Missions de base:
— études esquisses;
— avant-projet sommaire;
— avant-projet définitif;
— études projet;
— Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT);
— Examen de la conformité au projet des études d'exécution (EXE) pour les lots techniques (structures, fluides, électricité) et Visa (Visa) pour les autres lots;
— direction de l'exécution du ou des contrats de travaux;
— Assistance opérations de réception (AOR).
Missions complémentaires:
— établissement des quantitatifs;
— Ordonnancement, coordination et pilotage de chantier (OPC);
— étude thermique en vigueur à la date de dépôt PC dont établissement des attestations de prise en compte de la réglementation thermique annexée au PC et à annexer à la DAACT;
— établissement des plans de numérotation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une résidence senior de 35 logements sur la commune de Le Breuil
20s0061”
Produits/services: Services d'architecture📦
Brève description:
“Missions de base:
— études esquisses;
— avant-projet sommaire;
— avant-projet définitif;
— études projet;
— Assistance pour la passation des contrats de...”
Brève description
Missions de base:
— études esquisses;
— avant-projet sommaire;
— avant-projet définitif;
— études projet;
— Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT);
— Examen de la conformité au projet des études d'exécution (EXE) pour les lots techniques (structures, fluides, électricité) et Visa (Visa) pour les autres lots;
— direction de l'exécution du ou des contrats de travaux;
— Assistance opérations de réception (AOR).
Missions complémentaires:
— établissement des quantitatifs;
— Ordonnancement, coordination et pilotage de chantier (OPC);
— étude thermique en vigueur à la date de dépôt PC dont établissement des attestations de prise en compte de la réglementation thermique annexée au PC et à annexer à la DAACT;
— établissement des plans de numérotation.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 71670 Le Breuil.
Description du marché:
“Missions de base:
— études esquisses;
— avant-projet sommaire;
— avant-projet définitif;
— études projet;
— Assistance pour la passation des contrats de...”
Description du marché
Missions de base:
— études esquisses;
— avant-projet sommaire;
— avant-projet définitif;
— études projet;
— Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT);
— Examen de la conformité au projet des études d'exécution (EXE) pour les lots techniques (structures, fluides, électricité) et Visa (Visa) pour les autres lots;
— direction de l'exécution du ou des contrats de travaux;
— Assistance opérations de réception (AOR).
Missions complémentaires:
— établissement des quantitatifs;
— Ordonnancement, coordination et pilotage de chantier (OPC);
— étude thermique en vigueur à la date de dépôt PC dont établissement des attestations de prise en compte de la réglementation thermique annexée au PC et à annexer à la DAACT;
— établissement des plans de numérotation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: internet:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
— déclaration du candidat (DC2);
— attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle pour l'année en cours;
— attestation d'assurance décennale pour l'année en cours.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:
— une note synthétique présentant l'équipe candidate (composition, titres d'étude, compétences, répartition des tâches, moyens humains). Recommandation 1 page A4 recto/verso;
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années (références).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: L'équipe devra impérativement comporter un architecte.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conditions particulières d'exécution: l'équipe de maîtrise d'œuvre doit impérativement comporter une compétence architecturale.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): OPAC Saône et Loire.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.marches-publics.info
L'équipe de maîtrise d'œuvre devra obligatoirement comporter les compétences suivantes:
— compétence architecturale;
— compétence économie de la construction;
— compétence structures;
— compétence fluides;
— compétence thermiques;
— compétence ordonnancement, coordination et pilotage du chantier.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative); le délai de suspension de la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative); le délai de suspension de la signature du marché est de seize jours à compter de la date d'envoi du présent courrier;
— référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à 7 du même code);
— recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 200-485335 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Missions de base:
— études esquisses,
— avant-projet sommaire,
— avant-projet définitif,
— études projet,
— Assistance pour la passation des contrats de...”
Brève description
Missions de base:
— études esquisses,
— avant-projet sommaire,
— avant-projet définitif,
— études projet,
— Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT),
— Examen de la conformité au projet des études d'exécution (Exe) pour les lots techniques (structures, fluides, électricité) et visa (Visa) pour les autres lots,
— direction de l'exécution du ou des contrats de travaux,
— Assistance opérations de réception (AOR),
Missions complémentaires:
— établissement des quantitatifs,
— Ordonnancement, coordination et pilotage de chantier (OPC),
— étude thermique en vigueur à la date de dépôt PC dont établissement des attestations de prise en compte de la réglementation thermique annexée au PC et à annexer à la Daact,
— établissement des plans de numérotation.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208 000 💰
Description
Description du marché:
“Missions de base:
— études esquisses,
— avant-projet sommaire,
— avant-projet définitif,
— études projet,
— Assistance pour la passation des contrats de...”
Description du marché
Missions de base:
— études esquisses,
— avant-projet sommaire,
— avant-projet définitif,
— études projet,
— Assistance pour la passation des contrats de travaux (ACT),
— Examen de la conformité au projet des études d'exécution (Exe) pour les lots techniques (structures, fluides, électricité) et visa (Visa) pour les autres lots,
— direction de l'exécution du ou des contrats de travaux,
— Assistance opérations de réception (AOR),
Missions complémentaires:
— établissement des quantitatifs,
— Ordonnancement, coordination et pilotage de chantier (OPC),
— étude thermique en vigueur à la date de dépôt PC dont établissement des attestations de prise en compte de la réglementation thermique annexée au PC et à annexer à la Daact,
— établissement des plans de numérotation.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-485335
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 34
Nom et adresse du contractant
Nom: BAU Architectes
Adresse postale: 16 rue de la Butte Chaumont
Commune postale: Talant
Code postal: 21240
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 208 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative); le délai de suspension de la signature du marché est de seize jours à compter de la date d'envoi du présent courrier;
— référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code);
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à 7 du même code);
— recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 008-014531 (2021-01-08)