Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du Gsbdd d'Épinal — Luxeuil pour lot 1: Épinal et lot 2: Luxeuil.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du Gsbdd d'Épinal — Luxeuil
DAF_2019_002268”
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Brève description:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du Gsbdd d'Épinal — Luxeuil pour lot 1: Épinal et lot 2: Luxeuil.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots d'une même BDD à un même attributaire, ces lots pourront être regroupés en un unique marché.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercle — site Épinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Épinal.
Description du marché:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelle — Épinal.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 149 268 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de sa prise d'effet jusqu'au 31.12.2021 hors reconduction(s) éventuelle(s). Pour les deux lots, l'exécution des...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de sa prise d'effet jusqu'au 31.12.2021 hors reconduction(s) éventuelle(s). Pour les deux lots, l'exécution des prestations commencera le 1.1.2021, ou le lendemain de la date de leur notification si elle est postérieure. Il pourra être reconduit deux fois jusqu'au 31.7.2023. Les modalités sont définies dans le RC.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 407 372,08 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du CCP. Il entre dans la catégorie des marchés de service. Il est passé en partie sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les prestations à la demande, avec maximum et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162- 1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du CCP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cercle — site Luxeuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Luxeuil BA 116.
Description du marché:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelle — Luxeuil.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 251 105 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les...”
Conditions d'exécution du contrat
Dans le cadre de la politique de développement durable et conformément aux prescriptions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, les candidats pourront réserver un volume horaire à des personnes en parcours d'insertion qu'ils auront porté dans la déclaration d'insertion qui sera annexée à l'acte d'engagement (jointe au présent dossier).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-24
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-25
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — la transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans le/les articles 6.2.1 et 6.2.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution du marché sont payées dans un délai de trente (30) jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange Chorus, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures:
— pour les prestations programmées et à la demande occasionnelles: en qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès du directeur départemental des finances publiques de la Moselle;
— pour les prestations spécifiques à la demande: en qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès de la comptabilité de la division RHL qui effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement pour rappel, montants maximaux annuels par lot:
— lot 1 (cercle d'Épinal): le montant maximal annuel du marché est fixé à: 1 200,00 EUR HT,
— lot 2 (cercle de Luxeuil): le montant maximal annuel du marché est fixé à: 1 200,00 EUR HT.
La valeur estimée de chacun des lots indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché soit 30 mois. Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 208-508071 (2020-10-21)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division «Achat public» — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Fax: +33 387155153 📠
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du GSBDD d'Épinal — Luxeuil
DAF_2019_002268”
Brève description:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et des locaux poubelles au profit du GSBDD d'Épinal — Luxeuil pour le lot 1: Épinal et lot 2: Luxeuil.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 334258.95 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et locaux poubelles pour le cercle d'Épinal.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 35
Critère de coût (nom): Éco-responsabilité
Critère de coût (pondération): 5
Informations sur les options
Description des options:
“À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent...”
Description des options
À la demande du pouvoir adjudicateur, des marchés ultérieurs de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché pourront être exécutés par le même titulaire en vertu de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (marché négocié sans nouvelle mise en concurrence, passé dans les trois ans suivant la notification du marché initial). Le montant total pris en compte pour définir les modalités de la présente consultation est de: 567 520,92 EUR HT pour l'ensemble des lots.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Plonge, nettoyage et entretien des locaux de plonge et locaux poubelles pour le cercle de Luxeuil.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 208-508071
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202100820210010000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cercle d'Épinal
Date de conclusion du contrat: 2021-01-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian Propreté Est
Numéro d'enregistrement national: 52028311000028
Adresse postale: 1310 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Fléville-devant-Nancy
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383251910📞
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 137566.45 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Part inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 202100820210020000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Cercle de Luxeuil
Nom et adresse du contractant
Nom: Lustral
Numéro d'enregistrement national: 30967441400177
Adresse postale: 2 allée René Fonck
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Téléphone: +33 326469999📞
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196692.50 💰
“La valeur totale a été calculée en cumulant le montant des prestations programmées (forfaitaire et estimatif) auquel a été ajouté le montant des prestations...”
La valeur totale a été calculée en cumulant le montant des prestations programmées (forfaitaire et estimatif) auquel a été ajouté le montant des prestations à la demande estimatifs:
Pour le lot 1 (montant annuel 137 566,45 EUR HT — 165 079,74 EUR TTC) avec un montant maximal de 1 200 EUR HT/1 440 EUR TTC pour les prestations à la demande.
Pour le lot 2 (montant annuel 196 692,50 EUR HT — 236 031 EUR TTC) avec un montant maximal de 1 200 EUR HT/1 440 EUR TTC pour les prestations à la demande, la valeur totale finale du marché (334 258,95 EUR HT — 401 110,74 EUR TTC) s'entend sur la durée totale soit 30 mois.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 052-131242 (2021-03-11)