Mise en centre des déchets issus de travaux et du traitement de l'eau et de l'assainissement de la Communauté d'agglomération des Pays de Meaux

CA du Pays de Meaux

— lot 1: boues de station d'épuration (classe 2),
— lot 2: sables et dégrillats de la STEP,
— lot 3: déblais de chantiers,
— lot 4: boues de station d'épuration (classe 1),
— lot 5: boues de station d'épuration en centre de compostage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-03 Avis de marché
2020-02-27 Informations complémentaires
2020-03-16 Informations complémentaires
2020-03-27 Informations complémentaires
2021-01-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement des boues
Numéro de référence: 20CX005
Brève description:
— lot 1: boues de station d'épuration (classe 2), — lot 2: sables et dégrillats de la STEP, — lot 3: déblais de chantiers, — lot 4: boues de station d'épuration (classe 1), — lot 5: boues de station d'épuration en centre de compostage.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement des boues 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'évacuation des boues 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du Pays de Meaux
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville Jacques Chirac — BP 227
Code postal: 77107
Commune postale: Meaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-paysdemeaux.fr/ 🌏
Courrier électronique: alexis.damylkow@meaux.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359547&orgAcronyme=b7i 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359547&orgAcronyme=b7i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-03 📅
Date limite de soumission: 2020-03-12 📅
Date de publication: 2020-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 025-056778
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Ni montant minimal ni montant maximal pour ce lot. À ce jour pas de consommation à communiquer.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: boues de station d'épuration (classe 2),
— lot 2: sables et dégrillats de la STEP,
— lot 3: déblais de chantiers,
— lot 4: boues de station d'épuration (classe 1),
— lot 5: boues de station d'épuration en centre de compostage.
Intitulé du lot: Boues de station d'épuration (classe 2)
Numéro du lot: 1
Brève description: Boues de station d'épuration (classe 2).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par une période de 12 mois et ce, 3 fois au maximum. Le titulaire du marché ne pourra refuser sa reconduction.
Informations complémentaires:
Ni montant minimal ni montant maximal pour ce lot. À ce jour pas de consommation à communiquer.
Intitulé du lot: Sables et dégrillats de la STEP
Numéro du lot: 2
Brève description: Sables et dégrillats de la STEP.
Informations complémentaires:
Ni montant minimal ni montant maximal pour ce lot.
Pour le sable:
— en 2019, 171,32 t,
— en 2018, 3,44 t,
— en 2017, 39,62 t.
Pour les dégrillats:
— en 2019, 209,12 t,
— en 2018, 126,78 t,
— en 2017, 111,50 t.
Intitulé du lot: Déblais de chantiers
Numéro du lot: 3
Brève description: Déblais de chantiers.
Intitulé du lot: Boues de station d'épuration (classe 1)
Numéro du lot: 4
Brève description: Boues de station d'épuration (classe 1).
Intitulé du lot: Boues de station d'épuration en centre de compostage
Numéro du lot: 5
Brève description: Boues de station d'épuration en centre de compostage.
Informations complémentaires: Ni montant minimal ni montant maximal pour ce lot. En 2018, 2 250,40 t.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Se référer aux stipulations du CCTP. Pour l'ensemble des lots concernant les modalités d'enlèvement, d'évacuation, de chargement, de rotations et du nettoyage si nécessaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Informations complémentaires: L'ouverture n'étant pas publique, cette date est purement indicative.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007213000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359547&orgAcronyme=b7i 🌏

Référence
Informations complémentaires
Des visites obligatoires sont à mener pour les lots 1, 4,5. Les coordonnées du contact sont stipulées dans le CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 025-056778 (2020-02-03)
Informations complémentaires (2020-02-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des boues 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA du pays de Meaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-27 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 043-102392
Se réfère à l'avis: 2020/S 025-056778
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
Modification du règlement de consultation en version nº 2 pour y stipuler la nouvelle date de remise des offres fixée au 23.3.2020 (12:00) (heure de Paris — France).
Source: OJS 2020/S 043-102392 (2020-02-27)
Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: boues de station d'épuration (classe 2); — lot 2: sables et dégrillats de la STEP; — lot 3: déblais de chantiers; — lot 4: boues de station d'épuration (classe 1); — lot 5: boues de station d'épuration en centre de compostage.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: alexis.damylkow@meaux.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-14 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136874
Numéro JO-S: 57

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: boues de station d'épuration (classe 2);
— lot 2: sables et dégrillats de la STEP;
— lot 3: déblais de chantiers;
— lot 4: boues de station d'épuration (classe 1);
Source: OJS 2020/S 057-136874 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: boues de station d'épuration (classe 2); Lot 2: sables et dégrillats de la STEP; Lot 3: déblais de chantiers; Lot 4: boues de station d'épuration (classe 1); Lot 5: boues de station d'épuration en centre de compostage.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-27 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 064-153869
Numéro JO-S: 64

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: boues de station d'épuration (classe 2);
Lot 2: sables et dégrillats de la STEP;
Lot 3: déblais de chantiers;
Lot 4: boues de station d'épuration (classe 1);
Lot 5: boues de station d'épuration en centre de compostage.
Source: OJS 2020/S 064-153869 (2020-03-27)
Avis d'attribution de marché (2021-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Lot 1: boues de station d'épuration (classe 2), — Lot 2: sables et dégrillats de la STEP, — Lot 3: déblais de chantiers, — Lot 4: boues de station d'épuration (classe 1), — Lot 5: boues de station d'épuration en centre de compostage.
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville Jacques-Chirac, BP 227

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2021-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 010-018982
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Les différents lots du présent marché ont été attribués sans montant minimum et sans montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— Lot 1: boues de station d'épuration (classe 2),
— Lot 2: sables et dégrillats de la STEP,
— Lot 3: déblais de chantiers,
— Lot 4: boues de station d'épuration (classe 1),
— Lot 5: boues de station d'épuration en centre de compostage.
Intitulé du lot: Boues de station d'épuration (Classe 2)
Brève description: Boues de station d'épuration (Classe 2).
Intitulé du lot: Sables et dégrillats de la step
Brève description: Sables et dégrillats de la step.
Intitulé du lot: Deblais de chantiers
Boues de station d'épuration (CLASSE 1)
Brève description: Boues de station d'épuration (CLASSE 1).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Capacité d'acceptation (tonnes par jour)
Critère de qualité (pondération): 12
Critère de qualité (nom): Hygiène et sécurité
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): Moyens humains et matériels ainsi que l'organisation que le soumissionnaire prévoit de mettre en place pour la réalisation et le suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre pour réduire toutes les nuisances
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): Dispositions environnementales adoptées pour ce marché
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-27 📅
Nom: SEDE Environnement
Adresse postale: Agence IDF Est, 2 rue Ambroise-Croizat
Commune postale: Nangis
Code postal: 77370
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Ourry SAS
Adresse postale: Ferme des Fusées
Commune postale: Champdeuil
Code postal: 77390
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Bennes Services — SAS
Adresse postale: 270 avenue du Maréchal-Foch
Commune postale: Quincy-Voisins
Code postal: 77860
Adresse postale: 2 rue Ambroise-Croizat
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Source: OJS 2021/S 010-018982 (2021-01-11)