Prestation de maintenance et fourniture de pièces détachées pour équipements portés pour les tracteurs du département du Var. 4 lots

Conseil général du Var

— lot 1: prestation de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du département du Var,
— lot 2: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Noremat pour les tracteurs du département du Var,
— lot 3: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Rousseau pour les tracteurs du département du Var,
— lot 4: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque SMA Faucheux pour les tracteurs du département du Var.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Var

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-21	Avis de marché
2020-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour machines agricoles
Numéro de référence: Ac19dim004
Brève description:

— lot 1: prestation de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du département du Var, — lot 2: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Noremat pour les tracteurs du département du Var, — lot 3: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Rousseau pour les tracteurs du département du Var, — lot 4: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque SMA Faucheux pour les tracteurs du département du Var.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour machines agricoles 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes 📦
Pièces pour machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Var
Adresse postale: Direction des infrastructures et de la mobilité, 390 avenue des Lices — CS 41303
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://var.fr 🌏
Courrier électronique: grs-aws-dm@var.fr 📧
Téléphone: +33 483956891 📞
URL des documents: http://var.fr 🌏
URL pour la participation: http://var.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-21 📅
Date limite de soumission: 2020-02-24 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-035764
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://var.fr Critères de jugement: — lot 1 (maintenance): —— prix: 60 %, —— valeur technique: 40 % — lots 2 à 4 (fourniture et livraison de pièces détachées): —— prix: 70 %, —— valeur technique: 30 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: prestation de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du département du Var,

— lot 2: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Noremat pour les tracteurs du département du Var,

— lot 3: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Rousseau pour les tracteurs du département du Var,

— lot 4: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque SMA Faucheux pour les tracteurs du département du Var.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Prestation de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du département du Var
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestations de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du département du Var.

Valeur estimée hors TVA: 240 947 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Le marché public pourra être modifié conformément CCP (en résumé):

— modalités paiement et établissements des factures,

— les évolutions des index de paiement ou réglementaire ou législatif,

— changement d'organisation ou de dénomination des services du pouvoir adjudicateur.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Noremat pour les tracteurs du département du Var
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Noremat pour les tracteurs du département du Var.

Valeur estimée hors TVA: 137 239 EUR 💰
Description des options:

— changement d'organisation ou de dénomination des services du pouvoir adjudicateur..

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Rousseau pour les tracteurs du département du Var
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Rousseau pour les tracteurs du département du Var.

Valeur estimée hors TVA: 174 914 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque SMA Faucheux pour les tracteurs du département du Var
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque SMA Faucheux pour les tracteurs du département du Var.

Valeur estimée hors TVA: 56 404 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature (imprimé DC1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

— dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 ou équivalent,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En application de R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements,

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Toulon.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22830001800113
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
URL des documents: http://var.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.

Critères de jugement:

— lot 1 (maintenance):

—— prix: 60 %,

—— valeur technique: 40 %

— lots 2 à 4 (fourniture et livraison de pièces détachées):

—— prix: 70 %,

—— valeur technique: 30 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 017-035764 (2020-01-21)

Avis d'attribution de marché (2020-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: prestation de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du département du Var; — lot 2: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Noremat pour les tracteurs du département du Var; — lot 3: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Rousseau pour les tracteurs du département du Var; — lot 4: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque SMA Faucheux pour les tracteurs du département du Var.

Valeur totale du marché: 2 368 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des infrastructures et de la mobilité, 390 avenue des Lices, CS 41303

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-12 📅
Date de publication: 2020-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 094-224188
Se réfère à l'avis: 2020/S 017-035764
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne après RDV pris par écrit (courriel/mail) auprès du service marchés de la DIM: DIM — service marchés — 77 impasse Lavoisier — 83160 La Valette-du-Var — nserre@var.fr — mfouquert@var.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: prestation de maintenance des équipements portés toutes marques pour les tracteurs du département du Var;

— lot 2: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Noremat pour les tracteurs du département du Var;

— lot 3: fourniture et livraison de pièces détachées pour équipements portés de marque Rousseau pour les tracteurs du département du Var;

Description des options:

— modalités paiement et établissements des factures;

— les évolutions des index de paiement ou réglementaire ou législatif;

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 259656.79 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Valeur totale du marché: 138 079 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-06 📅
Nom: Rousseau
Adresse postale: 40/44 avenue Auguste Wissel, BP 0132
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 160149.10 EUR 💰
Nom: Smafaucheux SAS
Adresse postale: 40 avenue Auguste Wissel
Valeur totale du marché: 41339.16 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Source: OJS 2020/S 094-224188 (2020-05-12)

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