Nettoyage et entretien des installations d'évacuation d'eaux, cuves et réceptacles divers et conduits aérauliques

Commune de limoges

— lot 1: entretien des ouvrages d'assainissement hors collecteurs, vidange et nettoyage des bacs à graisse, des fosses septiques et toutes eaux, des bacs et cuves recevant des produits hydrocarburés;
— lot 2: nettoyage et la désinfection des gaines techniques diverses (VMC, colonne d'air, colonne vide-ordures, colonne évacuation linge, conduits d'air) pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification; reconductible 3 × 1 an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Avipur
• Suez Osis Ouest

Qui ?

• Commune de limoges

Qu'est-ce que c'est ?

• Conduites › Conduites de chauffage à distance › Conduites de chauffage
• Infrastructures de bâtiment › Conduits
• Pipelines › Canalisations d'eau
• Services des eaux usées › Services de curage des égouts

Où ?

• Limousin › Haute-Vienne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-27	Avis de marché
2021-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: V0f 320 00 Au/Jo
Brève description:

— lot 1: entretien des ouvrages d'assainissement hors collecteurs, vidange et nettoyage des bacs à graisse, des fosses septiques et toutes eaux, des bacs et cuves recevant des produits hydrocarburés; — lot 2: nettoyage et la désinfection des gaines techniques diverses (VMC, colonne d'air, colonne vide-ordures, colonne évacuation linge, conduits d'air) pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification; reconductible 3 × 1 an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Canalisations d'eau 📦
Conduits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Limoges
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-limoges.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 555459385 📞
Fax: +33 555459335 📠
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-30 📅
Date de publication: 2020-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 169-409456
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 2: nettoyage et la désinfection des gaines techniques diverses (VMC, colonne d'air, colonne vide-ordures, colonne évacuation linge, conduits d'air) pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification; reconductible 3 × 1 an.

Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Nettoyage, vidange des cuves et réceptacles divers
Numéro du lot: 1
Brève description: Minimum annuel HT, maximum annuel HT: 10 000,00 EUR, 50 000,00 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et trois mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Nettoyage des conduits d'évacuation et divers
Numéro du lot: 2
Brève description: Minimum annuel HT, maximum annuel HT: 8 000,00 EUR, 50 000,00 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);

— délégation de pouvoir; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de M. le Trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Aucune clause de garant.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21870850100018
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d action sociale
Commune postale: Limoges
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.limoges.fr 🌏
Courrier électronique: kevin.richard@limoges.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.limoges.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155 📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Fax: +33 555339160 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385 📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr 📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2020/S 169-409456 (2020-08-27)

Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-046994
Se réfère à l'avis: 2020/S 169-409456
Numéro JO-S: 20

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Nom: Suez Osis Ouest
Adresse postale: 2 rue de Prony
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Avipur
Adresse postale: 2 rue de Belgique
Commune postale: Cissé
Code postal: 86170
Pays: Vienne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de un an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 × 12 mois.

— pour le lot 1: le montant minimum est de 10 000,00 EUR HT et le montant maximum de 50 000,00 EUR HT (les montants seront identiques pour chaque reconduction);

— pour le lot 2: le montant minimum est de 8 000,00 EUR HT et le montant maximum de 50 000,00 EUR HT (les montants seront identiques pour chaque reconduction) le présent accord constitue un groupement de commande entre la ville (coordonnateur) et le Centre communal d'action sociale. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, tél. +33 555459300, fax: +33 555459335.

Source: OJS 2021/S 020-046994 (2021-01-25)

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