Pr/Sm-19c236ao — fourniture de matériaux de second œuvre

Toulouse Métropole

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique et en application de la convention générale 17tm08 du 6.7.2017, avec les organismes suivants: Toulouse Métropole ville de Toulouse. Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Bois d'œuvre › Produits du bois
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-06	Avis de marché
2020-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction et articles connexes
Numéro de référence: 19c236ao
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction et articles connexes 📦
Matériel de plomberie 📦
Articles de quincaillerie 📦
Produits du bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-06 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-05-11 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 091-216333
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 43 432 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 6 489,82 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 341 233 EUR 💰
Intitulé du lot: Maçonnerie-carrelage
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 maçonnerie carrelage.
Valeur estimée hors TVA: 199 687 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de la date de notification au 31.12.2020. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 43 432 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 6 489,82 EUR HT.

Intitulé du lot: Plomberie-sanitaire
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 plomberie-sanitaire.
Valeur estimée hors TVA: 471 187 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 109 551 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 8 245,98 EUR HT.

Intitulé du lot: Visserie
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 visserie.
Valeur estimée hors TVA: 300 154 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 9 754,53 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 65 284 EUR HT.

Intitulé du lot: Panneaux bois
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 panneaux bois.
Valeur estimée hors TVA: 370 203 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 53 680 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 38 870,98 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à livrer les fournitures.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres de la ville de Toulouse. Ressources propres de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Couverture des besoins
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Prix (pondération): 60.0
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances environnementales

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Code postal: 31000
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Renseignements dématérialisation: Toulouse Métropole, direction de la commande publique, 6 rue René Leduc — BP 35821 31505 Toulouse Cedex 5. Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation: Hana Zarevucka Tél.: +33 562276553 courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — renseignements techniques: direction de l'immobilier et des bâtiments, service achats-marchés, 4 rue Labrousse 31100 Toulouse; contact: M. Jean-Michel Borios Tel: +33 562276325 — courriel: jean-michel.borios@toulouse-metropole.fr — renseignements administratifs: direction de l'immobilier et des bâtiments, service achats-marchés, 1 rue des Pénitents Blancs, 31000 Toulouse — contact: M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 091-216333 (2020-05-06)

Avis d'attribution de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Valeur totale du marché: 335308.31 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René-Leduc

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-385458
Se réfère à l'avis: 2020/S 091-216333
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 43 432 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 6 489,82 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie — carrelage
Brève description: Lot 1: maçonnerie — carrelage.
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 43 432 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 6 489,82 EUR (HT).

Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire
Brève description: Lot 2: plomberie — sanitaire.
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 109 551 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 8 245,98 EUR (HT).

Brève description: Lot 3: visserie.
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 9 754,53 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 65 284 EUR (HT).

Brève description: Lot 4: panneaux bois.
Informations complémentaires:

Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 53 680 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 38 870,98 EUR (HT).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-08-11 📅
Nom: Chausson Matériaux
Adresse postale: Centre commercial Hexagone, 60 rue de Fenouillet, BP 35140
Commune postale: Saint-Alban
Code postal: 31140
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 56448.65 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-08-12 📅
Nom: Legallais
Adresse postale: 7 rue d'Atalante CITIS
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 95840.87 EUR 💰
Nom: Wurth
Adresse postale: ZI Ouest, rue Georges-Besse
Commune postale: Erstein
Code postal: 67150
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 25550.43 EUR 💰
Nom: Distribution Matériaux Bois Panneaux
Adresse postale: 2080 av. des Landiers
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 89589.07 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Référence
Informations complémentaires

Marchés passés en groupement de commandes Toulouse Métropole et ville de Toulouse:

— lot 1 (20v0173 — VT 20m0245 TM): conclus pour un montant initial sans minimum ni maximum,

— lot 2 (20v0174 — VT 20m0246 TM): conclus pour un montant initial sans minimum ni maximum,

— lot 3 (20v0175 — VT 20m0247 TM): conclus pour un montant initial sans minimum ni maximum,

— lot 4 (20v0176 — VT 20m0248 TM): conclus pour un montant initial sans minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2020/S 158-385458 (2020-08-12)

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