Prestations de codage

Centre hospitalier universitaire

Prestation de primo-codage et d'optimisation du Département d'information médicale de territoire (DIM de territoire) du Groupement hospitalier de territoire Normandie Centre (GHT Normandie Centre), destinés à compléter ponctuellement et améliorer son activité de codage et de valorisation de l'activité séjour dans le champ MCO (Médecine, chirurgie, obstétrique).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-02 Avis de marché
2020-09-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire
Numéro d'enregistrement national: 26140093100018
Adresse postale: DRMA — cellule marchés publics — avenue Georges Clemenceau — CS 30001
Commune postale: Caen Cedex 9
Code postal: 14033
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Laëtitia Rizzotto, juriste marchés
Téléphone: +33 231064885 📞
Courrier électronique: rizzottodossin-l@chu-caen.fr 📧
Fax: +33 231064913 📠
Région: Calvados 🏙️
URL: http://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583581&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=583581&orgAcronyme=x7c 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement public de santé

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de codage GHT2020086
Produits/services: Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux 📦
Brève description:
“Prestation de primo-codage et d'optimisation du Département d'information médicale de territoire (DIM de territoire) du Groupement hospitalier de territoire...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de primo-codage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de comptabilité et d'audit 📦
Produits/services supplémentaires: Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques 📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements parties du GHT Normandie Centre.
Description du marché:
“Primo-codage de séjours dans le champ MCO pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 30
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande en mono-titularisation conclu sans minimum ni maximum.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'optimisation du codage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements du GHT Normandie Centre.
Description du marché:
“Optimisation financière du codage de séjours déjà codés dans le champ MCO pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 500 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'appui à l'évaluation et à l'optimisation du codage des ACE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Caen.
Description du marché:
“Appui à l'évaluation et à l'optimisation du codage des actes et consultations externes du CHU de Caen.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Durée de l'accord: 14

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Déclaration du candidat: DC2 mentionnant le chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 et copie des documents attestant de la capacité technique du soumissionnaire à réaliser la prestation: — le chiffre d'affaires concernant les services...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-03 13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cellule marchés CHU Caen.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges de Nantes”
Adresse postale: Immeuble Skyline — 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836 📞
Fax: +33 253467998 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 107-259552 (2020-06-02)
Avis d'attribution de marché (2020-09-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: DRMA, Cellule marchés publics, avenue Georges-Clemenceau, CS 30001

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation de primo-codage et d'optimisation du département d'information médicale de territoire (DIM de territoire) du groupement hospitalier de territoire...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Primo codage de séjours dans le champ MCO pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 107-259552

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20201066
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Primo codage de séjours dans le champ MCO pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Médial Interface
Numéro d'enregistrement national: 38062160700031
Adresse postale: 2 place Antonin-Jutard
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contacts@medcial-interface.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: https://www.medical-interface.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 426 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20201067
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Optimisation financière du codage de séjours déjà codés dans le champ MCO pour les besoins des établissements du GHT Normandie Centre”
Date de conclusion du contrat: 2020-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Cegape
Numéro d'enregistrement national: 40989258500046
Adresse postale: 185 avenue des Grésillons
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Courrier électronique: infocegape@cegape.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.cegape.fr/ 🌏
Nom: Medlink
Numéro d'enregistrement national: 49527794900022
Adresse postale: 23 rue du Départ, boîte 37
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.med-link.org/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 500 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20202157
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Audit, évaluation et mise en œuvre de l'optimisation de la facturation des actes et consultations externes pour les besoins du CHU de Caen Normandie”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 185 rue des Grésillons
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de la présente publication. Pendant ce délai, les contrats signés...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc, BP 25086
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Nantes”
Adresse postale: Direccte des Pays de Loire, 22 mail Pablo-Picasso, BP 24209
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467902 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la publication du présent avis...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur-le-Duc, BP 25086
Source: OJS 2020/S 192-463596 (2020-09-29)