Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de Besançon,
— Institut supérieur des Beaux-Arts,
— Sybert,
— Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray,
— SIVOM de Franois Serre-les-Sapins,
— Chalèze,
— Cussey-sur-l'Ognon,
— Deluz,
— Franois,
— Montfaucon,
— Montferrand-le-Château,
— Pugey,
— Serre-les-Sapins,
— Torpes,
— CCAS.
Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Le marché concerne les prestations de nettoyage et d'entretien régulier de locaux ainsi que des prestations de nettoyage des vitres dans divers locaux de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon, de l'Institut supérieur des Beaux-Arts, du Sybert, du CCAS de Besançon et de plusieurs communes et entités de l'intercommunalité, répartis sur plusieurs sites. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray
Adresse postale: rue du Musée
Commune postale: Nancray
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25360
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381552977📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Serre-les-Sapins
Adresse postale: 16 rue de la Machotte
Commune postale: Serre-les-Sapins
Téléphone: +33 381590611📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de nettoyage de divers locaux et vitrerie
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de Besançon,
— Institut supérieur des Beaux-Arts,
— Sybert,
—...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de Besançon,
— Institut supérieur des Beaux-Arts,
— Sybert,
— Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray,
— SIVOM de Franois Serre-les-Sapins,
— Chalèze,
— Cussey-sur-l'Ognon,
— Deluz,
— Franois,
— Montfaucon,
— Montferrand-le-Château,
— Pugey,
— Serre-les-Sapins,
— Torpes,
— CCAS.
Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Le marché concerne les prestations de nettoyage et d'entretien régulier de locaux ainsi que des prestations de nettoyage des vitres dans divers locaux de la Communauté urbaine Grand Besançon Métropole, de la Ville de Besançon, de l'Institut supérieur des Beaux-Arts, du Sybert, du CCAS de Besançon et de plusieurs communes et entités de l'intercommunalité, répartis sur plusieurs sites. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 912 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Nettoyage des locaux administratifs.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage des bâtiments techniques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Nettoyage des bâtiments culturels.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Nettoyage des bâtiments de l'enseignement artistique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Nettoyage des locaux du marché couvert Beaux-Arts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de vitres📦
Description du marché: Nettoyage des vitres de l'ensemble des bâtiments.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres.aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2024 sauf si non-reconduction des marchés.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-pal-0221. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite préalable des sites fléchés en couleur dans les bordereaux de prix est préconisée. À ces sites, pourront s'ajouter d'autres sites à la demande des candidats sous couvert de validation du pouvoir adjudicateur. Les visites se dérouleront sur rendez-vous durant les semaines 42 et 43 en contactant directement M. Sébastien Principal au +33 674407840 ou sebastien.principal@grandbesancon.fr et aurelie.tatu@grandbesancon.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2020/S 195-472098 (2020-10-02)