Dans le cadre des activités de ses musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées, acquisitions, mises en dépôt…), la Ville de Nîmes doit faire appel à des prestataires spécialisés pour assurer le transport des œuvres sur Nîmes, le territoire national et international. Le présent accord-cadre a donc pour objet le conditionnement, l'emballage, le chargement, le transport aller ou retour ou aller/retour, la livraison, le déchargement, le déballage, l'installation et la désinstallation d'œuvres, le personnel associé à la réalisation de ces prestations devant être qualifié. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal, avec plusieurs opérateurs économiques (quatre maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de conditionnement, chargement, transport, livraison, déchargement, déballage, installation et désinstallation des œuvres
20S033KM”
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Dans le cadre des activités de ses musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées,...”
Brève description
Dans le cadre des activités de ses musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées, acquisitions, mises en dépôt…), la Ville de Nîmes doit faire appel à des prestataires spécialisés pour assurer le transport des œuvres sur Nîmes, le territoire national et international. Le présent accord-cadre a donc pour objet le conditionnement, l'emballage, le chargement, le transport aller ou retour ou aller/retour, la livraison, le déchargement, le déballage, l'installation et la désinstallation d'œuvres, le personnel associé à la réalisation de ces prestations devant être qualifié. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal, avec plusieurs opérateurs économiques (quatre maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 770 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'œuvres lourdes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport ferroviaire📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport par voie d'eau📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Nîmes, territoire national et international.
Description du marché:
“Le lot 1 porte sur le transport d'œuvres lourdes: lapidaire (environ 300 œuvres de 30 à 3 500 kg), originaux et moulages en plâtre (environ 100 originaux et...”
Description du marché
Le lot 1 porte sur le transport d'œuvres lourdes: lapidaire (environ 300 œuvres de 30 à 3 500 kg), originaux et moulages en plâtre (environ 100 originaux et moulages de 30 à 200 kg), ferronnerie et matériels d'imprimerie (environ 200 m).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 0.7
Prix (pondération): 0.3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 6.1.2021 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 6.1.2021 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Les montants minimaux et maximaux seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des clauses de réexamen sont prévues dans l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport de mobiliers et imprimés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 porte sur le transport de mobiliers et imprimés: mobiliers anciens (environ 400 m), mobiliers de conservation et de stockage (environ 180 m),...”
Description du marché
Le lot 2 porte sur le transport de mobiliers et imprimés: mobiliers anciens (environ 400 m), mobiliers de conservation et de stockage (environ 180 m), archives (environ 20 000 documents).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport d'œuvres fragiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 porte sur le transport d'œuvres fragiles: animaux naturalisés ou dans solution aqueuse de formol glycériné (environ 300 m), fossiles et herbiers...”
Description du marché
Le lot 3 porte sur le transport d'œuvres fragiles: animaux naturalisés ou dans solution aqueuse de formol glycériné (environ 300 m), fossiles et herbiers (environ 300 m), textiles, objets, petites sculptures, dessins, céramiques (environ 160 m).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport de tableaux, cadres et miroirs tous formats
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le lot 4 porte sur le transport de tableaux, cadres et miroirs tous formats (environ 1 000 tableaux, cadres et miroirs).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des conditions
DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:
— lettre de candidature: remplir le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre. Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance);
— déclarations sur l'honneur: déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 mis à jour le 1.4.2019 ou utiliser un format libre). Pour les sous-traitants, l'annexe de l'acte d'engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Liste et brève description des critères de sélection
DUME (déclaration préremplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019);
— une attestation d'assurance responsabilité exploitation et civile professionnelle, en cours de validité, à l'égard des tiers et des personnels de la Ville de Nîmes en cas d'accident ou de dommages causés dans l'exécution de leurs prestations, au moyen d'une attestation portant mention de l'étendue de la garantie, auprès de compagnies d'assurances notoirement connues et solvables;
— une attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant les entrepôts de stockage.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Un nouveau marché sera lancé à l'issue de la période initiale du marché ou à l'issue de l'une ou de la totalité des périodes de reconduction.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section «Fonctionnement», sous forme de fonds propres.
Délai global de paiement: 30 jours à...”
Financement assuré par le budget principal de la Ville de Nîmes section «Fonctionnement», sous forme de fonds propres.
Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Les prix sont révisables annuellement. Les conditions de versement et de remboursement de l'avance versée au titre des marchés subséquents seront définies dans ces derniers. En cas de groupement d'entreprises, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le pouvoir adjudicateur impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible à l'adresse électronique suivante: http://www.marches-securises.fr
Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. L'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: http://www.marches-securises.fr
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.
Assistance plate-forme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. L'offre est transmise en une seule fois. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue dans le délai fixé pour la remise des offres. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 207-504091 (2020-10-20)
Informations complémentaires (2020-10-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8h30 - 12h30/13h30 - 17h00
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre des activités de ses Musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées,...”
Brève description
Dans le cadre des activités de ses Musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées, acquisitions, mises en dépôt, etc.), la Ville de Nîmes doit faire appel à des prestataires spécialisés pour assurer le transport des œuvres sur Nîmes, le territoire national et international. Le présent accord-cadre a donc pour objet le conditionnement, l'emballage, le chargement, le transport aller ou retour ou aller/retour, la livraison, le déchargement, le déballage, l'installation et la désinstallation d'œuvres, le personnel associé à la réalisation de ces prestations devant être qualifié. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum, avec plusieurs opérateurs économiques
(4 maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables).
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 207-504091
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Capacité économique et financière
Ancienne valeur
Texte:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Texte
DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire Dc2 mis à jour le 1.4.2019); une attestation d'assurance responsabilité exploitation et civile professionnelle, en cours de validité, à l'égard des tiers et des personnels de la ville de Nîmes en cas d'accident ou de dommages causés dans l'exécution de leurs prestations, au moyen d'une attestation portant mention de l'étendue de la garantie, auprès de compagnies d'assurances notoirement connues et solvables; une attestation d'assurance, en cours de validité, couvrant les entrepôts de stockage.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque...”
Texte
DUME (déclaration pré-remplie par la plate-forme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ou, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 mis à jour le 1.4.2019); si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Source: OJS 2020/S 210-514095 (2020-10-23)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: direction de la commande publique, colisée 2, 1er étage, 1 rue du Colisée
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Dans le cadre des activités de ses musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées,...”
Brève description
Dans le cadre des activités de ses musées (organisations d'expositions, déplacements des collections vers ou depuis les réserves externalisées, acquisitions, mises en dépôt…), la Ville de Nîmes doit faire appel à des prestataires spécialisés pour assurer le transport des œuvres sur Nîmes, le territoire national et international. Le présent accord-cadre a donc pour objet le conditionnement, l'emballage, le chargement, le transport aller ou retour ou aller/retour, la livraison, le déchargement, le déballage, l'installation et la désinstallation d'œuvres, le personnel associé à la réalisation de ces prestations devant être qualifié. Cet accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant les marchés passés sur son fondement, désignés ci-après marchés subséquents. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal, avec plusieurs opérateurs économiques. Le présent avis est un avis d'attribution de marché. L'accord-cadre comporte quatre lots, attribués à trois opérateurs économiques.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 375209.28 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 0,7
Prix (pondération): 0,3
Informations sur les options
Description des options:
“Des clauses de réexamen sont prévues dans l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 6.1.2021 ou de sa date de...”
Description des options
Des clauses de réexamen sont prévues dans l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 6.1.2021 ou de sa date de notification au titulaire si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit de manière tacite par période successive d'un an, pour une durée maximale de reconduction de trois ans. Les montants minimaux et maximaux seront identiques en cas de reconduction.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Le lot 3 porte sur le transport d'œuvres fragiles: animaux naturalisés ou dans solution aqueuse de formol glycériné(environ 300 m), fossiles et herbiers...”
Description du marché
Le lot 3 porte sur le transport d'œuvres fragiles: animaux naturalisés ou dans solution aqueuse de formol glycériné(environ 300 m), fossiles et herbiers (environ 300 m), textiles, objets, petites sculptures, dessins, céramiques (environ 160 m).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 207-504091
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: D200396-1-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Transport d'œuvres lourdes
Date de conclusion du contrat: 2021-01-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bovis transports
Commune postale: Fleury-Mérogis
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65071.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: D200396-1-2
Nom et adresse du contractant
Nom: LP Art
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55125.60 💰
3️⃣
Numéro de contrat: D200396-1-3
Nom et adresse du contractant
Nom: Transmanudem
Commune postale: Lansargues
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 652 💰
4️⃣
Numéro de contrat: D200396-2-1
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Transport de mobiliers et imprimés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24058.08 💰
5️⃣
Numéro de contrat: D200396-2-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 502 💰
6️⃣
Numéro de contrat: D200396-2-3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7719.60 💰
7️⃣
Numéro de contrat: D200396-3-1
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Transport d'œuvres fragiles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 392 💰
8️⃣
Numéro de contrat: D200396-3-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9487.20 💰
9️⃣
Numéro de contrat: D200396-3-3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6052.80 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: D200396-4-1
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Transport de tableaux, cadres et miroirs tous formats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55509.60 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: D200396-4-2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31202.40 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: D200396-4-3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27436.80 💰
Source: OJS 2021/S 013-028440 (2021-01-15)