Plongeurs_2020-2023

Voies navigables de France

Opérations subaquatiques sur le réseau confié à VNF — direction territoriale bassin de la Seine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

• Services marins › Services de plongée

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-31	Avis de marché
2021-04-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de plongée
Numéro de référence: plongeurs_2020-2023
Brève description:

Opérations subaquatiques sur le réseau confié à VNF — direction territoriale bassin de la Seine.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de plongée 📦
Code CPV supplémentaire: Services de plongée 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Val-de-Marne 🏙️
Aisne 🏙️
Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: Direction territoriale du bassin de la Seine, 18 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: dt.bassindelaseine@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 183944000 📞
Fax: +33 183944001 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511989&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511989&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-415155
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
Montant annuel hors TVA: fourchette entre 0 et 300 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 650 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

Le titulaire d'un groupe de lots devra pouvoir intervenir simultanément sur tous les lots. Le nombre des lots attribués sera au maximum égal au nombre d'équipes présentées par l'opérateur retenu.

Intitulé du lot: UTI Boucles de Seine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fleuve Seine en aval de Paris — départements 27, 76, 78 et 92 rivière Oise dans le département 78.

Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre d'une durée de douze mois reconductible trois fois.
Informations complémentaires: Montant annuel hors TVA: fourchette entre 0 et 300 000 EUR.
Intitulé du lot: UTI Seine Amont
Numéro du lot: 2
Brève description:

La Marne dans le département 94 la Seine de Méry-sur-Seine (10) à l'aval de Paris (départements 10, 51, 75, 77, 91 et 94).

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: UTI Canaux de Picardie et Champagne-Ardennes
Numéro du lot: 3
Brève description:

Canal de Saint-Quentin, canal de la Sambre à l'Oise, canal latéral à l'Oise, canal de l'Oise à l'Aisne, canal latéral à l'Aisne, canal des Ardennes, canal de l'Aisne à la Marne et canal latéral à la Marne (partie est) départements 02, 08, 51 et 60.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel hors TVA: fourchette entre 0 et 150 000 EUR.
Intitulé du lot: UTI Seine-Nord
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le canal du Nord, le canal de la Somme, le canal latéral à l'Oise et les rivières Oise et Aisne. Départements 02, 60, 80 et 95.

Valeur estimée hors TVA: 165 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel hors TVA: entre 0 et 250 000 EUR.
Intitulé du lot: UTI Marne
Numéro du lot: 5
Brève description: Rivière Marne et canal latéral à la Marne. Départements 02, 51, 77 et 93.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Montant annuel hors TVA: entre 0 et 100 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation juridique — références requises:

— les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr

— la forme juridique du candidat;

— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;

— le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée;

— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché;

— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.…

… 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus;

… 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Chiffre d'affaires annuel supérieur à 1,5 fois le montant maximal annuel de commande cumulé des lots auquel postule le candidat.

Capacité technique et professionnelle:

A) Expérience: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur;

B) Capacités professionnelles:

— les certificats de qualifications professionnelles suivants:

— certificat d'aptitude à l'hyperbarie classe 1 mention A;

— certification d'entreprise réalisant des travaux hyperbares, conformément à l'arrêté du 29.9.2017;

C) Capacités techniques:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci. L'acheteur exige la fourniture des documents demandés même s'ils ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de la DTBS.
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau de la commande publique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=511989&orgAcronyme=d4t 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);

— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2020/S 172-415155 (2020-08-31)

Avis d'attribution de marché (2021-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Opérations subaquatiques sur le réseau confié à VNF — Direction territoriale bassin de la Seine

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-04-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 071-181513
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-415155
Numéro JO-S: 71

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Uti seine Amont
Brève description:

La Marne dans le département 94, la Seine de Méry-sur-Seine (10) à l'Aval de Paris (départements 10, 51, 75, 77, 91 et 94).

Intitulé du lot: UTI Canaux de Picardie et Champagne-Ardenne
Brève description:

Le canal du nord, le canal de la Somme, le canal latéral à l'Oise et les rivières Oise et Aisne. Départements 2, 60, 80 et 95.

Rivière Marne et canal latéral à la Marne départements 2, 51, 77 et 93.

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, la décision peut être contestée par voie d'un recours en excès de pouvoir, et ce, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.

Source: OJS 2021/S 071-181513 (2021-04-08)

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