Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance maladie du Grand Est, le marché a pour objet l'externalisation de certains travaux d'impressions des organismes de sécurité sociale. Ces travaux figurent dans le BPU joint au marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'externalisation des impressions dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance maladie du Grand Est
P.R.A marché impression”
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Brève description:
“Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance maladie du Grand Est, le marché a pour objet l'externalisation de certains travaux...”
Brève description
Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance maladie du Grand Est, le marché a pour objet l'externalisation de certains travaux d'impressions des organismes de sécurité sociale. Ces travaux figurent dans le BPU joint au marché.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: pour les CPAM de l'Aube, des Ardennes, de la Marne et de la Haute-Marne.
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Marne🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance maladie du Grand Est, le présent marché a pour objet l'externalisation de certains travaux...”
Description du marché
Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance maladie du Grand Est, le présent marché a pour objet l'externalisation de certains travaux d'impressions des organismes de la sécurité sociale mentionnés à l'annexe 1 du CCP: ces prestations figurent au bordereau de prix unitaires valant devis quantitatif estimatif dudit marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période ferme de douze mois à compter de sa notification. À l'issue de cette première période initiale, le marché...”
Description des renouvellements
Le marché public est conclu pour une période ferme de douze mois à compter de sa notification. À l'issue de cette première période initiale, le marché public est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: pour les CPAM de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle, des Vosges et de l'union des caisses — Centre de médecine préventive de...”
Titre
Lot 2: pour les CPAM de la Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle, des Vosges et de l'union des caisses — Centre de médecine préventive de Vandœuvre-lès-Nancy
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance maladie du Grand Est, le présent marché a pour objet l'externalisation de certains travaux...”
Description du marché
Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance maladie du Grand Est, le présent marché a pour objet l'externalisation de certains travaux d'impressions des organismes de la Sécurité sociale mentionnés à l'annexe 1 du CCP: ces prestations figurent au bordereau de prix unitaires valant devis quantitatif estimatif dudit marché.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: pour les CPAM du Bas-Rhin et du Haut-Rhin
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-01
09:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nancy.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché public est conclu pour une période ferme de douze mois à compter de sa notification. À l'issue de cette première période initiale, le marché...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché public est conclu pour une période ferme de douze mois à compter de sa notification. À l'issue de cette première période initiale, le marché public est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur de la République
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: rue du Général Fabvier
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 096-229740 (2020-05-14)
Avis d'attribution de marché (2020-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CPAM de Meurthe et Moselle
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Assurance «Maladie»
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'externalisation des impressions dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance «Maladie» du Grand Est
P.R.A marché impression”
Brève description:
“Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance «Maladie» du Grand Est, le marché a pour objet l'externalisation de certains travaux...”
Brève description
Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance «Maladie» du Grand Est, le marché a pour objet l'externalisation de certains travaux d'impressions des organismes de Sécurité Sociale. Ces travaux figurent dans le BPU joint au marché.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 279 395 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: pour les CPAM de l'Aube, des Ardennes, de la Marne et de la Haute-Marne
Description
Description du marché:
“Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance «Maladie» du Grand Est, le présent marché a pour objet l'externalisation de certains travaux...”
Description du marché
Dans le cadre d'un groupement d'achats d'organismes d'assurance «Maladie» du Grand Est, le présent marché a pour objet l'externalisation de certains travaux d'impressions des organismes de la sécurité sociale mentionnés à l'annexe 1 du CCP: ces prestations figurent au bordereau de prix unitaires valant devis quantitatif estimatif dudit marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Capacité technique du candidat au regard de différents sous-critères (formes à découpe, reliure dos carré, support Forex, etc.)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations suite à l'examen d'échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Qualité environnementale de l'offre au regard des réponses apportées à un questionnaire environnemental”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: pour les CPAM de la Meurthe et Moselle, de la Meuse, de la Moselle, des Vosges et de l'union des caisses-centre de médecine préventive de Vandoeuvre-lès-Nancy”
Titre
Lot 2: pour les CPAM de la Meurthe et Moselle, de la Meuse, de la Moselle, des Vosges et de l'union des caisses-centre de médecine préventive de Vandoeuvre-lès-Nancy
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 096-229740
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Marché mutualisé d'impression pour les CPAM de l'Aube, des Ardennes, de la Marne et de la Haute-Marne”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Moderne
Adresse postale: 67 rue Edmond Michelet
Commune postale: Pont-à-Mousson
Code postal: 54700
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: http://www.imprimeriemoderne.pro🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 710 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Marché mutualisé d'impression pour les CPAM de Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle, des Vosges et de l'Union de caisses centre de médecine préventive” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 396 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Marché d'impression mutualisé pour les CPAM du Bas et Haut-Rhin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 127 289 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2020/S 227-559221 (2020-11-17)