— lot 1: entretien des ouvrages d'assainissement hors collecteurs, vidange et nettoyage des bacs à graisse, des fosses septiques et toutes eaux, des bacs et cuves recevant des produits hydrocarburés;
— lot 2: nettoyage et la désinfection des gaines techniques diverses (VMC, colonne d'air, colonne vide-ordures, colonne évacuation linge, conduits d'air) pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification; reconductible 3 × 1 an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage et entretien des installations d'évacuation d'eaux, cuves et réceptacles divers et conduits aérauliques
V0f 320 00 Au/Jo”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“— lot 1: entretien des ouvrages d'assainissement hors collecteurs, vidange et nettoyage des bacs à graisse, des fosses septiques et toutes eaux, des bacs et...”
Brève description
— lot 1: entretien des ouvrages d'assainissement hors collecteurs, vidange et nettoyage des bacs à graisse, des fosses septiques et toutes eaux, des bacs et cuves recevant des produits hydrocarburés;
— lot 2: nettoyage et la désinfection des gaines techniques diverses (VMC, colonne d'air, colonne vide-ordures, colonne évacuation linge, conduits d'air) pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification; reconductible 3 × 1 an.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage, vidange des cuves et réceptacles divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Canalisations d'eau📦
Produits/services supplémentaires: Conduits📦
Produits/services supplémentaires: Conduites de chauffage📦
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché: Minimum annuel HT, maximum annuel HT: 10 000,00 EUR, 50 000,00 EUR.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'un an et trois mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des conduits d'évacuation et divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Minimum annuel HT, maximum annuel HT: 8 000,00 EUR, 50 000,00 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; lettre de candidature (le cas...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; lettre de candidature (le cas échéant, DC1 complété);
— délégation de pouvoir; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations objet du présent contrat seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Elles seront financées sur le budget de l'entité ayant émis le bon de commande et seront rémunérées selon les prescriptions du présent contrat et en application du décret nº 2012-1246 du 7.11.2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et aux articles L. 2191-2 à 4 et R. 2191-3 à 31 du code de la commande publique. Les factures seront payées par les soins de M. le Trésorier principal de Limoges-Municipale sur le compte bancaire dont les coordonnées auront été fournies par le prestataire. Aucune clause de garant.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-30
12:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Commune postale: Limoges
Code postal: 87031
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2020/S 169-409456 (2020-08-27)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre communal d'action sociale
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 169-409456
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage, vidange des cuves et réceptacles divers
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez Osis Ouest
Adresse postale: 2 rue de Prony
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37300
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des conduits d'évacuation et divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Avipur
Adresse postale: 2 rue de Belgique
Commune postale: Cissé
Code postal: 86170
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de un an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 × 12 mois.
— pour le lot 1: le montant...”
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de un an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 × 12 mois.
— pour le lot 1: le montant minimum est de 10 000,00 EUR HT et le montant maximum de 50 000,00 EUR HT (les montants seront identiques pour chaque reconduction);
— pour le lot 2: le montant minimum est de 8 000,00 EUR HT et le montant maximum de 50 000,00 EUR HT (les montants seront identiques pour chaque reconduction) le présent accord constitue un groupement de commande entre la ville (coordonnateur) et le Centre communal d'action sociale. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: service de la commande publique, place Léon Betoulle, 87000 Limoges, tél. +33 555459300, fax: +33 555459335.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 020-046994 (2021-01-25)