Prestations de conditionnement, chargement, transport, livraison, déchargement, déballage, installation et désinstallation des œuvres

Ville de Nîmes

Dans le cadre des activités de ses musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées, acquisitions, mises en dépôt…), la Ville de Nîmes doit faire appel à des prestataires spécialisés pour assurer le transport des œuvres sur Nîmes, le territoire national et international. Le présent accord-cadre a donc pour objet le conditionnement, l'emballage, le chargement, le transport aller ou retour ou aller/retour, la livraison, le déchargement, le déballage, l'installation et la désinstallation d'œuvres, le personnel associé à la réalisation de ces prestations devant être qualifié. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal, avec plusieurs opérateurs économiques (quatre maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Nîmes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-20	Avis de marché
2020-10-23	Informations complémentaires
2021-01-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 20S033KM
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Direction de la commande publique — Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.nimes.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 434035700 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-20 📅
Date limite de soumission: 2020-11-20 📅
Date de publication: 2020-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 207-504091
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

Financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section «Fonctionnement», sous forme de fonds propres. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prix sont révisables annuellement. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance versée au titre des marchés subséquents seront définies dans ces derniers. En cas de groupement d'entreprises, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; — en qualité de membres de plusieurs groupements. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. L'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

Informations complémentaires

Financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section «Fonctionnement», sous forme de fonds propres.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prix sont révisables annuellement. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance versée au titre des marchés subséquents seront définies dans ces derniers. En cas de groupement d'entreprises, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-securises.fr

Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. L'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr

Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.

Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 770 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport d'œuvres lourdes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 porte sur le transport d'œuvres lourdes: lapidaire (environ 300 œuvres de 30 à 3 500 kg), originaux et moulages en plâtre (environ 100 originaux et moulages de 30 à 200 kg), ferronnerie et matériels d'imprimerie (environ 200 m

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 6.1.2021 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Les montants minimaux et maximaux seront identiques en cas de reconduction.

Description des options: Des clauses de réexamen sont prévues dans l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Transport de mobiliers et imprimés
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 porte sur le transport de mobiliers et imprimés: mobiliers anciens (environ 400 m

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport d'œuvres fragiles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot 3 porte sur le transport d'œuvres fragiles: animaux naturalisés ou dans solution aqueuse de formol glycériné (environ 300 m

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Transport de tableaux, cadres et miroirs tous formats
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le lot 4 porte sur le transport de tableaux, cadres et miroirs tous formats (environ 1 000 tableaux, cadres et miroirs).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes, territoire national et international.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:

— lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre. Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance);

— déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre). Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).

Situation économique et financière:

DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019);

— une attestation d'assurance responsabilité exploitation et civile professionnelle, en cours de validité, à l'égard des tiers et des personnels de la Ville de Nîmes en cas d'accident ou de dommages causés dans l'exécution de leurs prestations, au moyen d'une attestation portant mention de l'étendue de la garantie, auprès de compagnies d'assurances notoirement connues et solvables;

— une attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant les entrepôts de stockage.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 0.7
Prix (pondération): 0.3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8h30-12h30/13h30-17h00
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un nouveau marché sera lancé à l'issue de la période initiale du marché ou à l'issue de l'une ou de la totalité des périodes de reconduction.

Financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section «Fonctionnement», sous forme de fonds propres.

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prix sont révisables annuellement. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance versée au titre des marchés subséquents seront définies dans ces derniers. En cas de groupement d'entreprises, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-securises.fr

Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. L'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr

Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.

Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 207-504091 (2020-10-20)

Informations complémentaires (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre des activités de ses Musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées, acquisitions, mises en dépôt, etc.), la Ville de Nîmes doit faire appel à des prestataires spécialisés pour assurer le transport des œuvres sur Nîmes, le territoire national et international. Le présent accord-cadre a donc pour objet le conditionnement, l'emballage, le chargement, le transport aller ou retour ou aller/retour, la livraison, le déchargement, le déballage, l'installation et la désinstallation d'œuvres, le personnel associé à la réalisation de ces prestations devant être qualifié. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum, avec plusieurs opérateurs économiques (4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport par voie d'eau 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-514095
Se réfère à l'avis: 2020/S 207-504091
Numéro JO-S: 210

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

(4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8h30 - 12h30/13h30 - 17h00
Source: OJS 2020/S 210-514095 (2020-10-23)

Avis d'attribution de marché (2021-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre des activités de ses musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées, acquisitions, mises en dépôt…), la Ville de Nîmes doit faire appel à des prestataires spécialisés pour assurer le transport des œuvres sur Nîmes, le territoire national et international. Le présent accord-cadre a donc pour objet le conditionnement, l'emballage, le chargement, le transport aller ou retour ou aller/retour, la livraison, le déchargement, le déballage, l'installation et la désinstallation d'œuvres, le personnel associé à la réalisation de ces prestations devant être qualifié. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal, avec plusieurs opérateurs économiques. Le présent avis est un avis d'attribution de marché. L'accord-cadre comporte quatre lots, attribués à trois opérateurs économiques.

Valeur totale du marché: 375209.28 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2021-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 013-028440
Numéro JO-S: 13

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Des clauses de réexamen sont prévues dans l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 6.1.2021 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Les montants minimaux et maximaux seront identiques en cas de reconduction.

Brève description:

Le lot 3 porte sur le transport d'œuvres fragiles: animaux naturalisés ou dans solution aqueuse de formol glycériné(environ 300 m

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 0,7
Prix (pondération): 0,3

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Nom: Bovis transports
Commune postale: Fleury-Mérogis
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 65071.20 EUR 💰
Nom: LP Art
Commune postale: Montreuil
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 55125.60 EUR 💰
Nom: Transmanudem
Commune postale: Lansargues
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 74 652 EUR 💰
24058.08 EUR 💰
8 502 EUR 💰
7719.60 EUR 💰
10 392 EUR 💰
9487.20 EUR 💰
6052.80 EUR 💰
55509.60 EUR 💰
31202.40 EUR 💰
27436.80 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2021/S 013-028440 (2021-01-15)

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