Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du Gsbdd d'Épinal — Luxeuil

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du Gsbdd d'Épinal — Luxeuil pour lot 1: Épinal et lot 2: Luxeuil.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atalian Proprete Est
• Lustral

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-21	Avis de marché
2021-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Numéro de référence: DAF_2019_002268
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du Gsbdd d'Épinal — Luxeuil pour lot 1: Épinal et lot 2: Luxeuil.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord Est
Adresse postale: division achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155132 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date limite de soumission: 2020-11-24 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-508071
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec maximum et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

En cas d'attribution de plusieurs lots d'une même BDD à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique marché.

Intitulé du lot: Cercle — site Épinal
Numéro du lot: 1
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelle — Épinal.

Valeur estimée hors TVA: 149 268 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée de sa prise d'effet jusqu'au 31.12.2021 hors reconduction(s) éventuelle(s). Pour les deux lots, l'exécution des prestations commencera le 1.1.2021, ou le lendemain de la date de leur notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit deux fois jusqu'au 31.7.2023. Les modalités sont définies dans le RC.

Description des options:

À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 407 372,08 EUR HT pour l'ensemble des lots.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Cercle — site Luxeuil
Numéro du lot: 2
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelle — Luxeuil.

Valeur estimée hors TVA: 251 105 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Épinal.

Luxeuil BA 116.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement (jointe au présent dossier).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: Négelé Régine
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans le/les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange Chorus, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures:

— pour les prestations programmées et à la demande occasionnelles: en qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès du directeur départemental des finances publiques de la Moselle;

— pour les prestations spécifiques à la demande: en qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès de la comptabilité de la division RHL qui effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement pour rappel, montants maximaux annuels par lot:

— lot 1 (cercle d'Épinal): le montant maximal annuel du marché est fixé à: 1 200,00 EUR HT,

— lot 2 (cercle de Luxeuil): le montant maximal annuel du marché est fixé à: 1 200,00 EUR HT.

La valeur estimée de chacun des lots indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché soit 30 mois. Ressources propres de l'État: ministère des armées.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 208-508071 (2020-10-21)

Avis d'attribution de marché (2021-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du GSBDD d'Épinal — Luxeuil pour le lot 1: Épinal et lot 2: Luxeuil.

Valeur totale du marché: 334258.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achat public» — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Contact
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 052-131242
Se réfère à l'avis: 2020/S 208-508071
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

La valeur totale a été calculée en cumulant le montant des prestations programmées (forfaitaire et estimatif) auquel a été ajouté le montant des prestations à la demande estimatifs: Pour le lot 1 (montant annuel 137 566,45 EUR HT — 165 079,74 EUR TTC) avec un montant maximal de 1 200 EUR HT/1 440 EUR TTC pour les prestations à la demande. Pour le lot 2 (montant annuel 196 692,50 EUR HT — 236 031 EUR TTC) avec un montant maximal de 1 200 EUR HT/1 440 EUR TTC pour les prestations à la demande, la valeur totale finale du marché (334 258,95 EUR HT — 401 110,74 EUR TTC) s'entend sur la durée totale soit 30 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et locaux poubelles pour le cercle d'Épinal.

Description des options:

Brève description:

Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et locaux poubelles pour le cercle de Luxeuil.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Éco-responsabilité
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Nom: Atalian Propreté Est
Numéro d'enregistrement national: 52028311000028
Adresse postale: 1310 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Fléville-devant-Nancy
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383251910 📞
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 137566.45 EUR 💰
Nom: Lustral
Numéro d'enregistrement national: 30967441400177
Adresse postale: 2 allée René Fonck
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Téléphone: +33 326469999 📞
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 196692.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale a été calculée en cumulant le montant des prestations programmées (forfaitaire et estimatif) auquel a été ajouté le montant des prestations à la demande estimatifs:

Pour le lot 1 (montant annuel 137 566,45 EUR HT — 165 079,74 EUR TTC) avec un montant maximal de 1 200 EUR HT/1 440 EUR TTC pour les prestations à la demande.

Pour le lot 2 (montant annuel 196 692,50 EUR HT — 236 031 EUR TTC) avec un montant maximal de 1 200 EUR HT/1 440 EUR TTC pour les prestations à la demande, la valeur totale finale du marché (334 258,95 EUR HT — 401 110,74 EUR TTC) s'entend sur la durée totale soit 30 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 052-131242 (2021-03-11)

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