La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et forestiers de la commune de Martigues. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande, décomposé en 9 lots séparés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Martigues - entretien Des Espaces Verts Et Forestiers De La Ville
2020-S-0015/Jo”
Produits/services: Services d'entretien de parcs📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et forestiers de la commune de Martigues. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et forestiers de la commune de Martigues. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande, décomposé en 9 lots séparés
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 108 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien Forestier - grand Parc De Figuerolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien de parcs📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services d'élagage📦
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché: Entretien forestier - grand Parc de Figuerolles Paul Lombard Multi-Attributaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Critères environnementaux et sécurité
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Délai d'intervention et disponibilité de l'entreprise
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 295 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible 2 fois par période annuelle
Informations complémentaires:
“Période initiale: Montant maximum 115 000 euro(s) Ht Période de reconduction: Montant maximum 90 000 euro(s) (H.T.).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise En Securite Dfci Des Parcs Forestiers Ouverts Au Public
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Description du marché: Mise en sécurité Dfci des parcs forestiers ouverts au public multi-attributaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: Montant maximum 60 000 euro(s) Ht Période de reconduction: Montant maximum 50 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Expertise D'Arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction📦
Description du marché: Expertise d'arbres mono-attributaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45.0
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution (délai de rendu de l'expertise)
Prix (pondération): 45.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: Montant maximum 50 000 euro(s) Ht Période de reconduction: Montant maximum 45 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amelioration Sylvicole Et Realisation D'Interfaces D.F.C.I
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Amélioration sylvicole et réalisation d'interfaces Dfci Multi-Attributaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: Montant maximum 120 000 euro(s) Ht Période de reconduction: Montant maximum 90 000 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien Du Patrimoine Arbore De La Ville De Martigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré de la commune multi-attributaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement et Rse (Responsabilité Sociétale des Entreprises)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: Montant maximum 360 000 euro(s) Ht Période de reconduction: Montant maximum 300 000 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rotofauchage Mecanique Des Bords De Routes Et Des Caniveaux Naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Rotofauchage mécanique des bords de route et des caniveaux naturels multi-attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 165 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: Montant maximum 65 000 euro(s) Ht Période de reconduction: Montant maximum 50 000 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien Des O.L.D. Communales
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Entretien des O.L.D. Communales multi-attributaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: Montant maximum 300 000 euro(s) Ht Période de reconduction: Montant maximum 250 000 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien Des Pistes Forestieres
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Entretien des pistes forestières mono-attributaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 128 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: Montant maximum 48 000 euro(s) Ht Période de reconduction: Montant maximum 40 000 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Protection Phytosanitaire Et Lutte Integree Contre Les Ravageurs Des Arbres Et Des Palmiers” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Protection phytosanitaire et lutte intégrée contre les ravageurs des arbres et des palmiers mono-attributaire” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail; Pouvoir de signature; Le cadre de candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement prévu courant 2023
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ - La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le réglement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-s-0015
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Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24, rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2020/S 127-310678 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-02-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Martigues — entretien des espaces verts et forestiers de la ville
2020-S-0015/Jo”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et forestiers de la commune de Martigues. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande,...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'entretien des espaces verts et forestiers de la commune de Martigues. Il s'agit d'accord-cadre à bons de commande, décomposé en neuf lots séparés.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 108 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Entretien forestier — grand Parc de Figuerolles
Description
Description du marché:
“Entretien forestier — grand Parc de Figuerolles Paul Lombard multi-attributaire.”
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 115 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 90 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Mise en sécurité DFCI des parcs forestiers ouverts au public
Description
Description du marché:
“Mise en sécurité DFCI des parcs forestiers ouverts au public multi-attributaire.”
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 60 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 50 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Expertise d'arbres
Description
Description du marché: Expertise d'arbres mono-attributaire.
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 50 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 45 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Amélioration sylvicole et réalisation d'interfaces DFCI
Description
Description du marché: Amélioration sylvicole et réalisation d'interfaces DFCI multi-attributaire.
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 120 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 90 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Entretien du patrimoine arbore de la ville de Martigues
Description
Description du marché: Entretien du patrimoine arboré de la commune multi-attributaire.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement et RSE (Responsabilité sociétale des entreprises)” Description
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 360 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 300 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Rotofauchage mécanique des bords de routes et des caniveaux naturels
Description
Description du marché:
“Rotofauchage mécanique des bords de route et des caniveaux naturels multi-attributaire.”
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 65 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 50 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Entretien Des OLD Communales
Description
Description du marché: Entretien des OLD communales multi-attributaire.
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 300 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 250 000 EUR HT.
” Champ d'application du marché
Titre: Entretien des pistes forestières
Description
Description du marché: Entretien des pistes forestières mono-attributaire.
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 48 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 40 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre:
“Protection phytosanitaire et lutte intégrée contre les ravageurs des arbres et des palmiers” Description
Description du marché:
“Protection phytosanitaire et lutte intégrée contre les ravageurs des arbres et des palmiers mono-attributaire.”
Informations complémentaires:
“Période initiale: montant maximal 60 000 EUR HT.
Période de reconduction: montant maximal 50 000 EUR HT.
”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 127-310678
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Entretien forestier — grand Parc de Figuerolles
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissement Dolza
Adresse postale: la Barque
Commune postale: Fuveau
Code postal: 13710
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Asco environnement
Adresse postale: 760 route des Aubes
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 500 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mise en sécurité DFCI des parcs forestiers ouverts au public
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: La Barque
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Expertise d'arbres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Agrobio tech
Adresse postale: 80 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Amélioration sylvicole et réalisation d'interfaces DFCI
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
7️⃣
Titre: Amélioration sylvicole et réalisation d'interfaces D.F.C.I
Nom et adresse du contractant
Nom: Serpe
Adresse postale: 130 allée du Mistral
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Entretien du patrimoine Arbore de la ville de Martigues
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
9️⃣
Titre: Entretien du patrimoine arbore de la ville de Martigues
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Rieu
Adresse postale: 1783 avenue John Fitzgerald Kennedy
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Rotofauchage mécanique des bords de routes et des caniveaux naturels
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 500 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Satal
Adresse postale: Mas du Luquier route du Vallon
Commune postale: Saint-Martin-de-Crau
Code postal: 13310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82 500 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Entretien des OLD communales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: CLM environnement
Adresse postale: 213 rue de la Montagne
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 666 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 667 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 667 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Entretien des pistes forestières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Protection phytosanitaire et lutte intégrée contre les ravageurs des arbres et des palmiers” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Pour les marchés multi-attributaires: les montants indiqués pour chaque titulaires correspondent au maximum du marché pour la durée totale (reconductions...”
Pour les marchés multi-attributaires: les montants indiqués pour chaque titulaires correspondent au maximum du marché pour la durée totale (reconductions comprises) divisé par le nombre de titulaire.
Les montants réellement dépensés pourront différer de ceux indiqués dans le présent document tout en restant inférieurs au montant maximum du marché.
Pour les marchés mono-attributaires: les montants indiqués pour chaque titulaires correspondent au maximum du marché pour la durée totale (reconductions comprises).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 025-061282 (2021-02-01)