Objet Champ d'application du marché
Titre: Plongeurs_2020-2023
plongeurs_2020-2023
Produits/services: Services de plongée📦
Brève description:
“Opérations subaquatiques sur le réseau confié à VNF — direction territoriale bassin de la Seine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 650 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Le titulaire d'un groupe de lots devra pouvoir intervenir simultanément sur tous les lots. Le nombre des lots attribués sera au maximum égal au nombre...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Le titulaire d'un groupe de lots devra pouvoir intervenir simultanément sur tous les lots. Le nombre des lots attribués sera au maximum égal au nombre d'équipes présentées par l'opérateur retenu.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UTI Boucles de Seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de plongée📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Fleuve Seine en aval de Paris — départements 27, 76, 78 et 92 rivière Oise dans le département 78.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre d'une durée de douze mois reconductible trois fois.
Informations complémentaires: Montant annuel hors TVA: fourchette entre 0 et 300 000 EUR.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UTI Seine Amont
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché:
“La Marne dans le département 94 la Seine de Méry-sur-Seine (10) à l'aval de Paris (départements 10, 51, 75, 77, 91 et 94).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UTI Canaux de Picardie et Champagne-Ardennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Canal de Saint-Quentin, canal de la Sambre à l'Oise, canal latéral à l'Oise, canal de l'Oise à l'Aisne, canal latéral à l'Aisne, canal des Ardennes, canal...”
Description du marché
Canal de Saint-Quentin, canal de la Sambre à l'Oise, canal latéral à l'Oise, canal de l'Oise à l'Aisne, canal latéral à l'Aisne, canal des Ardennes, canal de l'Aisne à la Marne et canal latéral à la Marne (partie est) départements 02, 08, 51 et 60.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant annuel hors TVA: fourchette entre 0 et 150 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UTI Seine-Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Lieu d'exécution: Picardie🏙️
Description du marché:
“Le canal du Nord, le canal de la Somme, le canal latéral à l'Oise et les rivières Oise et Aisne. Départements 02, 60, 80 et 95.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant annuel hors TVA: entre 0 et 250 000 EUR.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: UTI Marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Rivière Marne et canal latéral à la Marne. Départements 02, 51, 77 et 93.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant annuel hors TVA: entre 0 et 100 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique — références requises:
— les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article R. 2143-3...”
Liste et brève description des conditions
Situation juridique — références requises:
— les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr
— la forme juridique du candidat;
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
— le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée;
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché;
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus;
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
“Chiffre d'affaires annuel supérieur à 1,5 fois le montant maximal annuel de commande cumulé des lots auquel postule le candidat.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) Expérience: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) Expérience: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur;
B) Capacités professionnelles:
— les certificats de qualifications professionnelles suivants:
— certificat d'aptitude à l'hyperbarie classe 1 mention A;
— certification d'entreprise réalisant des travaux hyperbares, conformément à l'arrêté du 29.9.2017;
C) Capacités techniques:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci. L'acheteur exige la fourniture des documents demandés même s'ils ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la DTBS.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ta-paris.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 172-415155 (2020-08-31)
Avis d'attribution de marché (2021-04-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Opérations subaquatiques sur le réseau confié à VNF — Direction territoriale bassin de la Seine” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Uti seine Amont
Description
Description du marché:
“La Marne dans le département 94, la Seine de Méry-sur-Seine (10) à l'Aval de Paris (départements 10, 51, 75, 77, 91 et 94).” Champ d'application du marché
Titre: UTI Canaux de Picardie et Champagne-Ardenne
Description
Description du marché:
“Canal de Saint-Quentin, canal de la Sambre à l'Oise, canal latéral à l'Oise, canal de l'Oise à l'Aisne, canal latéral à l'Aisne, canal des Ardennes, canal...”
Description du marché
Canal de Saint-Quentin, canal de la Sambre à l'Oise, canal latéral à l'Oise, canal de l'Oise à l'Aisne, canal latéral à l'Aisne, canal des Ardennes, canal de l'Aisne à la Marne et canal latéral à la Marne (partie est) départements 2, 8, 51 et 60.
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Description du marché:
“Le canal du nord, le canal de la Somme, le canal latéral à l'Oise et les rivières Oise et Aisne. Départements 2, 60, 80 et 95.”
Description du marché: Rivière Marne et canal latéral à la Marne départements 2, 51, 77 et 93.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-415155
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“— Fleuve Seine en aval de Paris — départements 27, 76, 78 et 92 rivière Oise dans le département 78” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“— La Marne dans le département 94, la Seine de Méry-sur-Seine (10) à l'Aval de Paris (départements 10, 51, 75, 77, 91 et 94)”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Canaux de Saint-Quentin, de la Sambre à l'Oise, de l'Oise à l'Aisne, des Ardennes, canal latéral à l'Aisne, de l'Aisne à la Marne, canal latéral à la Marne...”
Titre
Canaux de Saint-Quentin, de la Sambre à l'Oise, de l'Oise à l'Aisne, des Ardennes, canal latéral à l'Aisne, de l'Aisne à la Marne, canal latéral à la Marne et latéral à l'Oise
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“— Le canal du nord, le canal de la Somme, le canal latéral à l'Oise et les rivières Oise et Aisne. Départements 2, 60, 80 et 95”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: — Rivière Marne et canal latéral à la Marne départements 2, 51, 77 et 93
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Paris Cedex 4
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, la décision peut être contestée par voie d'un recours en excès de pouvoir, et ce, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, la décision peut être contestée par voie d'un recours en excès de pouvoir, et ce, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
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Source: OJS 2021/S 071-181513 (2021-04-08)