Prestations de collecte, transport, élimination des Déchets chimiques et d'activité de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants pour Sorbonne Université
Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques, et des Déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la fourniture de contenants pour Sorbonne Université.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de collecte, transport, élimination des Déchets chimiques et d'activité de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de...”
Titre
Prestations de collecte, transport, élimination des Déchets chimiques et d'activité de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants pour Sorbonne Université
SU-2020-DA-LK-DASRI
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Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques, et des Déchets d'activité de soins à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques, et des Déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la fourniture de contenants pour Sorbonne Université.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des ordures📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs aux déchets médicaux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sites franciliens de Sorbonne Université.
Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d' élimination des déchets chimiques et fournit des...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d' élimination des déchets chimiques et fournit des contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. En application des dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.
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Informations complémentaires:
“La fourniture de documents obligatoires est demandée dans le cadre du dépôt des offres de ce lot.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: L'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.
Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d' élimination des déchets chimiques et fournit des...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d' élimination des déchets chimiques et fournit des contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: L'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer.
Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques et fournit des...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques et fournit des contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, élimination des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour les sites...”
Titre
Collecte, transport, élimination des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université
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Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les sites franciliens de Sorbonne Université.
Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché, des prestations de collecte, de transport, d'élimination des Déchets d'activités de soins à...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché, des prestations de collecte, de transport, d'élimination des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fournit des contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, élimination des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour...”
Titre
Collecte, transport, élimination des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer
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Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des Déchets d'activités de soins à...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des Déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fournit des contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-25
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 75005 Paris.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France”
Adresse postale: Préfecture de Paris, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris:
— un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires et les actes...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris:
— un recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires et les actes détachables du contrat: deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative (CJA);
— un référé pré contractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;
— un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public;
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt «Tarn-et-Garonne» — CE, 4.4.2014, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 208-507891 (2020-10-21)
Informations complémentaires (2020-11-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction des achats, service achat transversal, boîte courrier 611, 4 place Jussieu”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de collecte, transport, élimination des Déchets chimiques et d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et fourniture de...”
Titre
Prestations de collecte, transport, élimination des Déchets chimiques et d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et fourniture de contenants pour Sorbonne Université
SU-2020-DA-LK-DASRI
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Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de collecte, de transport, d'élimination des Déchets chimiques, et des déchets d'activité de soins à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de collecte, de transport, d'élimination des Déchets chimiques, et des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la fourniture de contenants pour Sorbonne Université.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 208-507891
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-01 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 230-567824 (2020-11-20)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4 place Jussieu
Personne de contact: Miquel Cyril
URL: http://www.sorbonne-universite.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de collecte, transport, élimination des déchets chimiques et d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et fourniture de...”
Titre
Prestations de collecte, transport, élimination des déchets chimiques et d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et fourniture de contenants pour Sorbonne Université
SU-2020-DA-LK-DASRI
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Brève description:
“Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques, et des déchets d'activité de soins à...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l'achat de prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques, et des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la fourniture de contenants pour Sorbonne Université.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques et fournit des...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques et fournit des contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques et fournit des...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques et fournit des contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour les sites...”
Titre
Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université
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Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché, des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets d'activités de soins à...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché, des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fournit des contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour...”
Titre
Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer
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Description du marché:
“Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets d'activités de soins à...”
Description du marché
Le titulaire réalise conformément aux dispositions du marché des prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fournit des contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 208-507891
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021UFACTL0006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Triadis Services
Commune postale: Étampes
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 680 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021UFACTL0007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021UFACTL0008
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021UFACTL0009
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour les sites...”
Titre
Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Proserve DASRI
Commune postale: Paris
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021UFACTL0010
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour...”
Titre
Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris”
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 7 rue de Jouy
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 020-047004 (2021-01-26)