Il s'agit de la maintenance du réseau biogaz et des torchères, et des analyses gaz et eau sur l'iSDND (Installation de stockage et de déchets non dangereux), sise route de Bessan, chemin rural nº 61, 34500 Béziers, et des analyses eau et composts sur Valorbi (Valorisation organique du biterrois), sis ZAC de Mercorent, 34500 Béziers.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique pour chaque lot. Montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 1 400 EUR;
— maximum HT: 200 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Maintenance des réseaux biogaz et des torchères, analyses eaux et analyses composts
2020003/Jo”
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Brève description:
“Il s'agit de la maintenance du réseau biogaz et des torchères, et des analyses gaz et eau sur l'iSDND (Installation de stockage et de déchets non...”
Brève description
Il s'agit de la maintenance du réseau biogaz et des torchères, et des analyses gaz et eau sur l'iSDND (Installation de stockage et de déchets non dangereux), sise route de Bessan, chemin rural nº 61, 34500 Béziers, et des analyses eau et composts sur Valorbi (Valorisation organique du biterrois), sis ZAC de Mercorent, 34500 Béziers.
Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique pour chaque lot. Montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 1 400 EUR;
— maximum HT: 200 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des réseaux biogaz et des torchères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: route de Bessan, chemin rural nº 61 + ZAC de Mercorent Nord, 34500 Béziers.
Description du marché: Maintenance des réseaux biogaz et des torchères.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 1 000 EUR;
— maximum HT: 150 000 EUR.
Les montants seront...”
Informations complémentaires
Montant des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 1 000 EUR;
— maximum HT: 150 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses des eaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction📦
Description du marché: Analyses des eaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 200 EUR;
— maximum HT: 25 000 EUR.
Les montants seront identiques...”
Informations complémentaires
Montant des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 200 EUR;
— maximum HT: 25 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses des composts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Analyses des composts.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations du lot 3 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 200 EUR;
— maximum HT: 25 000 EUR.
Les montants seront identiques...”
Informations complémentaires
Montant des prestations du lot 3 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum HT: 200 EUR;
— maximum HT: 25 000 EUR.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du contrat, réalisé...”
Liste et brève description des critères de sélection
— preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif aux prestations objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— brevet de soudeur, Atex, pour le lot 1 pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires pour les lots 2 (Analyses...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires pour les lots 2 (Analyses des eaux) et 3 (Analyses des composts) et par des prix forfaitaires et unitaires pour le lot 1 (maintenance des réseaux biogaz et des torchères). Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations du marché seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée et/ou de subventions et/ou d'un emprunt. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-13
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service commande publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dites-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables, à la condition que le candidat fournisse les références et l'objet de cette précédente consultation. Numéro de la consultation: 2020003, le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2020/S 177-426689 (2020-09-07)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de la maintenance du réseau biogaz et des torchères, et des analyses gaz et eau sur l'ISDND (Installation de stockage et de déchets non...”
Brève description
Il s'agit de la maintenance du réseau biogaz et des torchères, et des analyses gaz et eau sur l'ISDND (Installation de stockage et de déchets non dangereux), sise route de Bessan, chemin rural nº 61, 34500 Béziers, et des analyses eau et composts sur Valorbi (Valorisation organique du Biterrois), sis ZAC de Mercorent, 34500 Béziers. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique pour chaque lot. Montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum: 1 400 EUR HT;
— maximum: 200 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 815 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Montant des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum: 1 000 EUR HT;
— maximum: 150 000 EUR HT.
Les montants seront...”
Informations complémentaires
Montant des prestations du lot 1 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum: 1 000 EUR HT;
— maximum: 150 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum: 200 EUR HT;
— maximum: 25 000 EUR HT.
Les montants seront identiques...”
Informations complémentaires
Montant des prestations du lot 2 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum: 200 EUR HT;
— maximum: 25 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Montant des prestations du lot 3 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum: 200 EUR HT;
— maximum: 25 000 EUR HT.
Les montants seront identiques...”
Informations complémentaires
Montant des prestations du lot 3 pour la période initiale de l'accord-cadre:
— minimum: 200 EUR HT;
— maximum: 25 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 177-426689
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maintenance des réseaux biogaz et des torchères
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Prodeval
Adresse postale: BP 22145 — 11 rue Olivier de Serres — Châteauneuf-sur-Isère
Commune postale: Valence
Code postal: 26958
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 615 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Analyses des eaux
Date de conclusion du contrat: 2021-02-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Preleveo
Adresse postale: 176 avenue de la Royale
Commune postale: Castries
Code postal: 34160
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 2 500 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Analyse en laboratoire d'échantillons d'eau
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Analyses des composts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Aurea
Adresse postale: 3 rue Joseph et Marie Hakin
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Date de signature des contrats: 10.2.2021. Le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur public. Contact: commande publique: +33 467016868. Pour...”
Date de signature des contrats: 10.2.2021. Le marché est consultable à l'adresse de l'acheteur public. Contact: commande publique: +33 467016868. Pour chaque lot le montant de l'accord-cadre est fixé selon les limites annuelles suivantes:
— pour le lot 1: le montant annuel minimal est de 1 000,00 EUR HT et le montant annuel maximal est de 150 000,00 EUR HT ainsi que 3 750,00 EUR HT par an pour la partie forfaitaire;
— pour les lots 2 et 3: le montant annuel minimal est de 200,00 EUR HT et le montant annuel maximal est de 25 000,00 EUR HT. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an à compter de la notification du contrat. Il peut-être reconduit trois fois tacitement par période de douze mois.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 040-099979 (2021-02-23)