Microplastiques présents dans les produits résiduaires organiques en France Métropolitaine

ADEME

La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un marché ayant pour objet d'échantillonner et d'analyser les microplastiques présents dans les Produits résiduaires organiques (PRO) en France métropolitaine.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-04 Avis de marché
2020-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2020MA000106
Brève description:
La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un marché ayant pour objet d'échantillonner et d'analyser les microplastiques présents dans les Produits résiduaires organiques (PRO) en France métropolitaine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Adresse postale: 20 avenue du Grésillé
Code postal: 49004
Commune postale: Angers cedex 01
Contact
Adresse Internet: https://www.ademe.fr 🌏
Courrier électronique: christine.berge@ademe.fr 📧
Téléphone: +33 41207417 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=562036&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=562036&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-04 📅
Date limite de soumission: 2020-07-01 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-207949
Numéro JO-S: 87

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: L'attribution des lots se fera dans l'ordre suivant: 1, 2, 3.
Intitulé du lot: Coordination des échantillonnages et des analyses
Numéro du lot: 1
Brève description:
Coordination des échantillonnages et des analyses, animation de l'étude (notamment dans les échanges entre les responsables des lots nº 2 et nº 3), fourniture de tous les livrables rédactionnels.
Durée de l'accord: 22 mois
Intitulé du lot: Analyses physiques des microplastiques
Numéro du lot: 2
Brève description:
Analyses physiques des microplastiques, fournir au(x) responsable(s) du lot nº 1 et du lot nº 2 les protocoles, les résultats et les interprétations des résultats d'analyse, fournir les microplastiques aux responsables du lot nº 3.
Intitulé du lot: Analyses chimiques des microplastiques
Numéro du lot: 3
Brève description:
Analyses chimiques des microplastiques: spectroscopie infrarouge à transformée de fourier, fournir au(x) responsable(s) du lot nº 1 et du lot nº 2 les protocoles, les résultats et les interprétations des résultats d'analyse.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Préscripteur: Isabelle Deportes, rédactrice: Christine Berge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=562036&orgAcronyme=s2d 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=562036&orgAcronyme=s2d 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) — une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 241111
Source: OJS 2020/S 087-207949 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 527 470 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-580681
Se réfère à l'avis: 2020/S 087-207949
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
— lot 1: référence marché 2020MA000106; — lot 3: référence MARCHE 2020MA00367; — lot 2: déclaré sans suite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Coordination des échantillonnages et des analyses, animation de l'étude (notamment dans les échanges entre les responsables des lots n
Analyses physiques des microplastiques, fournir au(x) responsable(s) du lot n
Analyses chimiques des microplastiques: spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier, fournir au(x) responsable(s) du lot n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Disponibilité et compétences des personnes
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Compétences des personnes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Nom: Organeo
Adresse postale: 7 avenue de Blida
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.organeo.com 🌏
Nom: Rittmo
Adresse postale: 37 rue de Herrlisheim
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Adresse Internet: http://www.rittmo.com 🌏
Valeur totale du marché: 199800.75 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Nom: Lobocea
Adresse postale: 7 rue Sabot
Commune postale: Ploufragan
Code postal: 22440
Adresse Internet: http://www.labocea.fr 🌏
Valeur totale du marché: 327669.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Préscripteur: Isabelle, déportes rédactrice: Christine Berge

Référence
Informations complémentaires
— lot 1: référence marché 2020MA000106;
— lot 3: référence MARCHE 2020MA00367;
— lot 2: déclaré sans suite.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes CEdex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
Afficher plus
— une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 241111
Source: OJS 2020/S 235-580681 (2020-11-27)