1 période contractuelle d'exécution du marché.
Pour les 2 et 3 périodes contractuelles d'un an d'exécution du marché en cas de reconduction, les minimums sont indiqués dans la décision de reconduction dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFP2I (Atelier de formation personnalisée et d'insertion individualisée)
• BGE Flandre création
• BGE Hauts-de-France
• BGE littoral opale
• bge picardie
• cfp02
• ID Formation (Innovation développement Formation) (mandataire)
• Retravailler dans L'Ouest
• Retravailler Nord Picardie (mandataire)
• SARL Athanor Groupe Aksis
• Solidarité et Jalons pour le Travail (SJT)

Qui ?

• Pôle emploi NPDC Picardie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-22	Avis de marché
2021-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orientation et de conseil professionnel
Numéro de référence: ATC_2020_HDF
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orientation et de conseil professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aisne 🏙️
Nord 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi NPDC Picardie
Adresse postale: 28/30 rue Elisée Reclus
Code postal: 59650
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dafgachatetmarche.npdcp@pole-emploi.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=639438&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-22 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 187-452160
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 995 232 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour les 2

Intitulé du lot: Atelier conseil (ATC) — départements de l'Aisne (02), de l'Oise (60) et de la Somme (80)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lieux d'intervention obligatoires: Abbeville (80), Amiens (80), Château-Thierry (02), Chauny (02), Hirson (02), Laon (02), Saint-Quentin (02), Soissons (02), Beauvais (60), Clermont (60), Compiègne (60), communauté d'agglomération de Creil Sud Oise (60), Crépy-en-Valois (60), Méru (60), Noyon (60) nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la 1

Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 995 232 EUR.

Intitulé du lot: Atelier conseil (ATC) — département du Nord (59)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lieux d'intervention obligatoires: Armentières, Avesnelles, Cambrai, Caudry, Denain, Douai ou Sin-le-Noble, Dunkerque, Grande-Synthe, Haubourdin, Hazebrouck, La Madeleine, Le Quesnoy, Lille, Lomme, Maubeuge, Roubaix, Saint-Amand-les-Eaux, Seclin, Somain, Tourcoing, Valenciennes, Villeneuve-d'Ascq.

Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2989.

Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2554 heures.

Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 1 917 846 EUR.

Intitulé du lot: Atelier conseil (ATC) — département du Pas-de-Calais (62)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lieux d'intervention obligatoires: Arras, Béthune, Boulogne-sur-Mer, Calais, Hénin-Beaumont ou Carvin, Lens, Montreuil, Saint-Pol-sur-Ternoise, Saint-Omer ou Longuenesse.

Nombre minimum de sessions à prendre en charge pour la 1

Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1086.

Informations complémentaires:

Les critères de sélection des offres sont énoncés dans les documents de la consultation. Niveau minimum de capacité financière: 820 952 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les critères de capacité économique et financière, technique et professionnelle sont mentionnés dans les documents de la consultation.

Dans l'examen des candidatures, Pôle emploi accorde une attention particulière au chiffre d'affaires: ne sont pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre annuel global moyen sur les trois derniers exercices disponibles communiqués est strictement inférieur au niveau minimum de capacité financière indiqué au présent avis pour chaque lot.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Le titulaire est tenu de se conformer aux dispositions applicables aux actions de formation professionnelle continue, en particulier le livre III de la 6

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les lieux d'intervention obligatoires (communes et communauté d'agglomération sur le territoire desquelles le titulaire doit disposer de locaux pour l'exécution du marché) sont indiqués au présent avis pour chaque lot.

Les candidats ont la possibilité d'affecter à l'exécution du marché des locaux additionnels en dehors des lieux d'intervention obligatoires et dans des communes distinctes entre elles ainsi que des lieux mobiles ou éphémères dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

Le titulaire est également tenu d'exécuter des prestations dans les locaux de Pôle emploi.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3

Sous réserve de la recevabilité des offres, Pôle emploi engage des négociations avec l'ensemble des candidats ayant présenté une offre.

Pôle emploi se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sans négociation.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000548112007
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Les demandes de renseignements sont adressées via le profil d'acheteur jusqu'au 15.10.2020.

2) Les plis sont transmis par voie électronique dans les conditions fixées dans les documents de la consultation.

3) Une offre ne présentant pas de locaux dans un lieu d'intervention obligatoire sera en particulier déclarée irrégulière.

4) À peine d'irrégularité, la proposition méthodologique et relative aux moyens est limitée à 100 pages au format A4.

5) Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une période ferme courant jusqu'au 31.12.2022 puis reconductible deux fois pour une période d'un an calendaire.

La date de prise d'effet du marché est fixée au 1.1.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative.

b. Après la conclusion du contrat:

1º) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;

2º) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire. En cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet.

Source: OJS 2020/S 187-452160 (2020-09-22)

Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché a pour objet la mise en œuvre de prestations de services d'insertion professionnelle de type «Atelier Conseil» à destination des demandeurs d'emploi de la région Hauts-de-France, telles que cette prestation est décrite au Contrat et au cahier des charges fonctionnel et technique (CCFT). Il est conclu dans le cadre du ou de chacun des lots désignés à la rubrique E des dispositions particulières du contrat parmi les trois (3) lots géographiques définis à l'annexe I au contrat. L'allotissement géographique s'entend par référence à des départements ou groupement de départements.

Valeur totale du marché: 1 684 465 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-015058
Se réfère à l'avis: 2020/S 187-452160
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

a) Date de conclusion du marché [points V.2.1)] = date de signature du marché; b) Information sur les montants: la valeur totale finale du marché/du lot indiquée aux points V.2.4) pour chaque lot correspond au prix proposé par le titulaire sur la base du DQE (montant du DQE établi pour la période ferme, soit deux ans). La valeur totale du marché figurant au point II.1.7), correspond à l'addition des montants figurant aux points V.2.4) de chacun des lots.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Atelier Conseil (ATC) — départements de l'Aisne (02), de l'Oise (60) et de la Somme (80)
Brève description:

Lieux d'intervention obligatoires: Abbeville (80), Amiens (80), Château-Thierry (02), Chauny (02), Hirson (02), Laon (02), Saint-Quentin (02), Soissons (02), Beauvais (60), Clermont (60), Compiègne (60), Communauté d'agglomération de Creil Sud Oise (60), Crépy-en-Valois (60), Méru (60), Noyon (60).

Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2 113.

Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1 325.

Intitulé du lot: Atelier Conseil (ATC) — département du Nord (59)
Brève description:

Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2 989.

Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 2 554.

Intitulé du lot: Atelier Conseil (ATC) — département du Pas-de-Calais (62)
Brève description:

Nombre minimal de sessions à prendre en charge pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1 785.

Nombre d'heures de travail à réaliser au titre de l'engagement d'insertion sociale pour la première période contractuelle d'exécution du marché: 1 086.

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Procédure adaptée prévue à l'article R. 2123-1 3º) du code de la commande publique selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur. Sous réserve de la recevabilité des offres, Pôle emploi engage des négociations avec l'ensemble des candidats ayant présenté une offre. Pôle emploi se réserve cependant la possibilité d'attribuer le marché sans négociation.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: Retravailler Nord Picardie (mandataire)
Adresse postale: 64 bis rue du Vivier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322223779 📞
Courrier électronique: region.picardie@retravailler.org 📧
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: https://www.retravailler.org/ 🌏
Nom: BGE Picardie
Adresse postale: 18 rue Lamartine
Téléphone: +33 970808217 📞
Courrier électronique: sebastien.dottin@bge-picardie.org 📧
Adresse Internet: http://www.bge-picardie.org 🌏
Nom: Sarl Athanor Groupe Aksis
Adresse postale: 9 rue Dachery
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Téléphone: +33 323503939 📞
Courrier électronique: aksis.saint-quentin@wanadoo.fr 📧
Pays: Aisne 🏙️
Adresse Internet: https://www.aksis.fr/ 🌏
Nom: CFP02
Adresse postale: 16 rue Roger Salengro
Commune postale: Laon
Code postal: 02000
Téléphone: +33 323239080 📞
Courrier électronique: cfp02@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: https://cfp02.info/ 🌏
Nom: Retravailler dans l'Ouest
Adresse postale: 21 rue d'Athènes
Commune postale: Nantes
Code postal: 44336
Téléphone: +33 240742530 📞
Courrier électronique: region.ouest@retravailler.org 📧
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: https://www.retravailler-ouest.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 585 705 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: ID Formation (Innovation développement Formation) (mandataire)
Adresse postale: 113 rue de Lannoy
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Téléphone: +33 320040307 📞
Courrier électronique: siege@id-formation.fr 📧
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.id-formation.com 🌏
Nom: BGE Hauts-de-France
Adresse postale: 4 rue des Buisses
Téléphone: +33 328525650 📞
Courrier électronique: contact@bge-hautsdefrance.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bge-hautsdefrance.fr 🌏
Nom: BGE Flandre Création
Adresse postale: 66 rue des Chantiers de France
Commune postale: Dunkerque
Code postal: 59140
Téléphone: +33 328226420 📞
Adresse Internet: http://www.bge-flandrecreation.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 709 684 EUR 💰
Nom: Solidarité et jalons pour le travail (SJT)
Adresse postale: 259-261 rue de Paris — le Méliès
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Téléphone: +33 149888060 📞
Courrier électronique: contact@sjt.com 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.sjt-formation.com 🌏
Nom: AFP2I (Atelier de formation personnalisée et d'insertion individualisée)
Adresse postale: 2 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Arras
Code postal: 62004
Téléphone: +33 321511715 📞
Courrier électronique: afp2i@afp2i.fr 📧
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Adresse Internet: https://www.afp2i.fr 🌏
Nom: BGE Littoral Opale
Adresse postale: 61 rue de la Paix
Commune postale: Boulogne-sur-Mer
Code postal: 62200
Téléphone: +33 321874300 📞
Courrier électronique: dg@bgelittoralopale.com 📧
Adresse Internet: http://www.bgelittoralopale.com 🌏
Valeur totale du marché: 389 076 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Référence
Informations complémentaires

a) Date de conclusion du marché [points V.2.1)] = date de signature du marché;

b) Information sur les montants: la valeur totale finale du marché/du lot indiquée aux points V.2.4) pour chaque lot correspond au prix proposé par le titulaire sur la base du DQE (montant du DQE établi pour la période ferme, soit deux ans). La valeur totale du marché figurant au point II.1.7), correspond à l'addition des montants figurant aux points V.2.4) de chacun des lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Après la conclusion du contrat:

1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du code de justice administrative dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;

2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de la directrice régionale aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse ou implicite de rejet. Il est par ailleurs possible, sur demande expresse de rendez-vous, de consulter le marché public après sa conclusion, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00, à l'adresse suivante: Pôle emploi Hauts-de-France — 28-30 rue Elisée Reclus — 59650 Villeneuve-d'Ascq. Seules les pièces non couvertes par des secrets protégés par la loi sont consultables dans ce cadre. Les demandes de rendez-vous, indiquant le jour et l'heure souhaités du rendez-vous, doivent être transmises par télécopie au numéro suivant: +33 322535539, dans un délai minimal de deux jours francs ouvrés avant la date et l'heure souhaités du rendez-vous. Pour des raisons d'organisation matérielle, pôle emploi se réserve la possibilité de décliner une 1

Source: OJS 2021/S 008-015058 (2021-01-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de santé et services sociaux (>20 nouveaux marchés)

Services d'action sociale et services connexes (>20)

Services d'action sociale (>20)

Services sociaux sans hébergement (20)

Services d'orientation et de conseil professionnel (4)