Marché de modélisation du patrimoine existant des sites du CNRS de la Délégation Aquitaine du CNRS
CNRS Délégation Aquitaine
Le présent marché a pour objet la modélisation du patrimoine existant des sites du CNRS Délégation Aquitaine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Artelia
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-11-04 | Avis de marché |
| 2020-11-24 | Informations complémentaires |
| 2021-06-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2015030
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Aquitaine
Adresse postale: esplanade des Arts et Métiers, BP 105
Code postal: 33402
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr/aquitaine/ 🌏
Courrier électronique: achats@dr15.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 557355800 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=662294&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=662294&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-535459
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 4 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Talence et Pessac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Talence.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=662294&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 218-535459 (2020-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2015030
Brève description:
Le présent marché a pour objet la modélisation du patrimoine existant des sites du CNRS Délégation Aquitaine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Aquitaine
Adresse postale: esplanade des Arts et Métiers, BP 105
Code postal: 33402
Commune postale: Talence Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cnrs.fr/aquitaine/ 🌏
Courrier électronique: achats@dr15.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 557355800 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=662294&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=662294&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-04 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 218-535459
Numéro JO-S: 218
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la modélisation du patrimoine existant des sites du CNRS Délégation Aquitaine. Les prestations font l'objet de deux tranches ainsi décrites:
— tranche ferme: réalisation de maquettes numériques des sites suivants:
—— délégation Régionale Aquitaine,
—— ICMCB/Placamat/cryogénie,
—— lCTS,
— tranche optionnelle: réalisation de maquettes numériques des sites suivants:
—— CRPP,
—— restaurant administratif,
—— château de Brivazac,
—— IBGC,
—— maison des Suds.
L'affermissement de la tranche optionnelle est conditionné à l'obtention des crédits permettant sa réalisation. À titre indicatif, la date d'obtention des crédits est théoriquement prévue au plus tard à la fin du 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Talence et Pessac.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir cahier des charges.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-12-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Talence.
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=662294&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative (CJA), à la suspension de l'exécution du contrat.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 218-535459 (2020-11-04)
Informations complémentaires (2020-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date limite de soumission: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572849
Se réfère à l'avis: 2020/S 218-535459
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2020/S 232-572849 (2020-11-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date limite de soumission: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-572849
Se réfère à l'avis: 2020/S 218-535459
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2020/S 232-572849 (2020-11-24)
Avis d'attribution de marché (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade des Arts et Métiers — BP 105
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-307095
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de méthodologie d'intervention
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de planning
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Artelia
Adresse postale: 6/8 avenue des Satellites — bâtiment D
Commune postale: Le Haillan Cedex
Code postal: 33187
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.arteliagroup.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 52 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 117-307095 (2021-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 52 650 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade des Arts et Métiers — BP 105
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-307095
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l'AAP (formulaire européen). La date de signature du marché est le 10.6.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 10.6.2021. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1) après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (achats@dr15.cnrs.fr) au service financier et comptable de la Délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations font l'objet de deux tranches ainsi décrites:
—— délégation régionale Aquitaine,
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de méthodologie d'intervention
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de moyens humains
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de planning
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Artelia
Adresse postale: 6/8 avenue des Satellites — bâtiment D
Commune postale: Le Haillan Cedex
Code postal: 33187
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://www.arteliagroup.com/fr 🌏
Valeur totale du marché: 52 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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