Prestations d'impression pour les services du Sytral en tant qu'opérateur de réseau de transport mais également pour ses besoins dans le cadre de sa communication institutionnelle
La présente consultation concerne des travaux d'impression et prestations associées pour les services du Sytral principalement dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau mais également pour sa communication institutionnelle. Deux types de prestations sont concernés, chacune fait l'objet d'un lot particulier: lot 1 (estimation non contractuelle: 150 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression standard: des prestations de reprographie pour le besoin en copie des documents des services du Sytral et l'impression de document de communication: des prestations d'impressions offset et numérique pour notamment les cartes de visites, flyers, affiches, lettre projet… Lot 2 (estimation non contractuelle: 40 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression grand format: des prestations relatives à l'impression de grand format notamment les affiches flancs et arrière des bus, affiche abribus.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'impression pour les services du Sytral en tant qu'opérateur de réseau de transport mais également pour ses besoins dans le cadre de sa...”
Titre
Prestations d'impression pour les services du Sytral en tant qu'opérateur de réseau de transport mais également pour ses besoins dans le cadre de sa communication institutionnelle
20c0003
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Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des travaux d'impression et prestations associées pour les services du Sytral principalement dans le cadre de ses...”
Brève description
La présente consultation concerne des travaux d'impression et prestations associées pour les services du Sytral principalement dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau mais également pour sa communication institutionnelle. Deux types de prestations sont concernés, chacune fait l'objet d'un lot particulier: lot 1 (estimation non contractuelle: 150 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression standard: des prestations de reprographie pour le besoin en copie des documents des services du Sytral et l'impression de document de communication: des prestations d'impressions offset et numérique pour notamment les cartes de visites, flyers, affiches, lettre projet… Lot 2 (estimation non contractuelle: 40 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression grand format: des prestations relatives à l'impression de grand format notamment les affiches flancs et arrière des bus, affiche abribus.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impression standard
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services de reprographie📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sytral — service marchés — 21 boulevard Vivier Merle — 69487 Lyon Cedex 03.
Description du marché:
“Notamment des prestations en reproduction et impression des documents des services du Sytral et des prestations d'impressions numériques et offset pour des...”
Description du marché
Notamment des prestations en reproduction et impression des documents des services du Sytral et des prestations d'impressions numériques et offset pour des documents de communication.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an ferme et peut être reconduit trois fois pour la même durée.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marché de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impression grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Notamment des prestations relatives à l'impression de grand format comme par exemple les affiches flancs et arrière des bus.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Précisions: si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle: preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-bis, extrait D1, ou tout moyen équivalent.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;
— l'indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique — mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public — normes de gestion environnementale fondées sur les normes européennes ou internationales en la matière élaborées par des organismes accrédités. L'acheteur accepte les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Les conditions relatives au marché sont énoncés dans les documents du dossier de consultation.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. Néanmoins si le...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le maître d'ouvrage. Néanmoins si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique dans le cadre de l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-23
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-24
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lyon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue du présent contrat.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Les critères de jugement des offres sont:
— lot 1 critère prix: 50 %, critère valeur technique 50 % décomposée selon les sous-critères suivants:
—— C1: qualité du processus d'impression et de façonnage 20 %;
—— C2: adéquation de l'organisation mise en place: méthodologie, moyens affectés à l'exécution des prestations et délais 20 %;
—— C3: pertinence des mesures proposées en matière de démarche environnementale 10 %;
— lot 2: critère prix: 60 %, critère valeur technique 40 % décomposée selon les sous-critères suivants:
—— C1: qualité de l'impression 20 %;
—— C2: organisation mise en place: méthodologie, moyens affectés à l'exécution des prestations et délais 20 % selon les dispositions de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, l'acheteur accepte que les candidats présentent leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place de l'ensemble des documents et renseignements justifiant de leurs capacités. Dans ce cas, il est précisé que l'acheteur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le Document unique de marché européen (DUME) qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci. Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français. Les candidats pourront présenter leur candidature sous la forme d'un DUME en suivant les instructions figurant en annexe du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 121-297675 (2020-06-22)
Avis d'attribution de marché (2020-12-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne des travaux d'impression et prestations associées pour les services du Sytral principalement dans le cadre de ses...”
Brève description
La présente consultation concerne des travaux d'impression et prestations associées pour les services du Sytral principalement dans le cadre de ses activités d'opérateur de réseau mais également pour sa communication institutionnelle. Deux types de prestations sont concernés, chacune fait l'objet d'un lot particulier:
— lot 1 (estimation non contractuelle: 150 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression standard: des prestations de reprographie pour le besoin en copie des documents des services du Sytral et l'impression de document de communication: des prestations d'impressions offset et numérique pour notamment les cartes de visites, flyers, affiches, lettre projet…;
— lot 2 (estimation non contractuelle: 40 000 EUR HT annuel) — prestations d'impression grand format: des prestations relatives à l'impression de grand format notamment les affiches flancs et arrière des bus.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sytral, service «Marchés», 21 boulevard Vivier Merle, 69487 Lyon Cedex 03.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 121-297675
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations d'impression standard
Date de conclusion du contrat: 2020-12-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Multis
Adresse postale: 89 avenue de la Poterie
Commune postale: La Tour-de-Salvagny
Code postal: 69890
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117348.88 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Chaumeil Rhône Alpes
Adresse postale: 13 rue Emile Decorps
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38463.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations d'impression grand format
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Le règlement de consultation annonce une estimation annuelle à 150 000 EUR HT basée sur un volume prévisionnel évalué sur les consommations du Sytral au...”
Le règlement de consultation annonce une estimation annuelle à 150 000 EUR HT basée sur un volume prévisionnel évalué sur les consommations du Sytral au cours des années précédentes. Le marché M20/0141 a été attribué à Chaumeil pour un montant du DQE de 38 463,20 EUR HT. Le marché M20/0143 a été attribué à Multis pour un montant du DQE de 117 348,88 EUR HT. Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 248-618803 (2020-12-16)