Le présent marché concerne:
— des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif;
— des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions;
— des prestations de suivi de la production;
— de mandat de paiement des productions;
— de transmission des œuvres audiovisuels montés (fichier source);
— la livraison des rushes et épreuves de tournage;
— la garantie contre les recours en RGPD et de droit à l'image;
— l'achat d'œuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Les Résidences Yvelines Essonne
Numéro d'enregistrement national: 30843546000073
Adresse postale: 145/147 rue Yves le Coz
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicemarches@lesresidences.fr📧
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.lesresidences.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.lesresidences.fr🌏
URL de participation: http://www.lesresidences.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de conseil, d'achats et de production d'œuvres audiovisuels
20-50
Produits/services: Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos📦
Brève description:
“Le présent marché concerne:
— des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif;
— des prestations de mise en adéquation des...”
Brève description
Le présent marché concerne:
— des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif;
— des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions;
— des prestations de suivi de la production;
— de mandat de paiement des productions;
— de transmission des œuvres audiovisuels montés (fichier source);
— la livraison des rushes et épreuves de tournage;
— la garantie contre les recours en RGPD et de droit à l'image;
— l'achat d'œuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.
Le présent marché concerne:
— des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif;
— des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions;
— des prestations de suivi de la production;
— de mandat de paiement des productions;
— de transmission des œuvres audiovisuels montés (fichier source);
— la livraison des rushes et épreuves de tournage;
— la garantie contre les recours en RGPD et de droit à l'image;
— l'achat d'œuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois. Chaque période de reconduction est de douze mois.
La reconduction du marché est tacite.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ce marché contient des exigences d'insertion professionnelle.
Conformément à l'AE, le prestataire ci-dessous désigné assure la mise en œuvre de l'action...”
Conditions d'exécution du contrat
Ce marché contient des exigences d'insertion professionnelle.
Conformément à l'AE, le prestataire ci-dessous désigné assure la mise en œuvre de l'action d'insertion.
Le prestataire déclare avoir pris connaissance du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et notamment l'action obligatoire d'insertion en faveur de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Le prestataire s'engage à réserver, pour l'exécution du présent marché: 5 % minimum du temps total du travail nécessaire à la production des prestations pour assurer la mise en œuvre de l'action d'insertion, sachant que la main d'œuvre représente, par hypothèse 20 % du montant du marché avec un taux de base horaire toutes charges comprises de 35,00 EUR HT.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.lesresidences.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Versailles
Adresse postale: 5 place André Mignot
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010📞
Fax: +33 139073902 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours:
— concernant l'introduction des recours pour les procédures d'urgence (telles que prévues par l'ordonnance nº...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours:
— concernant l'introduction des recours pour les procédures d'urgence (telles que prévues par l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009): tribunal de grande instance de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie, 92020 Nanterre Cedex, tél.: +33 140971010, fax: +33 147243161, internet: http://www.caversailles.justice.fr
— concernant l'introduction des autres recours: recours de droit commun: tribunal de grande instance de Versailles, 5 place André Mignot, 78011 Versailles Cedex, tél.: +33 139073907, fax: +33 139073902, internet: http://www.ca-versailles.justice.fr
— service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
—— pour les procédures d'urgence: cf. le greffe du tribunal de grande instance de Nanterre à l'adresse indiquée dans le présent avis, tél.: +33 140971010;
—— pour les autres recours: cf. le Greffe du tribunal de grande instance de Versailles à l'adresse indiquée dans le présent avis, tél.: +33 139073907.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 111-269864 (2020-06-08)
Informations complémentaires (2020-06-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 145-147 rue Yves Le Coz
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 111-269864
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-07-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-13 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-07-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-13 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 113-274996 (2020-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-02-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 145 / 147 rue Yves Le Coz
Commune postale: Versailles
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de conseil, d'achats et de production d'oeuvres audiovisuels
20-50
Brève description:
“Le présent marché concerne :
- des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif ;
- des prestations de mise en adéquation des...”
Brève description
Le présent marché concerne :
- des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif ;
- des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions ;
- des prestations de suivi de la production ;
- de mandat de paiement des productions ;
- de transmission des oeuvres audiovisuels montés (fichier source) ;
- la livraison des rushes et épreuves de tournage ;
- la garantie contre les recours en Rgpd et de droit à l'image ;
- l'achat d'oeuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché concerne :
- des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif ;
- des prestations de mise en adéquation des...”
Description du marché
Le présent marché concerne :
- des prestations de conseil et d'accompagnement à la rédaction du brief créatif ;
- des prestations de mise en adéquation des besoins avec les technologies et le savoir-faire des productions ;
- des prestations de suivi de la production ;
- de mandat de paiement des productions ;
- de transmission des oeuvres audiovisuels montés (fichier source) ;
- la livraison des rushes et épreuves de tournage ;
- la garantie contre les recours en Rgpd et de droit à l'image ;
- l'achat d'oeuvre en pleine propriété de droits et de diffusion.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 111-269864
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Mtm master the monster
Commune postale: montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Versailles
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours :
concernant l'introduction des recours pour les procédures d'urgence (telles que prévues par l'ordonnance...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours :
concernant l'introduction des recours pour les procédures d'urgence (telles que prévues par l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009) : Tribunal de Grande Instance de Nanterre 179-191, avenue Joliot-Curie 92020 Nanterre Cedex Tél : 01 40 97 10 10- Fax : 01 47 24 31 61 URL : http://www.caversailles.justice.fr
concernant l'introduction des autres recours : Recours de droit commun : Tribunal de Grande Instance de Versailles 5 place André Mignot 78011 Versailles Cedex Tél : 01 39 07 39 07 - Fax : 01 39 07 39 02
URL : http://www.ca-versailles.justice.fr
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
pour les procédures d'urgence : Cf. le Greffe du Tribunal de Grande Instance de Nanterre à l'adresse indiquée dans le présent avis Tél. 01 40 97 10 10
pour les autres recours : Cf. le Greffe du Tribunal de Grande Instance de Versailles à l'adresse indiquée dans le présent avis Tél : 01 39 07 39 07
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 027-069585 (2022-02-03)