Marché de conseil, d'achats et de production d'œuvres audiovisuels

Les Résidences Yvelines Essonne

Le présent marché concerne:
— des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif;
— des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions;
— des prestations de suivi de la production;
— de mandat de paiement des productions;
— de transmission des œuvres audiovisuels montés (fichier source);
— la livraison des rushes et épreuves de tournage;
— la garantie contre les recours en RGPD et de droit à l'image;
— l'achat d'œuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MTM MASTER THE MONSTER

Qui ?

• Les Résidences Yvelines Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-08	Avis de marché
2020-06-10	Informations complémentaires
2022-02-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos
Numéro de référence: 20-50
Brève description:

Le présent marché concerne: — des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif; — des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions; — des prestations de suivi de la production; — de mandat de paiement des productions; — de transmission des œuvres audiovisuels montés (fichier source); — la livraison des rushes et épreuves de tournage; — la garantie contre les recours en RGPD et de droit à l'image; — l'achat d'œuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en gestion du marketing 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Les Résidences Yvelines Essonne
Adresse postale: 145/147 rue Yves le Coz
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.lesresidences.fr 🌏
Courrier électronique: servicemarches@lesresidences.fr 📧
URL des documents: http://www.lesresidences.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.lesresidences.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-269864
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.lesresidences.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne:

— des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif;

— des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions;

— des prestations de suivi de la production;

— de mandat de paiement des productions;

— de transmission des œuvres audiovisuels montés (fichier source);

— la livraison des rushes et épreuves de tournage;

— la garantie contre les recours en RGPD et de droit à l'image;

— l'achat d'œuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible trois fois. Chaque période de reconduction est de douze mois.

La reconduction du marché est tacite.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants

(disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

(disponible à l'adresse suivante: internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Ce marché contient des exigences d'insertion professionnelle.

Conformément à l'AE, le prestataire ci-dessous désigné assure la mise en œuvre de l'action d'insertion.

Le prestataire déclare avoir pris connaissance du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et notamment l'action obligatoire d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.

Le prestataire s'engage à réserver, pour l'exécution du présent marché: 5 % minimum du temps total du travail nécessaire à la production des prestations pour assurer la mise en œuvre de l'action d'insertion, sachant que la main d'œuvre représente, par hypothèse 20 % du montant du marché avec un taux de base horaire toutes charges comprises de 35,00 EUR HT.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 30843546000073
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.lesresidences.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.lesresidences.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Versailles
Adresse postale: 5 place André Mignot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Fax: +33 139073902 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Instance chargée des procédures de recours:

— concernant l'introduction des recours pour les procédures d'urgence (telles que prévues par l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009): tribunal de grande instance de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie, 92020 Nanterre Cedex, tél.: +33 140971010, fax: +33 147243161, internet: http://www.caversailles.justice.fr

— concernant l'introduction des autres recours: recours de droit commun: tribunal de grande instance de Versailles, 5 place André Mignot, 78011 Versailles Cedex, tél.: +33 139073907, fax: +33 139073902, internet: http://www.ca-versailles.justice.fr

— service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

—— pour les procédures d'urgence: cf. le greffe du tribunal de grande instance de Nanterre à l'adresse indiquée dans le présent avis, tél.: +33 140971010;

—— pour les autres recours: cf. le Greffe du tribunal de grande instance de Versailles à l'adresse indiquée dans le présent avis, tél.: +33 139073907.

Source: OJS 2020/S 111-269864 (2020-06-08)

Informations complémentaires (2020-06-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en gestion du marketing 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 145-147 rue Yves Le Coz

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-10 📅
Date limite de soumission: 2020-07-13 📅
Date de publication: 2020-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 113-274996
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-269864
Numéro JO-S: 113
Source: OJS 2020/S 113-274996 (2020-06-10)

Avis d'attribution de marché (2022-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne : - des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif ; - des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions ; - des prestations de suivi de la production ; - de mandat de paiement des productions ; - de transmission des oeuvres audiovisuels montés (fichier source) ; - la livraison des rushes et épreuves de tournage ; - la garantie contre les recours en Rgpd et de droit à l'image ; - l'achat d'oeuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 145 / 147 rue Yves Le Coz
Commune postale: Versailles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-03 📅
Date de publication: 2022-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 027-069585
Numéro JO-S: 27

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché concerne :

- des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif ;

- des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions ;

- des prestations de suivi de la production ;

- de mandat de paiement des productions ;

- de transmission des oeuvres audiovisuels montés (fichier source) ;

- la livraison des rushes et épreuves de tournage ;

- la garantie contre les recours en Rgpd et de droit à l'image ;

- l'achat d'oeuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Nom: Mtm master the monster
Commune postale: montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Versailles
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Instance chargée des procédures de recours :

concernant l'introduction des recours pour les procédures d'urgence (telles que prévues par l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009) : Tribunal de Grande Instance de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie 92020 Nanterre Cedex Tél : 01 40 97 10 10- Fax : 01 47 24 31 61 URL : http://www.caversailles.justice.fr

concernant l'introduction des autres recours : Recours de droit commun : Tribunal de Grande Instance de Versailles 5 place André Mignot 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 07 39 07 - Fax : 01 39 07 39 02

URL : http://www.ca-versailles.justice.fr

service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

pour les procédures d'urgence : Cf. le Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre à l'adresse indiquée dans le présent avis Tél. 01 40 97 10 10

pour les autres recours : Cf. le Greffe du Tribunal de Grande Instance de Versailles à l'adresse indiquée dans le présent avis Tél : 01 39 07 39 07

Source: OJS 2022/S 027-069585 (2022-02-03)

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