La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un marché ayant pour objet d'échantillonner et d'analyser les microplastiques présents dans les Produits résiduaires organiques (PRO) en France métropolitaine.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Microplastiques présents dans les produits résiduaires organiques en France Métropolitaine
2020MA000106”
Produits/services: Services d'études📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un marché ayant pour objet d'échantillonner et d'analyser les microplastiques présents dans...”
Brève description
La présente consultation est lancée en vue de la conclusion d'un marché ayant pour objet d'échantillonner et d'analyser les microplastiques présents dans les Produits résiduaires organiques (PRO) en France métropolitaine.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: L'attribution des lots se fera dans l'ordre suivant: 1, 2, 3.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Coordination des échantillonnages et des analyses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Coordination des échantillonnages et des analyses, animation de l'étude (notamment dans les échanges entre les responsables des lots nº 2 et nº 3),...”
Description du marché
Coordination des échantillonnages et des analyses, animation de l'étude (notamment dans les échanges entre les responsables des lots nº 2 et nº 3), fourniture de tous les livrables rédactionnels.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 22
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses physiques des microplastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Analyses physiques des microplastiques, fournir au(x) responsable(s) du lot nº 1 et du lot nº 2 les protocoles, les résultats et les interprétations des...”
Description du marché
Analyses physiques des microplastiques, fournir au(x) responsable(s) du lot nº 1 et du lot nº 2 les protocoles, les résultats et les interprétations des résultats d'analyse, fournir les microplastiques aux responsables du lot nº 3.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses chimiques des microplastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Analyses chimiques des microplastiques: spectroscopie infrarouge à transformée de fourier, fournir au(x) responsable(s) du lot nº 1 et du lot nº 2 les...”
Description du marché
Analyses chimiques des microplastiques: spectroscopie infrarouge à transformée de fourier, fournir au(x) responsable(s) du lot nº 1 et du lot nº 2 les protocoles, les résultats et les interprétations des résultats d'analyse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) — une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 241111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.tanantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 087-207949 (2020-05-04)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Angers Cedex 01
Personne de contact: Préscripteur: Isabelle, déportes rédactrice: Christine Berge
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 527 470 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Coordination des échantillonnages et des analyses, animation de l'étude (notamment dans les échanges entre les responsables des lots n 2 et n 3), fourniture...”
Description du marché
Coordination des échantillonnages et des analyses, animation de l'étude (notamment dans les échanges entre les responsables des lots n 2 et n 3), fourniture de tous les livrables rédactionnels.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Disponibilité et compétences des personnes
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Analyses physiques des microplastiques, fournir au(x) responsable(s) du lot n 1 et du lot n 2 les protocoles, les résultats et les interprétations des...”
Description du marché
Analyses physiques des microplastiques, fournir au(x) responsable(s) du lot n 1 et du lot n 2 les protocoles, les résultats et les interprétations des résultats d'analyse, fournir les microplastiques aux responsables du lot n 3.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Compétences des personnes
Description
Description du marché:
“Analyses chimiques des microplastiques: spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier, fournir au(x) responsable(s) du lot n 1 et du lot n 2 les...”
Description du marché
Analyses chimiques des microplastiques: spectroscopie infrarouge à transformée de Fourier, fournir au(x) responsable(s) du lot n 1 et du lot n 2 les protocoles, les résultats et les interprétations des résultats d'analyse.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-207949
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020MA000106
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Organiser des échantillonnages de PRO envoyer les échantillons à des prestataires d'analyses et à fournir l'ensemble des livrables de l'étude”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Organeo
Adresse postale: 7 avenue de Blida
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
URL: http://www.organeo.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Rittmo
Adresse postale: 37 rue de Herrlisheim
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
URL: http://www.rittmo.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199800.75 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Analyses physiques des microplasitiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
3️⃣
Numéro de contrat: 202MA000367
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Analyses chimiques des microplastiques
Date de conclusion du contrat: 2020-11-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lobocea
Adresse postale: 7 rue Sabot
Commune postale: Ploufragan
Code postal: 22440
URL: http://www.labocea.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 327669.25 💰
“— lot 1: référence marché 2020MA000106;
— lot 3: référence MARCHE 2020MA00367;
— lot 2: déclaré sans suite.” Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes CEdex
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— une fois le contrat signé et l'avis d'attribution publié, un recours en contestation de la validité du contrat peut être introduit dans un délai de deux mois.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 241111
Source: OJS 2020/S 235-580681 (2020-11-27)