Prestations d'impression pour les services du Sytral en tant qu'opérateur de réseau de transport mais également pour ses besoins dans le cadre de sa communication institutionnelle

Sytral

La présente consultation concerne des travaux d'impression et prestations associées pour les services du Sytral principalement dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau mais également pour sa communication institutionnelle. Deux types de prestations sont concernés, chacune fait l'objet d'un lot particulier: lot 1 (estimation non contractuelle: 150 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression standard: des prestations de reprographie pour le besoin en copie des documents des services du Sytral et l'impression de document de communication: des prestations d'impressions offset et numérique pour notamment les cartes de visites, flyers, affiches, lettre projet… Lot 2 (estimation non contractuelle: 40 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression grand format: des prestations relatives à l'impression de grand format notamment les affiches flancs et arrière des bus, affiche abribus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chaumeil Rhone Alpes
• Multis

Qui ?

• Sytral

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'appui bureautiques › Services de reprographie
• Services d'impression › Services d'impression numérique

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-22	Avis de marché
2020-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Numéro de référence: 20c0003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date limite de soumission: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-297675
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les critères de jugement des offres sont: — lot 1 critère prix: 50 %, critère valeur technique 50 % décomposée selon les sous-critères suivants: —— C1: qualité du processus d'impression et de façonnage 20 %; —— C2: adéquation de l'organisation mise en place: méthodologie, moyens affectés à l'exécution des prestations et délais 20 %; —— C3: pertinence des mesures proposées en matière de démarche environnementale 10 %; — lot 2: critère prix: 60 %, critère valeur technique 40 % décomposée selon les sous-critères suivants: —— C1: qualité de l'impression 20 %; —— C2: organisation mise en place: méthodologie, moyens affectés à l'exécution des prestations et délais 20 % selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le Document unique de marché européen (DUME) qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les critères de jugement des offres sont:

— lot 1 critère prix: 50 %, critère valeur technique 50 % décomposée selon les sous-critères suivants:

—— C1: qualité du processus d'impression et de façonnage 20 %;

—— C2: adéquation de l'organisation mise en place: méthodologie, moyens affectés à l'exécution des prestations et délais 20 %;

—— C3: pertinence des mesures proposées en matière de démarche environnementale 10 %;

— lot 2: critère prix: 60 %, critère valeur technique 40 % décomposée selon les sous-critères suivants:

—— C1: qualité de l'impression 20 %;

—— C2: organisation mise en place: méthodologie, moyens affectés à l'exécution des prestations et délais 20 % selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le Document unique de marché européen (DUME) qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Prestations d'impression standard
Numéro du lot: 1
Brève description:

Notamment des prestations en reproduction et impression des documents des services du Sytral et des prestations d'impressions numériques et offset pour des documents de communication.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an ferme et peut être reconduit trois fois pour la même durée.

Description des options: Marché de prestations similaires.
Intitulé du lot: Prestations d'impression grand format
Numéro du lot: 2
Brève description:

Notamment des prestations relatives à l'impression de grand format comme par exemple les affiches flancs et arrière des bus.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sytral — service marchés — 21 boulevard Vivier Merle — 69487 Lyon Cedex 03.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Précisions: si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-bis, extrait D1, ou tout moyen équivalent.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global…

… et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;

— l'indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;

— une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique — mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public — normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités. L'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Les conditions relatives au marché sont énoncés dans les documents du dossier de consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. Néanmoins si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique dans le cadre de l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lyon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral — service marchés
Adresse postale: service marchés — 21 boulevard Vivier Merle
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue du présent contrat.

— lot 1 critère prix: 50 %, critère valeur technique 50 % décomposée selon les sous-critères suivants:

—— C1: qualité du processus d'impression et de façonnage 20 %;

—— C2: adéquation de l'organisation mise en place: méthodologie, moyens affectés à l'exécution des prestations et délais 20 %;

—— C3: pertinence des mesures proposées en matière de démarche environnementale 10 %;

— lot 2: critère prix: 60 %, critère valeur technique 40 % décomposée selon les sous-critères suivants:

—— C1: qualité de l'impression 20 %;

—— C2: organisation mise en place: méthodologie, moyens affectés à l'exécution des prestations et délais 20 % selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le Document unique de marché européen (DUME) qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 121-297675 (2020-06-22)

Avis d'attribution de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne des travaux d'impression et prestations associées pour les services du Sytral principalement dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau mais également pour sa communication institutionnelle. Deux types de prestations sont concernés, chacune fait l'objet d'un lot particulier: — lot 1 (estimation non contractuelle: 150 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression standard: des prestations de reprographie pour le besoin en copie des documents des services du Sytral et l'impression de document de communication: des prestations d'impressions offset et numérique pour notamment les cartes de visites, flyers, affiches, lettre projet…; — lot 2 (estimation non contractuelle: 40 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression grand format: des prestations relatives à l'impression de grand format notamment les affiches flancs et arrière des bus.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-618803
Se réfère à l'avis: 2020/S 121-297675
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Le règlement de consultation annonce une estimation annuelle à 150 000 EUR HT basée sur un volume prévisionnel évalué sur les consommations du Sytral au cours des années précédentes. Le marché M20/0141 a été attribué à Chaumeil pour un montant du DQE de 38 463,20 EUR HT. Le marché M20/0143 a été attribué à Multis pour un montant du DQE de 117 348,88 EUR HT. Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1 (estimation non contractuelle: 150 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression standard: des prestations de reprographie pour le besoin en copie des documents des services du Sytral et l'impression de document de communication: des prestations d'impressions offset et numérique pour notamment les cartes de visites, flyers, affiches, lettre projet…;

— lot 2 (estimation non contractuelle: 40 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression grand format: des prestations relatives à l'impression de grand format notamment les affiches flancs et arrière des bus.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sytral, service «Marchés», 21 boulevard Vivier Merle, 69487 Lyon Cedex 03.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Nom: Multis
Adresse postale: 89 avenue de la Poterie
Commune postale: La Tour-de-Salvagny
Code postal: 69890
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 117348.88 EUR 💰
Nom: Chaumeil Rhône Alpes
Adresse postale: 13 rue Emile Decorps
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 38463.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 248-618803 (2020-12-16)

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