Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
Forme de marché: à tranches (TF tranche ferme, TO001 tranche optionnelle 1). Attribution d'un marché pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure”
Produits/services: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
Forme de marché: à tranches (TF tranche...”
Brève description
Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.
Forme de marché: à tranches (TF tranche ferme, TO001 tranche optionnelle 1). Attribution d'un marché pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plateau Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Lieu d'exécution: Eure🏙️
Description du marché:
“— séquence 1.1 — Louviers V.V.,
— séquence 1.2 — PC 6015,
— séquence 1.3 — PC 79.
Le lot est réparti en une tranche ferme TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET,...”
Description du marché
— séquence 1.1 — Louviers V.V.,
— séquence 1.2 — PC 6015,
— séquence 1.3 — PC 79.
Le lot est réparti en une tranche ferme TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR) et une tranche optionnelle TO001 (OPC).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: organisation de l'équipe (composition, qualification équipe et rôle, note présentation déroulement mission, organigramme par lot)”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: ordonnancement mission MOE (planning ordonnancement complet en études et travaux, détail nombre d'heures aux missions DET)”
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: note spécifique missions: méthodologie travail, optimisation délais missions calendrier complété, coordination travaux, obligations...”
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Critère de qualité (pondération): 70.0
Prix (pondération): 50.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 45
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallée Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— séquence 2.1 — poses,
— séquence 2.2 — Le Manoir V.V.,
— séquence 2.3 — PC 71-110.
Le lot est réparti en une tranche ferme TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA,...”
Description du marché
— séquence 2.1 — poses,
— séquence 2.2 — Le Manoir V.V.,
— séquence 2.3 — PC 71-110.
Le lot est réparti en une tranche ferme TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR) et une tranche optionnelle TO001 (OPC).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallée Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— séquence 3.1 — Gaillon V.V.,
— séquence 3.2 — PC 6155,
— séquence 3.3 — PC Gaillon.
Le lot est réparti en une tranche ferme TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA,...”
Description du marché
— séquence 3.1 — Gaillon V.V.,
— séquence 3.2 — PC 6155,
— séquence 3.3 — PC Gaillon.
Le lot est réparti en une tranche ferme TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR) et une tranche optionnelle TO001 (OPC).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. La durée du marché est une durée prévisionnelle. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres et subventions. Garantie à 1 demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-25
13:00 📅
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les prestations sont réparties en trois lot(s) et deux tranches: TF (EP, AVP, PRO, ACT, VISA, DET, AOR), TO001 (OPC) sur chacun des lots. Numéro de la consultation: 20-case-0058.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
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Source: OJS 2020/S 247-612688 (2020-12-14)
Informations complémentaires (2021-01-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la Communauté d'agglomération Seine-Eure.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 247-612688
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-25 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-02-03 📅
L'heure: 13:00
Source: OJS 2021/S 018-042402 (2021-01-22)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Thorel — CS 10514
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la communauté d'agglomération Seine-Eure”
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre pour la création de pistes cyclables sur le territoire de la communauté d'agglomération Seine-Eure.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 919 733 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot 1 plateau Ouest.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Lot 2 vallée Nord.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Description
Description du marché: Lot 3 vallée Est.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-612688
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21-023
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Plateau Ouest
Date de conclusion du contrat: 2021-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement arc-en-terre / Sogeti / 2AD
Commune postale: Sahurs
Code postal: 76113
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Normandie 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Sogeti
Commune postale: Bois-Guillaume
Code postal: 76235
Région: Seine-Maritime🏙️
Nom: 2AD
Commune postale: Saint-Saens
Code postal: 76680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 297 768 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21-024
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vallée Nord
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement Iris conseil / Etudis aménagement
Commune postale: Chartres
Code postal: 28008
Région: Eure-et-Loir🏙️
Nom: Etudis aménagement
Commune postale: Dury
Code postal: 80480
Région: Somme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 925 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21-025
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vallée Est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 291 040 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
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Source: OJS 2021/S 098-257429 (2021-05-17)