Les prestations consistent en l'impression et la livraison de différents supports nécessaires aux campagnes de communication de la ville. Les prestations sont divisées en cinq lots traités par marchés séparés à bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-16.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'impression pour les années 2021 et 2022
2020/Impression
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“Les prestations consistent en l'impression et la livraison de différents supports nécessaires aux campagnes de communication de la ville. Les prestations...”
Brève description
Les prestations consistent en l'impression et la livraison de différents supports nécessaires aux campagnes de communication de la ville. Les prestations sont divisées en cinq lots traités par marchés séparés à bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Montants annuels:
— minimum: 1 000 EUR HT;
— maximum: 30 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une 1 période d'un an allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. Il...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une 1 période d'un an allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible une fois par période d'un an soit au maximum jusqu'au 31.12.2022.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée article R. 2122-7 du CCP, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression sur drapeaux, oriflammes, guirlandes plastiques, pavillons divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montants annuels:
— minimum: 500 EUR HT;
— maximum: 2 500 EUR HT.
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une 1 période d'un an allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. Il...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une 1 période d'un an allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible Une fois par période d'un an soit au maximum jusqu'au 31.12.2022.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression sur voiles personnalisées et supports adaptés (Beach Flag)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une première période d'un an allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une première période d'un an allant du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. Il sera ensuite reconductible une fois par période d'un an soit au maximum jusqu'au 31.12.2022.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression sur kakemonos
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montants annuels:
— minimum: 1 000 EUR HT;
— maximum: 20 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Impression sur matériaux divers (bois, métal, PVC, bâches, hors textile et papier) et prestations annexes” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montants annuels:
— minimum: 500 EUR HT;
— maximum: 22 500 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— copie du ou des jugements prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;
— budgets ville 2021-2022;
— forme des prix: révisables;
— paiement par virement dans...”
Conditions d'exécution du contrat
— les pièces nécessaires à la consultation sont remises gratuitement;
— budgets ville 2021-2022;
— forme des prix: révisables;
— paiement par virement dans un délai maximal de 30 jours;
— versement d'acomptes mensuels.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-17
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À renouveler en 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le Dossier de consultation des entreprises (DCE) via le site «Profil acheteur»: https://www.marchés-publics.info/ ou également par le biais du site de la ville: https://ville-six-fours.fr/mairie/leconomie/marchespublics/ — Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet «correspondre avec l'acheteur». Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques: service des marchés: +33 494349438. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
— l'aptitude à exercer l'activité professionnelle;
— capacités techniques et professionnelles;
— capacité économique et financière.
Les critères d'attribution sont communs à tous les lots. Groupement des entreprises solidaire ou conjoint pour tous les lots. Date prévisionnelle d'ouverture des plis: 17.11.2020. Pour les lots 1, 4 et 5 uniquement: afin de justifier le critère qualité, les candidats devront produire: un mémoire et des échantillons, dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les échantillons reçus dans les délais seront restitués.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 202-489752 (2020-10-12)
Avis d'attribution de marché (2021-04-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville, place du 18-Juin-1940
Commune postale: Six Fours-les-Plages
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 155 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Montants annuels:
— minimum: 1 000 EUR HT,
— maximum: 30 000 EUR (HT).
Description du marché: Montants annuels:
— minimum: 500 EUR HT,
— maximum: 2 500 EUR (HT).
Champ d'application du marché
Titre: Impression Sur Kakemonos
Description
Description du marché: Montants annuels:
— minimum: 1 000 EUR HT,
— maximum: 20 000 EUR (HT).
Description du marché: Montants annuels:
— minimum: 500 EUR HT,
— maximum: 22 500 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-489752
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Affiches Grand Format
Date de conclusion du contrat: 2021-03-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Publitex
Adresse postale: 17 rue Amiral-Troude
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21035
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Impression sur drapeaux, oriflammes, guirlandes plastiques, pavillons divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Comin
Adresse postale: 31/33 BD Rougier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13004
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21036
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Impression sur voiles personnalisées et supports adaptés (Beach Flag)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: MACAP Pavoisement
Adresse postale: ZI des Bousquets
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 21037
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Impression sur kakemonos
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21038
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Impression sur matériaux divers (bois, métal, PVC, bâches, hors textile et papier) et prestations annexes” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: PFC Dullac
Adresse postale: 738 chemin des Plantades
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
“Le marché est conclu du 25.3.21 jusqu'au 31.12.21, reconductible une fois pour un an soit au maximum jusqu'au 31.12.22 avec les montants limites suivants...”
Le marché est conclu du 25.3.21 jusqu'au 31.12.21, reconductible une fois pour un an soit au maximum jusqu'au 31.12.22 avec les montants limites suivants pour chacune des années:
— lot 1:
—— mini: 1 000 EUR HT,
—— maxi: 30 000 EUR HT,
—— montant offre retenue: 9811,18 EUR HT;
— lot 2:
—— mini: 500 EUR HT,
—— maxi: 2 500 EUR HT,
—— montant offre retenue:1 642 EUR HT,
— lot 3:
—— mini: 500 EUR HT,
—— maxi: 2 500 EUR HT,
—— montant offre retenue: 387,50 EUR HT,
— lot 4:
—— mini: 1 000 EUR HT,
—— maxi: 20 000 EUR HT,
—— montant offre retenue: 6 920 EUR HT,
— lot 5:
—— mini: 500 EUR HT,
—— maxi: 22 500 EUR HT,
—— montant offre retenue: 2742,42 EUR HT.
Date de signature des marchés: 24.3.21. Code Nuts: Frl05. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du Service des marchés publics. Réf pub: BOAMP avis n 20-124641, JOUE avis n 2020/s202-489752 publiés le 12.10.20. Type de pouvoir adjudicateur: collectivité territoriale. Adresse internet du profil acheteur:http://www.ville-six-fours.fr
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 074-188724 (2021-04-12)