1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de restauration pour le siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à Lyon et le lycée Confluent
DAF_2020_000414”
Produits/services: Services de cantine📦
Brève description:
“La consultation a pour objet: prestation de restauration pour le siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à Lyon et pour le lycée Confluent (Lyon 7).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 875 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de restauration pour le siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à Lyon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cantine📦
Produits/services supplémentaires: Services de cantine et service traiteur📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Lot 1: prestation de restauration pour le siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à Lyon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée initiale de douze mois reconductible trois fois douze mois, soit 48 mois maximum.
La date prévisionnelle de commencement...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une durée initiale de douze mois reconductible trois fois douze mois, soit 48 mois maximum.
La date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations est le samedi 4.9.2021 des variantes sous forme de prestations supplémentaires éventuelles sont prévues.
Une visite du site est conseillée (modalités définies au RC).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot 2: Prestation de restauration en liaison froide pour le lycée Confluent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 675 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée de douze mois reconductible trois fois douze mois, soit 48 mois maximum. Aucune visite n'est prévue pour le lot 2 des...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une durée de douze mois reconductible trois fois douze mois, soit 48 mois maximum. Aucune visite n'est prévue pour le lot 2 des variantes sous forme de prestations supplémentaires éventuelles sont prévues dans le règlement de la consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères d'analyse des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Le prix n'est pas l'unique critère de sélection.
Les éléments relatifs...”
Liste et brève description des règles et critères
Les critères d'analyse des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Le prix n'est pas l'unique critère de sélection.
Les éléments relatifs aux exigences de candidature sont définis au règlement de la consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Lot 1: accord-cadre à bons de commande et à prix unitaire appliqués aux quantités réellement consommées.
Lot 2: marché simple à prix unitaire appliqué aux...”
Conditions d'exécution du contrat
Lot 1: accord-cadre à bons de commande et à prix unitaire appliqués aux quantités réellement consommées.
Lot 2: marché simple à prix unitaire appliqué aux quantités réellement consommées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“L'objet de la consultation entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services...”
L'objet de la consultation entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.
Au visa des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique, la présente consultation est passée en procédure adaptée.
Par conséquent, la région se réserve la possibilité de négocier.
Le lot 1 est estimé à 3 200 000 EUR HT sur la durée totale maximum reconductions comprises.
Le lot 2 est estimé à 1 675 000 EUR HT sur la durée totale maximum reconductions comprises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe-ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
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Source: OJS 2020/S 252-637563 (2020-12-23)
Avis d'attribution de marché (2021-07-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand CS 20033
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestation de restauration pour Hôtel de Région de Lyon de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (lot nº 1) et pour le lycée Confluent situé au 2 rue Pont Pasteur,...”
Brève description
Prestation de restauration pour Hôtel de Région de Lyon de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (lot nº 1) et pour le lycée Confluent situé au 2 rue Pont Pasteur, Lyon 7 arrondissement (lot nº 2).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4564605.85 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestation de restauration pour le siège de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à Lyon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de démarrage des prestations: les prestations du présent accord-cadre débuteront le samedi 4.9.2021 avec l'installation sur site, les...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: les prestations du présent accord-cadre débuteront le samedi 4.9.2021 avec l'installation sur site, les prestations de restauration débuteront le lundi 6.9.2021. La date anniversaire du marché sera celle de démarrage des prestations indiquée dans l'Ordre de service (OS) de démarrage des prestations.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Prestation de restauration en liaison froide pour le lycée Confluent
Description
Description du marché: Prestation de restauration en liaison froide pour le lycée Confluent.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 675 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Date prévisionnelle de démarrage des prestations: les prestations du présent accord-cadre débuteront le lundi 1.9.2021 avec l'installation sur site, les...”
Informations complémentaires
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: les prestations du présent accord-cadre débuteront le lundi 1.9.2021 avec l'installation sur site, les prestations de restauration débuteront le lundi 1.9.2021. La date anniversaire du marché sera celle de démarrage des prestations indiquée dans l'Ordre de service (OS) de démarrage des prestations.
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“L'objet du présent accord-cadre entre dans la catégorie des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés à l'avis relatif aux contrats de la...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
L'objet du présent accord-cadre entre dans la catégorie des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 252-637563
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0414001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation de restauration pour le siège de la Région Auvergne- Rhône-Alpes à Lyon”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mille et un Repas SAS
Adresse postale: Technoparc — 3 allée Moulin Berger
Commune postale: Écully
Code postal: 69130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicecommercial@1001repas.fr📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.1001repas.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3284961.30 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A0414002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestation de restauration en liaison froide pour le lycée le Confluent
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société française de restauration et services — Sodexo Éducation
Adresse postale: CP 135 — 6 rue de la Redoute
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Courrier électronique: direction.commercialecollectivites.fr@sodexo.com📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.sodexo.com/home.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 675 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1279644.55 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 16.6.2021. L'accord-cadre donne...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés est le 16.6.2021. L'accord-cadre donne lieu pour le lot 1 pour partie à bons de commande et pour partie aux quantités réellement consommées. L'accord-cadre donne lieu pour le lot 2: prix unitaire appliqué aux quantités réellement consommées. Les accords-cadres sont sans montant minimal ni maximal. Estimation sur la durée totale pour les deux lots (reconductions comprises) 4 875 000 EUR HT. Le lot 1 est estimé à 3 200 000 EUR HT sur la durée totale maximale reconductions comprises, attribué à Mille et une Pâte. Le lot 2 est estimé à 1 675 000 EUR HT sur la durée totale maximale reconductions comprises, attribué à SFRS.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 139-371026 (2021-07-16)