Marché de travaux pour la rénovation et l'extension du dojo de Wasquehal

Ville de Wasquehal

Les marchés objets de la présente consultation sont passés selon une procédure formalisée en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).
Les marchés objets de la consultation prennent la forme de marchés ordinaires conclus avec un seul titulaire par lot.
Le planning d'exécution prévisionnel des travaux se déroulera en deux phases:
— la phase 2: extension se déroulera du 22.2.2021 au 7.11.2021;
— la phase 3: réhabilitation se déroulera du 8.11.2021 au 3.6.2022.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ART DAN
• COLAS
• CRI
• Dalkia
• Ecolopo
• Electro
• Menuiseries Services
• Ramery bâtiment
• SAS Caner
• Schindler
• SDI
• STM
• Teffri

Qui ?

• Ville de Wasquehal

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-02	Avis de marché
2021-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 28T20
Brève description:

Les marchés objets de la présente consultation sont passés selon une procédure formalisée en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP). Les marchés objets de la consultation prennent la forme de marchés ordinaires conclus avec un seul titulaire par lot. Le planning d'exécution prévisionnel des travaux se déroulera en deux phases: — la phase 2: extension se déroulera du 22.2.2021 au 7.11.2021; — la phase 3: réhabilitation se déroulera du 8.11.2021 au 3.6.2022.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de bardage 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Pose de parquets 📦
Travaux de peinture 📦
Carrelages 📦
Travaux de plomberie 📦
Installations d'alimentation électrique 📦
Services de voirie 📦
Ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Wasquehal
Adresse postale: 1 rue Michelet
Code postal: 59370
Commune postale: Wasquehal
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-wasquehal.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ville-wasquehal.fr 📧
Téléphone: +33 320657218 📞
URL des documents: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date limite de soumission: 2021-01-20 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Date de début: 2021-02-22 📅
Date de fin: 2021-12-19 📅
Date de début: 2021-05-24 📅
2021-06-07 📅
Date de fin: 2022-03-25 📅
Date de début: 2021-06-28 📅
Date de fin: 2022-03-11 📅
Date de début: 2021-08-09 📅
Date de fin: 2022-04-22 📅
Date de début: 2021-08-23 📅
Date de fin: 2021-09-03 📅
Date de début: 2021-07-12 📅
Date de fin: 2022-04-29 📅
2022-04-08 📅
Date de début: 2021-04-05 📅
2021-07-19 📅
Date de fin: 2022-04-01 📅
2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-587233
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

18 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 1.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les marchés objets de la présente consultation sont passés selon une procédure formalisée en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).

Les marchés objets de la consultation prennent la forme de marchés ordinaires conclus avec un seul titulaire par lot.

Le planning d'exécution prévisionnel des travaux se déroulera en deux phases:

— la phase 2: extension se déroulera du 22.2.2021 au 7.11.2021;

— la phase 3: réhabilitation se déroulera du 8.11.2021 au 3.6.2022.

Intitulé du lot: Gros œuvre et charpente métallique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les travaux à réaliser par le présent lot sont essentiellement les suivants:

— pour le gros œuvre:

—— organisation de chantier,

—— évacuation en décharge,

—— panneau de chantier,

—— plans d'exécution,

—— DOE;

—— échafaudages et étais, etc.

— pour la charpente métallique:

—— ossature de toiture;

—— ossature verticale et ossature de façades;

—— ossature de chéneau.

Informations complémentaires:

18 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 1.

Intitulé du lot: Couverture étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description:

— échafaudages réglementaires;

— dépose couverture existante;

— étanchéité des bandeaux béton préfabriqué, eaux pluviales;

— lanterneaux de désenfumage;

— couvertine;

—sécurisation de toiture, etc.

Informations complémentaires:

Dix semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 2 couverture étanchéité.

Intitulé du lot: Bardage, menuiseries extérieures, serrurerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

— échafaudages;

— bardage polycarbonate;

— bardage métallique plein ondulé;

— bardage sous face de la coursive;

— menuiseries extérieures;

— menuiseries intérieures;

— travaux de serrurerie, etc.

Informations complémentaires:

17 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 3 bardage/menuiseries extérieures — serrurerie.

Intitulé du lot: Plâtrerie, plafonds suspendus
Numéro du lot: 4
Brève description:

— cloisons de distribution en plaques de plâtre;

— doublage mur intérieur;

— bouchement placo;

— gaine d'amenée d'air et de désenfumage;

— plafond Gyptone;

— trappes de visite.

Informations complémentaires:

Douze semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 4 plâtrerie plafonds suspendus.

Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 5
Brève description:

— blocs portes intérieures;

— bâtis bois exotique;

— signalétique;

— cabines et cloisons pour sanitaires/vestiaires;

— panneaux décoratifs muraux en bois perforé, etc.

Informations complémentaires:

Treize semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 5 menuiseries intérieures.

Intitulé du lot: Parquet
Numéro du lot: 6
Brève description:

— salle de basket;

— plage du Dojo existant.

Informations complémentaires:

Deux semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 6 parquet.

Intitulé du lot: Travaux de peinture
Numéro du lot: 7
Brève description:

— préparation des supports;

— ouvrages intérieurs;

— ouvrages extérieurs;

— signalétique PMR.

Informations complémentaires:

19 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 7 peinture.

Intitulé du lot: Carrelage faïences
Numéro du lot: 8
Brève description:

— travaux préparatoires au carrelage;

— travaux de revêtements de sol scellés;

— miroirs; etc.

Informations complémentaires:

Sept semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 8 menuiseries.

Intitulé du lot: CVC plomberie
Numéro du lot: 9
Brève description:

— isolement de la zone administrative;

— alimentation gaz nouvelle chaufferie;

— émetteur de chaleur;

— réseau de distribution;

— calorifuge, etc.

Informations complémentaires:

29 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 9 CVC/plomberie.

Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 10
Brève description:

— dépose;

— arrivée EDF et comptage;

— alimentation général.

Informations complémentaires:

26 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 10 électricité.

Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 11
Brève description:

— nettoyage du terrain;

— terrassement général et démolition;

— assainissement;

— voirie;

— réseaux divers;

— mobilier extérieur;

— espaces verts, etc.

Informations complémentaires:

20 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot no 11 VRD.

Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux d'installation et de pose d'un ascenseur électrique.
Informations complémentaires:

Trois semaines de travaux consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 12 ascenseurs.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 15 avenue du Molinel, 59290 Wasquehal.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique proposée
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique proposée

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Commune
Contact
Point de contact: À l'attention de Mme le maire de Wasquehal
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com 🌏
Adresse Internet: http://ville-wasquehal.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

1) Procédure, forme et durée du marché

La présente consultation est passé selon une procédure formalisée, en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP).

Elle est allotie techniquement en douze lots. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un marché distinct et est décomposé en plusieurs postes techniques.

Les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un lot, de se positionner sur plusieurs lots, voire sur la totalité des lots.

2) Renseignements complémentaires

La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 10/01/2021, la date de réception faisant seule foi.

3) transmission des plis

Les candidats devront obligatoirement transmettre leur dossier de réponse par voie électronique, via le profil d'acheteur accessible à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.fr/, conformément à la réforme du droit de la commande publique, entrée en vigueur au 1.4.2016, qui imposait la complète dématérialisation des procédures de passation des marchés publics de plus de 25 000 EUR HT, dès le 1.10.2018. Toute transmission papier sera déclarée irrégulière.

4 ) Visites

Avant la remise de leur offre, les candidats doivent procéder à une visite obligatoire du site concerné par le marché auquel(s) il candidate, accompagnés d'un représentant du maître d'ouvrage, à peine d'irrégularité de l'offre. Les candidats devront se rendre sur le site objet du marché après prise de rendez-vous. Les rendez-vous sont pris exclusivement par écrit, ou via l'adresse mail dont les coordonnées sont les suivantes:Mail: services.techniques@ville-wasquehal.fr

Aucune visite sans rendez-vous ne sera assurée. Les demandes de rendez-vous doivent tenir compte du calendrier de visite déclinée ci-dessous.

Les visites seront programmées, semaines 50, 51, 01 et 02 soit 20 jours de visites possibles, du lundi 7 décembre au vendredi 18.12.2020 et du lundi 4 janvier eu vendredi 15.1.2021.

Aucune visite ne sera programmée en dehors de ces créneaux de visite. Une attestation de visite prévue à l'annexe nº 1 sera complétée par le candidat et signée par la personne en charge de la visite pour la ville de Wasquehal et sera joint à l'offre du candidat.

L'absence de visite, avant la remise de l'offre, rend celle-ci irrégulière

5) Critères de sélection des offres:

— pour le lot 1: la valeur technique proposée (40 %) est appréciée selon les critères suivants:

—— organisation et moyens spécifiques mis en œuvre dans le cadre de cette opération: - 22 %;

—— propositions spécifiques à cette opération destinées au respect de la sécurité, des conditions de travail et de l'environnement: - 12 %;

—— propositions spécifiques à cette opération pour optimiser le calendrier, au sein du lot et avec les autres entreprises: - 6 %;

—— valeur financière sur base du BPGF = 60 %;

— pour les lots 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12: la valeur technique proposée (30 %) est appréciée selon les critères suivants:

—— organisation et moyens spécifiques mis en œuvre dans le cadre de cette opération: - 16 %;

—— propositions spécifiques à cette opération destinées au respect de la sécurité, des conditions de travail et de l'environnement: - 8 %;

—— valeur financière sur base du BPGF = 70 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta.lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a) avant la conclusion du contrat, référé précontractuel sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;

b) après la conclusion du contrat:

1) référé contractuel sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE;

2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de Mme le maire, aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut….

Source: OJS 2020/S 238-587233 (2020-12-02)

Avis d'attribution de marché (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 781 775 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Code postal: 59290

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-252780
Se réfère à l'avis: 2020/S 238-587233
Numéro JO-S: 98

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour le gros œuvre:

— organisation de chantier;

— évacuation en décharge;

— panneau de chantier;

— plans d'exécution;

— DOE;

— échafaudages et étais…

Pour la charpente métallique:

— ossature de toiture;

— ossature verticale et ossature de façades;

— ossature de chéneau.

Intitulé du lot: Couverture, étanchéité
Brève description: — sécurisation de toiture…
Informations complémentaires:

Dix semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 2 «Couverture, étanchéité».

Brève description: — travaux de serrurerie…
Informations complémentaires:

17 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 3 «Bardage/menuiseries extérieures — serrurerie».

12 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 4 «Plâtrerie, plafonds suspendus».

Brève description: — panneaux décoratifs muraux en bois perforé…
Informations complémentaires:

Treize semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 5 «Menuiseries intérieures»

Brève description: — plage du dojo existant.
Informations complémentaires:

Deux semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 6 «Parquet».

19 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 7 «Peinture».

Intitulé du lot: Carrelage, faïences
Brève description: — miroirs…
Informations complémentaires:

Sept semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 8 «Menuiseries».

Intitulé du lot: CVC, plomberie
Brève description: — calorifuge…
Informations complémentaires:

29 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 9 «CVC, plomberie».

26 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 10 «Électricité».

Brève description: — espaces verts…
Informations complémentaires:

20 semaines de travaux non consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 11 «VRD».

Trois semaines de travaux consécutives sur les deux phases à compter de la réception de la date mentionnée dans l'ordre de service nº 2 de démarrage des travaux pour le lot nº 12 «Ascenseurs».

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-10 📅
Nom: Ramery Bâtiment
Adresse postale: 334 rue de l'Alloeu, CS 10409
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59424
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320778600 📞
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 2 588 051 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: SAS Caner
Adresse postale: 5 rue Louis Dacquin
Commune postale: Rouvignies
Code postal: 59220
Téléphone: +33 3327481831 📞
Courrier électronique: contact@caner.fr 📧
Valeur totale du marché: 495 591 EUR 💰
Nom: Stm
Adresse postale: 44 rue Henri Barbusse
Commune postale: Faches-Thumesnil
Code postal: 59155
Téléphone: +33 320629660 📞
Courrier électronique: contact@stm-59.fr 📧
Nom: Ecolopo
Adresse postale: 10 rue Marie Curie
Commune postale: Bondues
Code postal: 59910
Téléphone: +33 967357613 📞
Courrier électronique: contact@ecolopo.fr 📧
Valeur totale du marché: 1 087 435 EUR 💰
Nom: Sdi
Adresse postale: 66 rue Gabriel Péri, CS 50041
Commune postale: Haubourdin
Code postal: 59481
Téléphone: +33 320179640 📞
Courrier électronique: contact2@groupe-solidum.fr 📧
Valeur totale du marché: 52 501 EUR 💰
Nom: Menuiseries Services
Adresse postale: ZI A, 4 rue Réné Cauche
Commune postale: Noyelles-les-Seclin
Code postal: 59139
Téléphone: +33 320162260 📞
Courrier électronique: ms.menuiserieservices@nordnet.fr 📧
Valeur totale du marché: 223 192 EUR 💰
Nom: Art Dan
Adresse postale: 4 allée des Vergers
Commune postale: Aigremont
Code postal: 78240
Courrier électronique: be@artdan.eu 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 77 450 EUR 💰
Nom: Teffri
Adresse postale: 19 avenue Léon Blum
Commune postale: Mons-en-Barœul
Code postal: 59370
Courrier électronique: contact@teffripeint.fr 📧
Valeur totale du marché: 106 252 EUR 💰
Nom: Cri
Adresse postale: 66 rue Gabriel Péri, CS 30155
Code postal: 59482
Téléphone: +33 20179650 📞
Courrier électronique: contact@groupe-solidum.fr 📧
Valeur totale du marché: 50 898 EUR 💰
Nom: Dalkia
Adresse postale: 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 38
Commune postale: Saint-André-lez-Lille
Code postal: 59350
Téléphone: +33 320634242 📞
Courrier électronique: sylvain.bocquet@dalkia.fr 📧
Valeur totale du marché: 586 012 EUR 💰
Nom: Electro
Adresse postale: 3 rue du Docteur Lepan
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Téléphone: +33 320007878 📞
Courrier électronique: sarl.electro@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 213 320 EUR 💰
Nom: Colas
Adresse postale: 1re rue du Port Fluvial, CS 80017, Santes
Commune postale: Wavrin
Code postal: 59536
Courrier électronique: valerie.eripret@colas.com 📧
Valeur totale du marché: 278 669 EUR 💰
Nom: Schindler
Adresse postale: PA du Chat, 332 rue Marie Curie, BP 40043
Commune postale: Wambrechies
Code postal: 59874
Courrier électronique: ludovic.vantourout@schindler.com 📧
Valeur totale du marché: 22 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
7
2
5
4
10

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: À l'attention de Madame le maire de Wasquehal

Référence
Informations complémentaires

1) conclusion des marchés:

Les dates d'attribution correspondent aux dates de signature des marchés;

2) montants:

La valeur totale du marché correspond aux montants notifiés de chaque marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Après la conclusion du contrat:

2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès de Madame le maire, aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut…

Source: OJS 2021/S 098-252780 (2021-05-17)

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