Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure
Agglomération Seine-Eure
Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
Forme de marché: à tranches (TF tranche ferme, TO001 tranche optionnelle 1). Attribution d'un marché pour chaque lot.
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 2AD
- • Etudis Amenagement
- • Groupement arc-en-terre / Sogeti / 2AD
- • groupement Iris conseil / Etudis aménagement
- • Sogeti
- • Haute-Normandie › Eure
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-14 | Avis de marché |
| 2021-01-22 | Informations complémentaires |
| 2021-05-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Seine-Eure
Adresse postale: 1 place Thorel, CS 10514
Code postal: 27405
Commune postale: Louviers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-seine-eure.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com 📧
Téléphone: +33 276460330 📞
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe27.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-612688
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Plateau Ouest
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 45 mois
Description des options:
Intitulé du lot: Vallée Nord
Numéro du lot: 2
Brève description:
Durée de l'accord: 54 mois
Intitulé du lot: Vallée Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: organisation de l'équipe (composition, qualification équipe et rôle, note présentation déroulement mission, organigramme par lot)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ordonnancement mission MOE (planning ordonnancement complet en études et travaux, détail nombre d'heures aux missions DET)
Valeur technique: note spécifique missions: méthodologie travail, optimisation délais missions calendrier complété, coordination travaux, obligations réglementaires et environnementales
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 247-612688 (2020-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
Forme de marché: à tranches (TF tranche ferme, TO001 tranche optionnelle 1). Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Seine-Eure
Adresse postale: 1 place Thorel, CS 10514
Code postal: 27405
Commune postale: Louviers Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-seine-eure.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@seine-eure.com 📧
Téléphone: +33 276460330 📞
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe27.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-14 📅
Date limite de soumission: 2021-01-25 📅
Date de publication: 2020-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 247-612688
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
Forme de marché: à tranches (TF tranche ferme, TO001 tranche optionnelle 1). Attribution d'un marché pour chaque lot.
Numéro du lot: 1
Brève description:
— séquence 1.1 — Louviers V.V.,
— séquence 1.2 — PC 6015,
— séquence 1.3 — PC 79.
Le lot est réparti en une tranche ferme TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR) et une tranche optionnelle TO001 (OPC).
Description des options:
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Vallée Nord
Numéro du lot: 2
Brève description:
— séquence 2.1 — poses,
— séquence 2.2 — Le Manoir V.V.,
— séquence 2.3 — PC 71-110.
Intitulé du lot: Vallée Est
Numéro du lot: 3
Brève description:
— séquence 3.1 — Gaillon V.V.,
— séquence 3.2 — PC 6155,
— séquence 3.3 — PC Gaillon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
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Modalités de financement des prestations: fonds propres et subventions. Garantie à 1
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: organisation de l'équipe (composition, qualification équipe et rôle, note présentation déroulement mission, organigramme par lot)
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: ordonnancement mission MOE (planning ordonnancement complet en études et travaux, détail nombre d'heures aux missions DET)
Valeur technique: note spécifique missions: méthodologie travail, optimisation délais missions calendrier complété, coordination travaux, obligations réglementaires et environnementales
Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 50.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe27.fr 🌏
URL des documents: http://www.mpe27.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les prestations sont réparties en trois lot(s) et deux tranches: TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR), TO001 (OPC) sur chacun des lots. Numéro de la consultation: 20-case-0058.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Informations complémentaires (2021-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date limite de soumission: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-042402
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-612688
Numéro JO-S: 18
Source: OJS 2021/S 018-042402 (2021-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-22 📅
Date limite de soumission: 2021-02-03 📅
Date de publication: 2021-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 018-042402
Se réfère à l'avis: 2020/S 247-612688
Numéro JO-S: 18
Source: OJS 2021/S 018-042402 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Thorel — CS 10514
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-257429
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: Groupement arc-en-terre / Sogeti / 2AD
Commune postale: Sahurs
Code postal: 76113
Pays: France 🇫🇷
Haute-Normandie 🏙️
Nom: Sogeti
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76235
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom: 2AD
Commune postale: Saint-Saens
Code postal: 76680
Valeur totale du marché: 297 768 EUR 💰
Nom: groupement Iris conseil / Etudis aménagement
Commune postale: Chartres
Code postal: 28008
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom: Etudis aménagement
Commune postale: Dury
Code postal: 80480
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 330 925 EUR 💰
291 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 098-257429 (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la communauté d'agglomération Seine-Eure.
Valeur totale du marché: 919 733 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place Thorel — CS 10514
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-257429
Numéro JO-S: 98
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1 plateau Ouest.
Lot 2 vallée Nord.
Lot 3 vallée Est.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Nom: Groupement arc-en-terre / Sogeti / 2AD
Commune postale: Sahurs
Code postal: 76113
Pays: France 🇫🇷
Haute-Normandie 🏙️
Nom: Sogeti
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76235
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom: 2AD
Commune postale: Saint-Saens
Code postal: 76680
Valeur totale du marché: 297 768 EUR 💰
Nom: groupement Iris conseil / Etudis aménagement
Commune postale: Chartres
Code postal: 28008
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Nom: Etudis aménagement
Commune postale: Dury
Code postal: 80480
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 330 925 EUR 💰
291 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
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