Missions d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage — Centrale hydroélectrique de Frouard (54)

Energreen

Missions d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage — Centrale hydroélectrique de Frouard (54).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-24 Avis de marché
2020-07-02 Informations complémentaires
2020-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: MOV-20-039
Brève description:
Missions d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage — Centrale hydroélectrique de Frouard (54).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Energreen
Adresse postale: 2 place du Pontiffroy
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.uem-metz.fr 🌏
Courrier électronique: achats@uem-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387344432 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_o5NbTI9aHQ 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_o5NbTI9aHQ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-07-21 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Date de début: 2020-09-30 📅
Date de fin: 2023-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-300243
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Procédure adaptée passée en application de l'article R. 2123-1 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 relatif au code de la commande publique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1);
— déclaration du candidat (DC2);
— attestations d'assurance en cours de validité;
— attestation fiscale datant de moins de six mois;
— attestation Urssaf datant de moins de six mois;
— K bis datant de moins de trois mois;
— liste nominative des salariés étrangers datant de moins de six mois;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires en euros HT réalisé au cours des trois derniers exercices et part de ce chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— la liste nominative des salariés étrangers datant de moins de six mois;
— les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché;
— une liste des prestations de même nature (domaine des centrales hydroélectriques) exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin;
Afficher plus
— une liste des moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres. Mode de règlement: virement bancaire. Délai global de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M.r Walter Kurtzmann
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_o5NbTI9aHQ 🌏
Point de contact: M. Thomas Elmerich
Téléphone: +33 387543444 📞
Pays: Moselle 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre — BP 81022
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567500 📞
Courrier électronique: tgi-metz@justice.fr 📧
Fax: +33 387567616 📠
Adresse Internet: http://www.cdad-moselle.justice.fr/rubrique.php3?id_rubrique=73 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: TGI de Metz.
Source: OJS 2020/S 122-300243 (2020-06-24)
Informations complémentaires (2020-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date limite de soumission: 2020-08-25 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-317790
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-300243
Numéro JO-S: 129

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Walter Kurtzmann
Source: OJS 2020/S 129-317790 (2020-07-02)
Avis d'attribution de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: CAM 09/2020
Brève description:
Missions d'études et d'assistance à maîtrise d'ouvrage — centrale hydroélectrique de Frouard (54).
Valeur totale du marché: 137275.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-520203
Se réfère à l'avis: 2020/S 129-317790
Numéro JO-S: 212

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
— réalisation de l'étude d'impact et danger,
— suivi des travaux,
— assistance technique à la réception,
— assistance technique pendant la GPA.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-21 📅
Nom: Artelia
Adresse postale: Agence Alsace Lorraine, 21 rue de la Haye
Commune postale: Schiltigheim
Code postal: 67300
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 137275.12 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre, BP 81022
Courrier électronique: tj-metz@justice.fr 📧
Fax: +33 387567515 📠
Adresse Internet: https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-metz 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: TJ de Metz.
Source: OJS 2020/S 212-520203 (2020-10-27)
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