Prestations de codage

Centre hospitalier universitaire

Prestation de primo-codage et d'optimisation du Département d'information médicale de territoire (DIM de territoire) du Groupement hospitalier de territoire Normandie Centre (GHT Normandie Centre), destinés à compléter ponctuellement et améliorer son activité de codage et de valorisation de l'activité séjour dans le champ MCO (Médecine, chirurgie, obstétrique).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier universitaire

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados
• Basse-Normandie › Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-02	Avis de marché
2020-09-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux
Numéro de référence: GHT2020086
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de comptabilité et d'audit 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier universitaire
Adresse postale: DRMA — cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Code postal: 14033
Commune postale: Caen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 231064885 📞
Fax: +33 231064913 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583581&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583581&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-02 📅
Date limite de soumission: 2020-07-03 📅
Date de publication: 2020-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 107-259552
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation conclu sans minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Prestations de primo-codage
Numéro du lot: 1
Brève description:

Primo-codage de séjours dans le champ MCO pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre

Durée de l'accord: 30 mois
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation conclu sans minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Prestations d'optimisation du codage
Numéro du lot: 2
Brève description:

Optimisation financière du codage de séjours déjà codés dans le champ MCO pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre.

Valeur estimée hors TVA: 67 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations d'appui à l'évaluation et à l'optimisation du codage des ACE
Numéro du lot: 3
Brève description:

Appui à l'évaluation et à l'optimisation du codage des actes et consultations externes du CHU de Caen.

Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 14 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissements parties du GHT Normandie Centre.

Établissements du GHT Normandie Centre.

CHU de Caen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Déclaration du candidat: DC2 mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:

DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation:

— le chiffre d'affaires concernant les services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, le cas échéant,

— la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: Cellule marchés CHU Caen.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583581&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges de Nantes
Adresse postale: Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 107-259552 (2020-06-02)

Avis d'attribution de marché (2020-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de primo-codage et d'optimisation du département d'information médicale de territoire (DIM de territoire) du groupement hospitalier de territoire Normandie Centre (GHT Normandie Centre), destinés à compléter ponctuellement et améliorer son activité de codage et de valorisation de l'activité séjour dans le champ MCO (médecine, chirurgie, obstétrique).

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DRMA, Cellule marchés publics, avenue Georges-Clemenceau, CS 30001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 192-463596
Se réfère à l'avis: 2020/S 107-259552
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés le 18.8.2020, s'agissant des lots 1 et 2 et le 23.9.2020 s'agissant du lot 3 sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite effectuée auprès de la cellule marchés publics du CHU de Caen Normandie.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Primo codage de séjours dans le champ MCO pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Nom: Médial Interface
Numéro d'enregistrement national: 38062160700031
Adresse postale: 2 place Antonin-Jutard
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contacts@medcial-interface.fr 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.medical-interface.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 426 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Nom: Cegape
Numéro d'enregistrement national: 40989258500046
Adresse postale: 185 avenue des Grésillons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Courrier électronique: infocegape@cegape.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.cegape.fr/ 🌏
Nom: Medlink
Numéro d'enregistrement national: 49527794900022
Adresse postale: 23 rue du Départ, boîte 37
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Pays: Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.med-link.org/ 🌏
Valeur totale du marché: 67 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Adresse postale: 185 rue des Grésillons
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc, BP 25086
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication du présent avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire, 22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 192-463596 (2020-09-29)

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