Navettes touristiques et transport des élèves vers les activités scolaires
Commune de Autrans-Méaudre en Vercors
Mise en place de navettes de transport pendant les saisons d'hiver sur les stations d'Autrans-Méaudre en Vercors et le transport des élèves des écoles de la commune vers des activités scolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-12 | Avis de marché |
| 2020-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020fppl15
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Autrans-Méaudre en Vercors
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38112
Commune postale: Autrans-Méaudre en Vercors
Contact
Adresse Internet: http://www.autrans-meaudre.fr 🌏
Courrier électronique: v.juraszek@autrans-meaudre.fr 📧
Téléphone: +33 476952016 📞
URL des documents: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
URL pour la participation: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489830
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Desserte des stations de ski alpin et ski de fond de la commune déléguée d'Autrans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Trois fois pour une durée de 12 mois.
Description des options:
Intitulé du lot: Navettes touristiques pour la liaison des stations Autrans-Meaudre
Numéro du lot: 2
Brève description: Navettes touristiques pour la liaison des stations entre Autrans et Méaudre.
Valeur estimée hors TVA: 165 100 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 fois pour une durée de douze mois.
Description des options:
Intitulé du lot: Transport des élèves des écoles de la commune vers les activités scolaires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Description des renouvellements: Trois fois pour une durée de douze mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le village 38112 — Autrans-Méaudre en Vercors.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:45
Lieu: Autrans.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005622400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
URL des documents: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 202-489830 (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 2020fppl15
Brève description:
Mise en place de navettes de transport pendant les saisons d'hiver sur les stations d'Autrans-Méaudre en Vercors et le transport des élèves des écoles de la commune vers des activités scolaires.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Autrans-Méaudre en Vercors
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38112
Commune postale: Autrans-Méaudre en Vercors
Contact
Adresse Internet: http://www.autrans-meaudre.fr 🌏
Courrier électronique: v.juraszek@autrans-meaudre.fr 📧
Téléphone: +33 476952016 📞
URL des documents: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
URL pour la participation: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489830
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com -
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Desserte des stations de ski alpin et ski de fond de la commune déléguée d'Autrans
Numéro du lot: 1
Brève description:
Navettes depuis le centre nordique jusqu'à la station de ski alpin.
La Sure et jusqu'aux piste de ski de fond de Gève.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: Trois fois pour une durée de 12 mois.
Description des options:
Variante/Option 1 : proposer un type de véhicule pour limiter les émissions de gaz à effet de serre et émissions de polluants atmosphériques.
Variante/option 2 : mise en place d'un système de type SAEIV (système d'aide à l'exploitation et d'information des voyageurs).
Numéro du lot: 2
Brève description: Navettes touristiques pour la liaison des stations entre Autrans et Méaudre.
Valeur estimée hors TVA: 165 100 EUR 💰
Description des renouvellements: 3 fois pour une durée de douze mois.
Description des options:
Variante/Option 1: proposer un type de véhicule pour limiter les émissions de gaz à effet de serre et émissions de polluants atmosphériques.
Variante/option 2: mise en place d'un système de type SAEIV (Système d'aide à l'exploitation et d'information des voyageurs).
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transport des élèves des écoles de la commune vers les activités sportives et les sorties scolaires.
Valeur estimée hors TVA: 34 200 EUR 💰
Description des renouvellements: Trois fois pour une durée de douze mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le village 38112 — Autrans-Méaudre en Vercors.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Attestation de capacité de transport de voyageur et justificatif d'inscription au registre des entreprises de transport de personnes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:45
Lieu: Autrans.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005622400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
URL des documents: http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com -
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 202-489830 (2020-10-12)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 749 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Autrans-Méaudre en Vercors
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-608159
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489830
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Le Village, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Nom: SAS Jean Perraud et Fils
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
165 100 EUR 💰
34 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2020/S 245-608159 (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 749 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Autrans-Méaudre en Vercors
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-608159
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489830
Numéro JO-S: 245
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Navettes depuis le centre nordique jusqu'à la station de ski alpin La Sure et jusqu'aux piste de ski de fond de Gève
Description des options:
— variante/option 1 : proposer un type de véhicule pour limiter les émissions de gaz à effet de serre et émissions de polluants atmosphériques;
— variante/option 2 : mise en place d'un système de type SAEIV (Système d'aide à l'exploitation et d'information des Voyageurs).
— variante/option 1: proposer un type de véhicule pour limiter les émissions de gaz à effet de serre et émissions de polluants atmosphériques;
— variante/option 2: mise en place d'un système de type SAEIV (Système d'aide à l'exploitation et d'information des voyageurs).
Variante/option 1: proposer un type de véhicule pour limiter les émissions de gaz à effet de serre et émissions de polluants atmosphériques.
Site principal ou lieu d'exécution: Le Village, 38112 Autrans-Meaudre en Vercors.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Nom: SAS Jean Perraud et Fils
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
165 100 EUR 💰
34 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2020/S 245-608159 (2020-12-11)
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