Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des GSBDD de Mourmelon, Verdun et Charleville-Mézières
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des GSBDD de Mourmelon, Verdun et Charleville-Mézières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des GSBDD de Mourmelon, Verdun et...”
Titre
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des GSBDD de Mourmelon, Verdun et Charleville-Mézières
DAF_2019_002000
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des GSBDD de Mourmelon, Verdun et Charleville-Mézières.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
En cas d'attribution de plusieurs lots à un même attributaire, ces lots seront regroupés en un unique marché. Les soumissionnaires sont libres de présenter une offre pour chacun des lots. Le nombre de lot qui pourra être attribué à un même soumissionnaire n'est pas limité.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des MRC au profit des organismes nourriciers du GSBDD de Mourmelon: sites de Sissonne” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration📦
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sissonne.
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Mourmelon. Lot nº 1: sites de Sissonne.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 117 247 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée du marché court à compter du 1.6.2020 ou du lendemain de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2021. Il pourra être...”
Description des renouvellements
La durée du marché court à compter du 1.6.2020 ou du lendemain de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 30.6.2021. Il pourra être reconduit 3 fois jusqu'au 30.6.2024. Les modalités sont définies dans le règlement de consultation. La valeur estimée du marché indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché.
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Informations complémentaires:
“Le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé en partie sous...”
Informations complémentaires
Le marché est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé en partie sous forme d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et avec maximum pour les prestations à la demande, et est soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants, et R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des MRC au profit des organismes nourriciers du GSBDD de Mourmelon: sites de Mourmelon, Suippes, Vouziers,...”
Titre
Maintenance préventive et corrective des MRC au profit des organismes nourriciers du GSBDD de Mourmelon: sites de Mourmelon, Suippes, Vouziers, Châlons-en-Champagne et Châtres
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Mourmelon. Lot nº 2: sites de Mourmelon, Suippes, Vouziers, Châlons-en-Champagne et Châtres.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 263 113 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des MRC au profit des organismes nourriciers du GSBDD de Mourmelon: sites de Mailly-le-Camp” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Mourmelon. Lot nº 3: sites de Mailly-le-Camp.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 457 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des MRC au profit des organismes nourriciers du GSBDD de Verdun: sites de Verdun” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Verdun. Lot nº 4: sites de Verdun.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 170 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des MRC au profit des organismes nourriciers du GSBDD de Charleville-Mézières: sites de Charleville-Mézières” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Charleville-Mézières. Lot nº 5: sites de Charleville-Mézières.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 657 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat doivent apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être prouvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes. Le candidat présentera l'attestation d'aptitude délivrée par un organisme certifié en application de l'article R. 543.106 du code de l'environnement à effectuer les activités relatives aux fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigorifiques.
“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de la consultation.”
Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le règlement de la consultation.
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Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés au...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés au règlement de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-07
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-08
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce...”
Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La transmission des plis électroniques est obligatoire, elle s'effectue à partir de ce site. Les critères et sous-critères d'attribution, ainsi que la méthode de notation, sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. Les sommes dues en exécution des présents marchés sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'administration. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Liquidation des factures par PFC Est. Ressources propres de l'État: ministère des armées.
Pour les prestations de maintenance corrective le marché est conclu:
— sans minimum et avec un maximum annuel de 40 000,00 EUR HT pour le lot nº 1,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 85 000,00 EUR HT pour le lot nº 2,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 35 000,00 EUR HT pour le lot nº 3,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000,00 EUR HT pour le lot nº 4,
— sans minimum et avec un maximum annuel de 15 000,00 EUR HT pour le lot nº 5.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontactuel (art. L. 551-1 du CJA),
— référé contractuel (art. L. 551-13 du CJA),
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant, de conclusions indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publicité de la conclusion du marché.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet: www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 042-099612 (2020-02-27)
Informations complémentaires (2020-03-16) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des Gsbdd de Mourmelon, Verdun et...”
Titre
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des Gsbdd de Mourmelon, Verdun et Charleville-Mézières
DAF_2019_002000
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Brève description:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des Gsbdd de Mourmelon, Verdun et...”
Brève description
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers des Gsbdd de Mourmelon, Verdun et Charleville-Mézières.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 042-099612
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-07 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-08 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 056-133754 (2020-03-16)
Informations complémentaires (2020-04-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: division achat public — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-15 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-11 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte:
“Date: 8.4.2020 (15h00).
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des...”
Texte
Date: 8.4.2020 (15h00).
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Date: 12.6.2020 (9h00).
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des...”
Texte
Date: 12.6.2020 (9h00).
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date limite de remise des offres.
“Ajout des mentions suivantes: compte tenu de la situation sanitaire actuelle, toutes les sociétés qui souhaitent répondre au présent appel d'offres et qui...”
Ajout des mentions suivantes: compte tenu de la situation sanitaire actuelle, toutes les sociétés qui souhaitent répondre au présent appel d'offres et qui rencontrent des difficultés pour effectuer la visite des sites ou pour contacter les bénéficiaires devront en rendre compte à la PFC est au plus tard le 3.6.2020 (15h00) aux adresses suivantes:
— pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr
— david.viaud@intradef.gouv.fr
Afin de respecter la durée initiale du marché (une année contractuelle et trois reconductions éventuelles) les dates de prise d'effet et les dates de reconductions seront aménagées par mise au point (Ouv11) avant la notification.
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Source: OJS 2020/S 085-202840 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2020-09-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances nord est
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 356 943 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Mourmelon.
Lot nº 1: sites de Sissonne.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Description
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Mourmelon.
Lot nº 2: sites de Mourmelon, Suippes, Vouziers, Châlons-en-Champagne et Châtres.
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Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Mourmelon.
Lot nº 3: sites de Mailly-le-Camp.
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Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de...”
Description du marché
Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des organismes nourriciers du Groupement de soutien de la base de défense (GSBDD) de Charleville-Mézières.
Lot nº 5: sites de Charleville-Mézières.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 042-099612
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des sites de Sissone” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 202000820200750000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des sites de Mourmelon, Suippes, Châlons, Châtres, Vouziers”
Date de conclusion du contrat: 2020-09-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Horis SAS région est
Numéro d'enregistrement national: 37818678700263
Adresse postale: 435 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: France 🇫🇷
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
URL: https://www.horis-services.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 263 113 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 312 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Inconnue
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des sites de Mailly-le-Camp” Nom et adresse du contractant
Nom: Horis SAS — région est
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 457 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 335 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des sites de Verdun” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 97 170 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 296 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des matériels de restauration collective au profit des sites de Charleville-Mézières”
“Les montants des marchés annoncés ont été calculés sur la base de l'étude financière réalisée conformément à l'article 6.2.1 du RC sur la durée totale des...”
Les montants des marchés annoncés ont été calculés sur la base de l'étude financière réalisée conformément à l'article 6.2.1 du RC sur la durée totale des marchés soit 48 mois. Pour les prestations de maintenance corrective, les montants contractuels annuels des marchés sont les suivants:
— lot 2: sans montant minimum et avec montant maximum 85 000,00 EUR HT;
— lot 3: sans montant minimum et avec montant maximum 35 000,00 EUR HT;
— lot 4: sans montant minimum et avec montant maximum 30 000,00 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant, des conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 177-427021 (2020-09-07)