Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap — huit lots

Département du Nord

Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap — huit lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-18 Avis de marché
2021-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: 202001409
Brève description:
Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap — huit lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Nord
Adresse postale: 51 rue Gustave Delory
Code postal: 59047
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lenord.fr 🌏
Courrier électronique: pap-fs@lenord.fr 📧
Téléphone: +33 359735080 📞
Fax: +33 359735059 📠
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-18 📅
Date limite de soumission: 2021-01-27 📅
Date de publication: 2020-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 250-625065
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 666 664 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale de la Métropole de Lille
Numéro du lot: 1
Brève description: Direction territoriale de la Métropole de Lille.
Valeur estimée hors TVA: 366 668 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de reconductions: trois.
Forme de la reconduction: tacite — le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
Non-reconduction: décision expresse prise par le représentant du pouvoir adjudicateur au moins trois (3) mois avant la date anniversaire du marché public.
Description des options:
Marché reconductible conformément à l'article 1.4 du RC. Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, si les conditions sont remplies.
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Intitulé du lot: Direction territoriale du Valenciennois
Numéro du lot: 2
Brève description: Direction territoriale du Valenciennois.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale de l'Avesnois
Numéro du lot: 3
Brève description: Direction territoriale de l'Avesnois.
Valeur estimée hors TVA: 453 332 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale de la Métropole de Roubaix-Tourcoing
Numéro du lot: 4
Brève description: Direction territoriale de la Métropole de Roubaix-Tourcoing.
Valeur estimée hors TVA: 333 332 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale des Flandres
Numéro du lot: 5
Brève description: Direction territoriale des Flandres.
Valeur estimée hors TVA: 383 332 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale du Douaisis
Numéro du lot: 6
Brève description: Direction territoriale du Douaisis.
Valeur estimée hors TVA: 173 332 EUR 💰
Intitulé du lot: Direction territoriale du Cambrésis
Numéro du lot: 7
Brève description: Direction territoriale du Cambrésis.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Jeunes porteurs de handicap sur l'ensemble du Département du Nord
Numéro du lot: 8
Brève description: Jeunes porteurs de handicap sur l'ensemble du Département du Nord.
Valeur estimée hors TVA: 2 166 668 EUR 💰
Description des options:
Les opérateurs économiques sont informés que le pouvoir adjudicateur pourra passer un marché public sans publicité ni mise en concurrence préalables pour des prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché public, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, si les conditions sont remplies.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lille.
Informations complémentaires:
La date et le lieu ci dessus sont donnés à titre indicatif. La séance d'ouverture n'est pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22590001801244
Contact
Point de contact: Dajap
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.lenord.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Type de procédure: procédure adaptée.
MAPA: articles R. 2123-1 et R. 2123-4 à R. 2123-6 du code de la commande publique.
Allotissement: articles R. 2113-1 à 2113-3 du code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans l'accord-cadre lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'accords-cadres conclus sans seuils.
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Lieu d'exécution: territoire français métropolitain y compris la Corse et sur le territoire limitrophe de Belgique uniquement.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations: mars 2021.
Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique: cf. article I.3) du présent avis.
Modalités de remise des plis: cf. article 3.6 du RC.
Modalités de sélections des candidatures: cf. article 4.1 du RC.
Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres: cf. article 4.2 du RC.
Le point de départ du marché est la date de sa notification.
Modalités essentielles de financement: ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement.
Les réponses au marché public se font par voie électronique uniquement.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis: la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du tribunal administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
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— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): l'acheteur doit respecter un délai minimal de onze jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public;
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du code de justice administrative): ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché public au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public si aucun avis d'attribution n'a été publié;
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— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R. 421-7 du CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr
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Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 250-625065 (2020-12-18)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de départs en centres de vacances avec hébergement, lors des vacances scolaires, pour mineurs y compris porteurs de handicap, et jeunes majeurs porteurs de handicap — huit lots — les accords-cadres sont conclu avec un (1) seul opérateur économique. Ils s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Durée: 12 (douze) mois — reconductible 3 (trois) fois.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281586
Se réfère à l'avis: 2020/S 250-625065
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-573 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi. Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP — avis nº 20-155285 publié le 20.12.2020.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Au sens du droit communautaire.
Brève description: Direction territoriale de l'avesnois.
Description des options: Au sens du droit communnautaire.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom: Aroeven Hauts-de-France (mandataire)
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne — bâtiment C
Commune postale: Marcq-en-Barœul
Code postal: 59700
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: PEP 59 (cotraitant 1)
Adresse postale: 4 boulevard Louis XIV
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Nom: PEP 62 (cotraitant 2)
Adresse postale: 7 place de Tchécoslovaquie
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: la ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 Alphonse Mercier
Nom: éclaireuses — éclaireurs de France (cotraitant 4)
Adresse postale: base du Parc — 63 rue du Parc
Commune postale: Morbecque
Code postal: 59190
Nom: 1000 et un Loisirs (cotraitant 5)
Adresse postale: 46 rue de la Gare
Commune postale: Wez Macquart
Code postal: 59930
Nom: Éclaireuses éclaireurs de France (cotraitant 6)
Adresse postale: service Vacances de Caen — 9 rue de l'Avenir — Lazaro
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
Pays: Calvados 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Adresse postale: 7 place de Tchécolovaquie
Nom: la Ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Adresse postale: 7 rue Alphonse Mercier
Nom: Éclaireuses — éclaireurs de France (cotraitant 4)
Tootazimut
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse postale: 340/4 rue de la Marne
7 place Tchécoslovaquie
340/4 avenue de la Marne Bâtiment C
Commune postale: Marcq-en-Baroeul
Nom: ligue de l'enseignement (cotraitant 3)
Éclaireuses éclaireurs de France
Arœven Hauts-de-France (mandataire)
Éclaireuses éclaireurs de France (cotraitant 4)
Adresse postale: 340/4 avenue de la Marne, bâtiment C
Nom: 1000 et UN Loisirs (cotraitant 5)
Commune postale: Wez-Macquart
Nom: Éclaireuses 2claireurs de France service vacances de Caen
Adresse postale: 9 rue de l'Avenir
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
1

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché et les documents qui s'y rapportent sont communicables aux personnes qui en font la demande par courrier envoyé à l'adresse mentionnée au présent avis, dans les conditions de la loi nº 78-573 du 17.7.1978 modifiée et sous réserve du respect des secrets protégés par cette loi.
Afficher plus
Le présent marché a fait l'objet d'une publication au BOAMP — avis nº 20-155285 publié le 20.12.2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative français (CJA), peuvent être formés devant la juridiction visée au présent avis:
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative): après la signature du marché, un référé contractuel peut être engagé contre celui-ci par les personnes qui ont un intérêt à conclure le marché et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Le référé contractuel ne peut pas être exercé si l'autorité délégante a respecté le délai de onze ou seize jours précité. Si le juge du référé pré-contractuel a été saisi, le référé contractuel ne peut être exercé si l'autorité délégante n'a pas signé le marché avant la décision du juge pré-contractuel et s'est conformée à cette décision. Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié;
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— recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'État, Tarn-et-Garonne, 4.4.2014, nº 358994): les tiers au marché, susceptibles d'être lésés dans leurs intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses, sont recevables à former un recours de pleine juridiction permettant de contester la validité du marché ou de ses clauses réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du marché. Ce recours doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel «Legifrance — le service public de la diffusion du droit»: http://www.legifrance.gouv.fr — Le tribunal peut être saisi par l'application informatique «télérecours citoyens» accessible par le site www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 107-281586 (2021-05-31)
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Produits/services:
Services d'hôtellerie, de... Campings et autre hébergement non hôtelier Services de centres aérés et de centres... Services de centres de vacances