Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la Base de défense d'Épinal Luxeuil
Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment: maintenance préventive de l'ensemble des installations de portes et portails, maintenance curative au forfait et hors forfait de l'ensemble des installations de portes et portails.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la...”
Titre
Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la Base de défense d'Épinal Luxeuil
DAF_2020_000945
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Produits/services: Portes coulissantes📦
Brève description:
“Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment:...”
Brève description
Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment: maintenance préventive de l'ensemble des installations de portes et portails, maintenance curative au forfait et hors forfait de l'ensemble des installations de portes et portails.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Portes coupe-feu📦
Produits/services supplémentaires: Portes coulissantes📦
Produits/services supplémentaires: Portes de garage📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché:
“ACBC Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de...”
Description du marché
ACBC Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la base de défense d'Épinal Luxeuil.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux fois par tacite reconduction. En cas...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux fois par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. La durée totale du marché ne peut excéder trois ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment: l'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement;
— une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment: l'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement;
— une déclaration sur l'honneur certifiant que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales (articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés).
Si le candidat est en redressement judiciaire, la ou les copies des jugements prononcés à cet effet. Les entreprises devront justifier de leur habilitation à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution de l'accord-cadre (article L. 2141-3-3º du code de la commande publique).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années.” Conditions de participation
Néant.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que celles faisant l'objet de la présente...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste de références de prestations exécutées au cours des trois dernières années et de même nature que celles faisant l'objet de la présente consultation.
Cette liste, qui se limitera à quelques références pertinentes et vérifiables sur des opérations de nature et complexité comparables, sera détaillée et fera obligatoirement ressortir, pour chaque référence, la nature avec indication des caractéristiques principales, son montant, l'époque de réalisation (date), le lieu d'exécution et les organismes pour lesquels les prestations ont été réalisées, avec indication des coordonnées d'un correspondant de l'organisme bénéficiaire.
Cette liste est à fournir dans tous les cas pour chaque opérateur économique. En l'absence de telles références ou en cas de références insuffisantes, le candidat produira tous les éléments nécessaires à l'appréciation de ses capacités notamment ses qualifications professionnelles (expériences et qualification des personnels) et ses moyens. La preuve des capacités techniques et professionnelles peut être apportée: par tout moyen à sa convenance notamment par des certificats de bonne exécution des prestations, par des certificats de qualifications professionnelles, par des certificats d'identité professionnelle, par des certificats de qualité.
Les entreprises de création récente sont invitées à justifier de leurs capacités financières, techniques, ainsi que de leurs références professionnelles par tout moyen.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Néant.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera conclu à prix mixtes: la prestation de maintenance annuelle sera rémunérée par un prix forfaitaire, les prestations ponctuelles seront...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché sera conclu à prix mixtes: la prestation de maintenance annuelle sera rémunérée par un prix forfaitaire, les prestations ponctuelles seront réglées par des prix unitaires. Avance sous conditions. Acomptes mensuels par virements pour la prestation forfaitaire; paiement à réception des prestations pour les prestations ponctuelles. Prix révisables. Il sera conclu soit avec un opérateur économique unique, soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-20
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-20
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est reconductible deux fois par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période....”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché est reconductible deux fois par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale du marché ne peut excéder trois ans.
“À titre indicatif, les prestations commenceront vers le 3 trimestre 2020. Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de...”
À titre indicatif, les prestations commenceront vers le 3 trimestre 2020. Le marché est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. Il est reconductible deux fois par tacite reconduction. En cas de non-reconduction, le RPA se prononcera au moins un mois avant la fin de la période. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. La durée totale du marché ne peut excéder trois ans.
La visite des lieux est obligatoire. Les entreprises devront, pour se rendre sur les sites, s'adresser à M. Lachat Jean François — tél.: +33 384408190 pour les sites de la Haute-Saône; M. Boufercha — tél.: +33 329698234 pour les sites des Vosges, afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de trois jours devra être respecté. Une attestation de visite des lieux sera délivrée, signée d'un représentant du service, et devra être jointe à l'offre. Son absence entraînera l'élimination de l'offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
Source: OJS 2020/S 108-261365 (2020-06-03)
Avis d'attribution de marché (2020-10-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la...”
Titre
Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la base de défense d'Épinal Luxeuil
DAF_2020_000945
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Brève description:
“Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment:
—...”
Brève description
Les prestations seront réalisées conformément aux prescriptions du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elles comprennent notamment:
— maintenance préventive de l'ensemble des installations de portes et portails;
— maintenance curative au forfait et hors forfait de l'ensemble des installations de portes et portails.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 188 💰
Description
Description du marché:
“ACBC maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de...”
Description du marché
ACBC maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la base de défense d'Épinal Luxeuil.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 108-261365
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-ESID00-1200070621
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la...”
Titre
Maintenance préventive et corrective des systèmes de fermeture (portes sectionnelles, portails automatiques, semi-automatiques ou manuels) au profit de la base de défense d'Épinal Luxeuil
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Équipement Maintenance Industrie
Adresse postale: ZA La Gabiotte
Commune postale: Fougerolles
Code postal: 70220
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 188 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service «Achats infrastructure» de l'établissement du service «Infrastructure» de la défense de Metz — 1 rue...”
Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service «Achats infrastructure» de l'établissement du service «Infrastructure» de la défense de Metz — 1 rue du Maréchal Lyautey — caserne Ney — 57000 Metz — tél. +33 355748041. Référence annonce BOAMP nº 20-70979 du 5.6.2020.
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Source: OJS 2020/S 207-502645 (2020-10-20)