Maintenance des réseaux biogaz et des torchères, analyses eaux et analyses composts

Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Il s'agit de la maintenance du réseau biogaz et des torchères, et des analyses gaz et eau sur l'iSDND (Installation de stockage et de déchets non dangereux), sise route de Bessan, chemin rural nº 61, 34500 Béziers, et des analyses eau et composts sur Valorbi (Valorisation organique du biterrois), sis ZAC de Mercorent, 34500 Béziers.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique pour chaque lot. Montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 1 400 EUR;
— maximum HT: 200 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Auréa
• Preleveo
• Prodeval

Qui ?

• Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-07	Avis de marché
2021-02-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de maintenance préventive
Numéro de référence: 2020003/Jo
Brève description:

Il s'agit de la maintenance du réseau biogaz et des torchères, et des analyses gaz et eau sur l'iSDND (Installation de stockage et de déchets non dangereux), sise route de Bessan, chemin rural nº 61, 34500 Béziers, et des analyses eau et composts sur Valorbi (Valorisation organique du biterrois), sis ZAC de Mercorent, 34500 Béziers. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique pour chaque lot. Montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: — minimum HT: 1 400 EUR; — maximum HT: 200 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de maintenance préventive 📦
Code CPV supplémentaire: Services de maintenance préventive 📦
Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée
Adresse postale: 39 boulevard de Verdun
Code postal: 34536
Commune postale: Béziers
Contact
Adresse Internet: http://www.beziers-mediterranee.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-426689
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

Montant des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre: — minimum HT: 1 000 EUR; — maximum HT: 150 000 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique pour chaque lot. Montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:

— minimum HT: 1 400 EUR;

— maximum HT: 200 000 EUR.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Maintenance des réseaux biogaz et des torchères
Numéro du lot: 1
Brève description: Maintenance des réseaux biogaz et des torchères.
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Montant des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre:

— minimum HT: 1 000 EUR;

— maximum HT: 150 000 EUR.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Analyses des eaux
Numéro du lot: 2
Brève description: Analyses des eaux.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre:

— minimum HT: 200 EUR;

— maximum HT: 25 000 EUR.

Intitulé du lot: Analyses des composts
Numéro du lot: 3
Brève description: Analyses des composts.
Informations complémentaires: Montant des prestations du lot 3 pour la période initiale de l'accord-cadre:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: route de Bessan, chemin rural nº 61 + ZAC de Mercorent Nord, 34500 Béziers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— brevet de soudeur, Atex, pour le lot 1 pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires pour les lots 2 (Analyses des eaux) et 3 (Analyses des composts) et par des prix forfaitaires et unitaires pour le lot 1 (maintenance des réseaux biogaz et des torchères). Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: les prestations du marché seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24340076900093
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables, à la condition que le candidat fournisse les références et l'objet de cette précédente consultation. Numéro de la consultation: 2020003, le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 177-426689 (2020-09-07)

Avis d'attribution de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de la maintenance du réseau biogaz et des torchères, et des analyses gaz et eau sur l'ISDND (Installation de stockage et de déchets non dangereux), sise route de Bessan, chemin rural nº 61, 34500 Béziers, et des analyses eau et composts sur Valorbi (Valorisation organique du Biterrois), sis ZAC de Mercorent, 34500 Béziers. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique pour chaque lot. Montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre: — minimum: 1 400 EUR HT; — maximum: 200 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Valeur totale du marché: 815 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-099979
Se réfère à l'avis: 2020/S 177-426689
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires

Montant des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre: — minimum: 1 000 EUR HT; — maximum: 150 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— minimum: 1 400 EUR HT;

— maximum: 200 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

— minimum: 1 000 EUR HT;

— maximum: 150 000 EUR HT.

— minimum: 200 EUR HT;

— maximum: 25 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom: Prodeval
Adresse postale: BP 22145 — 11 rue Olivier de Serres — Châteauneuf-sur-Isère
Commune postale: Valence
Code postal: 26958
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 615 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom: Preleveo
Adresse postale: 176 avenue de la Royale
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Aurea
Adresse postale: 3 rue Joseph et Marie Hakin
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: Paris 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Date de signature des contrats: 10.2.2021. Le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur public. Contact: commande publique: +33 467016868. Pour chaque lot le montant de l'accord-cadre est fixé selon les limites annuelles suivantes:

— pour le lot 1: le montant annuel minimal est de 1 000,00 EUR HT et le montant annuel maximal est de 150 000,00 EUR HT ainsi que 3 750,00 EUR HT par an pour la partie forfaitaire;

— pour les lots 2 et 3: le montant annuel minimal est de 200,00 EUR HT et le montant annuel maximal est de 25 000,00 EUR HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification du contrat. Il peut-être reconduit trois fois tacitement par période de douze mois.

Source: OJS 2021/S 040-099979 (2021-02-23)

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