Prestations d'impression pour les années 2021 et 2022

Commune de Six-Fours-les-Plages

Les prestations consistent en l'impression et la livraison de différents supports nécessaires aux campagnes de communication de la ville. Les prestations sont divisées en cinq lots traités par marchés séparés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Six-Fours-les-Plages

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-12	Avis de marché
2021-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: 2020/Impression
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Six-Fours-les-Plages
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18 Juin 1940
Code postal: 83140
Commune postale: Six-Fours-les-Plages
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: secretariat.marches@mairie-six-fours.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489752
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/ — Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet «correspondre avec l'acheteur». Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques: service des marchés: +33 494349438. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: — l'aptitude à exercer l'activité professionnelle; — capacités techniques et professionnelles; — capacité économique et financière. Les critères d'attribution sont communs à tous les lots. Groupement des entreprises solidaire ou conjoint pour tous les lots. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 17.11.2020. Pour les lots 1, 4 et 5 uniquement: afin de justifier le critère qualité, les candidats devront produire: un mémoire et des échantillons, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les échantillons reçus dans les délais seront restitués.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Affiches grand format
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montants annuels:

— minimum: 1 000 EUR HT;

— maximum: 30 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent marché est conclu pour une 1
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R. 2122-7 du CCP, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Impression sur drapeaux, oriflammes, guirlandes plastiques, pavillons divers
Numéro du lot: 2
Brève description:

— minimum: 500 EUR HT;

— maximum: 2 500 EUR HT.

Intitulé du lot: Impression sur voiles personnalisées et supports adaptés (Beach Flag)
Numéro du lot: 3
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une première période d'un an allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible une fois par période d'un an soit au maximum jusqu'au 31.12.2022.

Intitulé du lot: Impression sur kakemonos
Numéro du lot: 4
Brève description: — maximum: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Impression sur matériaux divers (bois, métal, PVC, bâches, hors textile et papier) et prestations annexes
Numéro du lot: 5
Brève description: — maximum: 22 500 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— copie du ou des jugements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;

— budgets ville 2021-2022;

— forme des prix: révisables;

— paiement par virement dans un délai maximal de 30 jours;

— versement d'acomptes mensuels.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830129900010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À renouveler en 2024.

— l'aptitude à exercer l'activité professionnelle;

— capacités techniques et professionnelles;

— capacité économique et financière.

Les critères d'attribution sont communs à tous les lots. Groupement des entreprises solidaire ou conjoint pour tous les lots. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 17.11.2020. Pour les lots 1, 4 et 5 uniquement: afin de justifier le critère qualité, les candidats devront produire: un mémoire et des échantillons, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les échantillons reçus dans les délais seront restitués.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2020/S 202-489752 (2020-10-12)

Avis d'attribution de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18-Juin-1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-188724
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489752
Numéro JO-S: 74
Informations complémentaires

Le marché est conclu du 25.3.21 jusqu'au 31.12.21, reconductible une fois pour un an soit au maximum jusqu'au 31.12.22 avec les montants limites suivants pour chacune des années: — lot 1: —— mini: 1 000 EUR HT, —— maxi: 30 000 EUR HT, —— montant offre retenue: 9811,18 EUR HT; — lot 2: —— mini: 500 EUR HT, —— maxi: 2 500 EUR HT, —— montant offre retenue:1 642 EUR HT, — lot 3: —— mini: 500 EUR HT, —— maxi: 2 500 EUR HT, —— montant offre retenue: 387,50 EUR HT, — lot 4: —— mini: 1 000 EUR HT, —— maxi: 20 000 EUR HT, —— montant offre retenue: 6 920 EUR HT, — lot 5: —— mini: 500 EUR HT, —— maxi: 22 500 EUR HT, —— montant offre retenue: 2742,42 EUR HT. Date de signature des marchés: 24.3.21. Code Nuts: Frl05. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des marchés publics. Réf pub: BOAMP avis n

Informations complémentaires

Le marché est conclu du 25.3.21 jusqu'au 31.12.21, reconductible une fois pour un an soit au maximum jusqu'au 31.12.22 avec les montants limites suivants pour chacune des années:

— lot 1:

—— mini: 1 000 EUR HT,

—— maxi: 30 000 EUR HT,

—— montant offre retenue: 9811,18 EUR HT;

— lot 2:

—— mini: 500 EUR HT,

—— maxi: 2 500 EUR HT,

—— montant offre retenue:1 642 EUR HT,

— lot 3:

—— mini: 500 EUR HT,

—— maxi: 2 500 EUR HT,

—— montant offre retenue: 387,50 EUR HT,

— lot 4:

—— mini: 1 000 EUR HT,

—— maxi: 20 000 EUR HT,

—— montant offre retenue: 6 920 EUR HT,

— lot 5:

—— mini: 500 EUR HT,

—— maxi: 22 500 EUR HT,

—— montant offre retenue: 2742,42 EUR HT.

Date de signature des marchés: 24.3.21. Code Nuts: Frl05. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des marchés publics. Réf pub: BOAMP avis n

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— minimum: 1 000 EUR HT,

— maximum: 30 000 EUR (HT).

— minimum: 500 EUR HT,

— maximum: 2 500 EUR (HT).

Intitulé du lot: Impression Sur Kakemonos
Brève description:

— maximum: 20 000 EUR (HT).

— maximum: 22 500 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral-Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Finistère 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: Comin
Adresse postale: 31/33 BD Rougier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: MACAP Pavoisement
Adresse postale: ZI des Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: PFC Dullac
Adresse postale: 738 chemin des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
7
4
5

Référence
Informations complémentaires

Le marché est conclu du 25.3.21 jusqu'au 31.12.21, reconductible une fois pour un an soit au maximum jusqu'au 31.12.22 avec les montants limites suivants pour chacune des années:

— lot 1:

—— mini: 1 000 EUR HT,

—— maxi: 30 000 EUR HT,

—— montant offre retenue: 9811,18 EUR HT;

— lot 2:

—— mini: 500 EUR HT,

—— maxi: 2 500 EUR HT,

—— montant offre retenue:1 642 EUR HT,

— lot 3:

—— montant offre retenue: 387,50 EUR HT,

— lot 4:

—— maxi: 20 000 EUR HT,

—— montant offre retenue: 6 920 EUR HT,

— lot 5:

—— maxi: 22 500 EUR HT,

—— montant offre retenue: 2742,42 EUR HT.

Date de signature des marchés: 24.3.21. Code Nuts: Frl05. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des marchés publics. Réf pub: BOAMP avis n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;

— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2021/S 074-188724 (2021-04-12)

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