Maintenance préventive et corrective des chaudières gaz, fuel et bois, des adoucisseurs et disconnecteurs, des installations de génie climatique et des climatiseurs de la ville de Pontarlier et CCGP

Commune de Pontarlier

Accord-cadre à bons de commande alloti passé avec un maximum en valeur et un opérateur économique. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la ville de Pontarlier et la communauté de communes du Grand Pontarlier.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-15 Avis de marché
2021-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Pontarlier
Numéro d'enregistrement national: 21250462500014
Adresse postale: 56 rue de la République
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25304
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381388138 📞
Courrier électronique: ccgpmarchespublics@grandpontarlier.fr 📧
Fax: +33 381398716 📠
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.ville-pontarlier.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Pontarlier
Adresse postale: 56 rue de la République
Commune postale: Pontarlier
Téléphone: +33 381388138 📞
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance préventive et corrective des chaudières gaz, fuel et bois, des adoucisseurs et disconnecteurs, des installations de génie climatique et des...”    Afficher plus
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande alloti passé avec un maximum en valeur et un opérateur économique. Il s'agit d'un groupement de commandes entre la ville de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chaudières gaz et fuel et installations raccordées au réseau de chaleur urbain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des chaudières gaz et fuel et installations raccordées au réseau de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 188 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification au 31.12.2021. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Le montant maximal par période est de 47 000 EUR HT.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chaudières à bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des chaudières à bois.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant maximal par période est de 7 000 EUR HT.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Installations de génie climatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des installations de génie climatique.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le montant maximal par période est de 35 000 EUR HT.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Climatiseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des climatiseurs.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Adoucisseurs et disconnecteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des adoucisseurs et des disconnecteurs.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 ou équivalent) complétée; — déclaration de candidature (DC2 ou équivalent) complétée; — copie du ou des jugements prononcés si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-19 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics — Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565 📞
Fax: +33 383342224 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 247-612990 (2020-12-15)
Avis d'attribution de marché (2021-09-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de pontarlier

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville de Pontarlier

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“maintenance préventive et corrective des chaudières gaz, fuel et bois, des adoucisseurs et disconnecteurs, des installations de génie climatique et des...”    Afficher plus
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande alloti passé avec un maximum en valeur et un opérateur économique.Il s'agit d'un groupement de commandes entre la ville de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 384 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: chaudières gaz et fuel et installations raccordées au réseau de chaleur urbain
Description
Description du marché:
“il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des chaudières gaz et fuel et installations raccordées au réseau de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires: le montant maximum par période est de 47 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: chaudières à bois
Description
Description du marché:
“il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des chaudières à bois”
Informations complémentaires: le montant maximum par période est de 7 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: installations de génie climatique
Description
Description du marché:
“il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des installations de génie climatique”
Informations complémentaires: le montant maximum par période est de 35 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: climatiseurs
Description
Description du marché:
“il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des climatiseurs”
Champ d'application du marché
Titre: adoucisseurs et disconnecteurs
Description
Description du marché:
“il s'agit de prestations de service relatives à la maintenance préventive et corrective des adoucisseurs et des disconnecteurs”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 247-612990

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021020
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: chaudières gaz et fuel et installations raccordées au réseau de chaleur urbain
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: eimi Services
Adresse postale: 3 Rue Du Vallon
Commune postale: Ecole Valentin
Code postal: 25480
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2021021
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: chaudières à bois
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021022
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: installations de génie climatique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2021023
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: climatiseurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: adoucisseurs et disconnecteurs
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- 1ère période de reconduction : 01/01/2022 au 31/12/2022- 2ème période de reconduction : 01/01/2023 au 31/12/2023- 3ème période de reconduction :...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics - préfecture de Meurthe et Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 178-464157 (2021-09-09)