Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marchés de détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales d'Habitat 77 — trois lots
2020-26”
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Marchés de détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales d'Habitat 77 — trois lots.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Gondoire Pays de France + Territoire Pays de la Brie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-et-Marne
Description du marché:
“Marchés de détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales d'Habitat 77.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires,...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux articles R. 2122-1 à R. 2122-11 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Paris de la Marne + Territoire Sénart
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire Melun Pays de Seine + Territoire Melun Porte de la Brie + territoire gâtinais Seine et Loing” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Seine-et-Marne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Ces documents sont également disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ces formulaires contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Voir liste des pièces à fournir à l'article 5 du règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14 et R. 2142-25 du code...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14 et R. 2142-25 du code de la commande publique. Voir liste des pièces à fournir à l'article 5 du règlement de la consultation.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14 et R. 2142-25 du code de la commande publique. Voir liste des pièces à fournir à l'article 5 du règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-20
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La remise en concurrence sera effectuée au cours du second semestre 2024.
Informations complémentaires
“Indiquer si le candidat se présente seul ou en groupement (en cas de groupement, les soumissionnaires devront préciser la nature et la composition de...”
Indiquer si le candidat se présente seul ou en groupement (en cas de groupement, les soumissionnaires devront préciser la nature et la composition de celui-ci et joindre les habilitations du mandataire) et une déclaration sur l'honneur datée et signée indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) ou le formulaire Document unique de marché européen (DUME) pour présenter leur candidature. Lorsque la personne physique signataire n'est pas un représentant légal du candidat: joindre un pouvoir l'habilitant à engager la personne morale qui candidate. La mise en ligne du dossier de consultation est totale. Le mode de réponse est l'électronique. La signature électronique est facultative lors du dépôt de l'offre. Il n'est pas prévu de visites de sites, ni d'insertion sociale.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://Melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 184-444261 (2020-09-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 10 avenue Charles-Péguy, CS 90074
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 549 989 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Gondoire Pays de France + territoire Pays de la Brie
Description
Description du marché:
“Marchés de détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales d'Habitat 77” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou de nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires,...”
Description des options
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou de nouveau(x) marché(s) pour la réalisation de prestations similaires, passés en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables conformément aux articles R. 2122-1 à R. 2122-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Territoire Paris de la Marne + territoire Sénart
Titre:
“Territoire Melun PAYS de Seine + territoire Melun Porte DE LA Brie + Territoire Gâtinais Seine et Loing”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-444261
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020_4907
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales d'Habitat 77 — lot 1”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Curage Industriel de Gonesse
Adresse postale: 12 rue Berthelot
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95500
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Snaveb
Adresse postale: 608 rue du Maréchal-Juin, ZI Vaux-le-Pénil, BP 563
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 822 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020_4908
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales d'Habitat 77 — lot 2” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 608 rue du Maréchal-Juin, ZI Vaux-le-Pénil — BP 563
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 163 056 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020_4909
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Détartrage, curage, nettoyage et dégorgement des réseaux d'eaux usées, vannes et pluviales d'Habitat77 — lot 3” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 235 111 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général-de-Gaulle
Source: OJS 2021/S 071-181718 (2021-04-08)