Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service d'assurance pour les établissements du GHT du Limousin
AOO012020GHTASSURANCES”
Produits/services: Services financiers et d'assurance📦
Brève description: Prestations de service d'assurance pour les établissements du GHT du Limousin.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le CH Esquirol et le CH de Saint-Vaury” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services financiers et d'assurance📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le CH Esquirol et le CH de Saint-Vaury.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Responsabilité civile et risques annexes pour le CH de Guéret
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Creuse🏙️
Description du marché: Responsabilité civile et risques annexes pour le CH de Guéret.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les CH d'Aubusson — Bort-les-Orgues — Bourganeuf — Saint-Yrieix-la-Perche — le Chimb et Hihl” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Limousin🏙️
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les CH d'Aubusson — Bort-les-Orgues — Bourganeuf — Saint-Yrieix-la-Perche — le Chimb et Hihl.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les CH d'Evaux-les-Bains — la Souterraine — le CHG d'Uzerche — Ehpad de Châteauneuf-la-Foret et Ehpad d'Eymoutiers”
Titre
Responsabilité civile et risques annexes pour les CH d'Evaux-les-Bains — la Souterraine — le CHG d'Uzerche — Ehpad de Châteauneuf-la-Foret et Ehpad d'Eymoutiers
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les CH d'Evaux-les-Bains — la Souterraine — le CHG d'Uzerche — Ehpad de Châteauneuf-la-Foret et Ehpad d'Eymoutiers.”
Description du marché
Responsabilité civile et risques annexes pour les CH d'Evaux-les-Bains — la Souterraine — le CHG d'Uzerche — Ehpad de Châteauneuf-la-Foret et Ehpad d'Eymoutiers.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Protection juridique pour l ensemble des établissements à l'exception des CH de Cornil et de Saint-Junien” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Protection juridique pour l ensemble des établissements à l'exception des CH de Cornil et de Saint-Junien.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La prestation supplémentaire éventuelle demandée concerne l'étendue de la garantie relative à des litiges liés aux recouvrements des créances.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dommage aux biens et risques annexes pour le chu de limoges — les CH de Brive-la-Gaillarde — de Tulle — de Guéret et d'Ussel” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Dommage aux biens et risques annexes pour le chu de limoges — les CH de Brive-la-Gaillarde — de Tulle — de Guéret et d'Ussel.” Informations sur les options
Description des options:
“La prestation supplémentaire éventuelle demandée concerne l'étendue de la protection relative à la fraude téléphonique sous limitation.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Dommage aux biens et risques annexes pour l ensemble des établissements à l'exception du CHU de Limoges — des CH de Brive-la-Gaillarde — de Tulle — de...”
Titre
Dommage aux biens et risques annexes pour l ensemble des établissements à l'exception du CHU de Limoges — des CH de Brive-la-Gaillarde — de Tulle — de Guéret — Ussel et Saint-Junien
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Dommage aux biens et risques annexes pour l ensemble des établissements à l'exception du CHU de Limoges — des CH de Brive-la-Gaillarde — de Tulle — de...”
Description du marché
Dommage aux biens et risques annexes pour l ensemble des établissements à l'exception du CHU de Limoges — des CH de Brive-la-Gaillarde — de Tulle — de Guéret — Ussel et Saint-Junien.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements à l'exception du CHU de Limoges — des CH de Cornil et Saint-Junien” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Flotte automobile et risques annexes pour l'ensemble des établissements à l'exception du CHU de Limoges — des CH de Cornil et Saint-Junien.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH de Guéret
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH de Guéret.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH de Saint-Junien
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH de Saint-Junien.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH Esquirol
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH Esquirol.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH de Saint-Yrieix-la-Perche
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH de Saint-Yrieix-la-Perche.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CHI du Haut Limousin de Bellac
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CHI du Haut Limousin de Bellac.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CHI de Saint Leonard-de-Noblat
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CHI de Saint Leonard-de-Noblat.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH de la Souterraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH de la Souterraine
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CHG d'Uzerche
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Description du marché: Prestations statutaires pour le CHG d'Uzerche.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH d'Évaux-les-Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH d'Évaux-les-Bains.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour l'Ehpad de Châteauneuf-la-Forêt
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour l'Ehpad de Châteauneuf-la-Forêt.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour l'Ehpad d'Eymoutiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour l'Ehpad d'Eymoutiers.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH d'Aubusson
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH d'Aubusson.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations statutaires pour le CH de Tulle
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Prestations statutaires pour le CH de Tulle.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accidents corporels
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Accidents corporels pour les CH de Bort-les-Orgues — Bourganeuf — Brive-la-Gaillarde — Esquirol — Évaux-les-Bains — Guéret — Saint-Vaury —...”
Description du marché
Accidents corporels pour les CH de Bort-les-Orgues — Bourganeuf — Brive-la-Gaillarde — Esquirol — Évaux-les-Bains — Guéret — Saint-Vaury — Saint-Yrieix-la-Perche — Tulle — Ussel — CHG Uzerche — CHU de Limoges — Ehpad de Châteauneuf-la-Forêt — CHI du Haut Limousin de Bellac.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CHU de Limoges
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CHU de Limoges.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CH de Brive-la-Gaillarde
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CH de Brive-la-Gaillarde.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CH d'Ussel
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CH d'Ussel.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CH de Saint-Junien
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CH de Saint-Junien.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CH Esquirol
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CH Esquirol.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CH de la souterraine
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CH de la souterraine.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CH de Guéret
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CH de Guéret.
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CH de Bourganeuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CH de Bourganeuf.
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cyber risques pour le CHI de Saint-Léonard-de-Noblat
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Cyber risques pour le CHI de Saint-Léonard-de-Noblat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Toutes les conditions de participation sont énoncées au DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2025.
Informations complémentaires
“La procédure est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2021 pour une durée de cinq ans. Toutefois,...”
La procédure est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2021 pour une durée de cinq ans. Toutefois, chacune des parties dispose d'une faculté de résiliation annuelle dans les conditions énoncées au DCE. Les candidats ont l'obligation de répondre à l'offre de base et seules les variantes exigées par le pouvoir adjudicateur sont admises. Ces variantes sont définies dans l'annexe financière à l'acte d'engagement pour tous les lots (à l'exception du lot nº 22). Les candidat devront obligatoirement répondre à ces variantes en sus de l'offre de base, dans les conditions énoncées au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
URL: http://Limoges.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2020/S 144-354592 (2020-07-24)