Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'enlèvement, de transport et d'élimination des refus de dégrillage des ouvrages d'assainissement du SMEA 31
20S0010”
Produits/services: Services d'évacuation des boues📦
Brève description:
“Prestations d'enlèvement, de transport et d'élimination des refus de dégrillage des ouvrages d'assainissement du SMEA 31.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Grenade
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des boues📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Secteur Grenade.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire pour une durée de 1 an, renouvelable par tacite...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de la date de réception de la notification par le titulaire pour une durée de 1 an, renouvelable par tacite reconduction pour une durée de 1 an, dans la limite des 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Villemur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur Villemur.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Toulouse Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur Toulouse Ouest.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Toulouse Est (Ct9,10 et 11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur Toulouse Est (Ct9,10 et 11).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur de Val de Garonne (CT 12 — 7)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur de Val de Garonne (CT 12 — 7).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Saint-Gaudens
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur Saint-Gaudens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-17
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvelable en 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis Rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 032-075223 (2020-02-11)