Maintenance CVC ENAC pour les sites de Castelnaudary, Carcassonne, Saint-Yan et Grenoble

Ecole nationale de l'aviation civile

Le marché concerne l'exécution des prestations d'un marché d'exploitation de type PFI, relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'École nationale de l'aviation civile, sur l'ensemble des sites de: Castelnaudary, Carcassonne, Saint-Yan et Grenoble.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• E2S SAS
• SAS Fluide énergie service

Qui ?

• Ecole nationale de l'aviation civile

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel de réfrigération et de ventilation › Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-07	Avis de marché
2020-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration
Numéro de référence: 20S0010
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration 📦
Code CPV supplémentaire: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Aude 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: École nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin — BP 54005
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Téléphone: +33 5621744000 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UCoMpm87Uo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UCoMpm87Uo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-322982
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

La durée de validité de l'accord-cadre — lot nº 1 — Grenoble est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle s'exécute à compter de la notification du marché jusqu'à la date de fermeture officielle dudit centre (date prévisionnelle septembre 2022).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Maintenance CVC Grenoble
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1 — Grenoble: la tranche ferme concerne l'exécution des prestations d'un marché d'exploitation de type PFI, relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'École nationale de l'aviation civile. Ce marché comprend la réalisation éventuelle de travaux de Gros entretien renouvellement (GER) via des bons de commande sur le périmètre indiqué ci-dessus. Ce marché couvre l'ensemble des prestations de conduite, de maintenance, d'entretien, de dépannage, de remplacement d'équipements, de fournitures de pièces de rechange et de consommables sur les équipements listés dans les annexes.

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Maintenance CVC Carcassonne
Numéro du lot: 2
Brève description:

Lot 2 — Carcassonne: la tranche ferme concerne l'exécution des prestations d'un marché d'exploitation de type PFI, relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'École nationale de l'aviation civile. Ce marché comprend la réalisation éventuelle de travaux de Gros entretien renouvellement (GER) via des bons de commande sur le périmètre indiqué ci-dessus. Ce marché couvre l'ensemble des prestations de conduite, de maintenance, d'entretien, de dépannage, de remplacement d'équipements, de fournitures de pièces de rechange et de consommables sur les équipements listés dans les annexes.

Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.

Informations complémentaires:

L'estimation s'entend sur toutes reconductions comprises et ne concerne que les prestations de maintenance (hors gros travaux).

Intitulé du lot: Maintenance CVC Castelnaudary
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot 3 — Castelnaudary: la tranche ferme concerne l'exécution des prestations d'un marché d'exploitation de type PFI, relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'École nationale de l'aviation civile. Ce marché comprend la réalisation éventuelle de travaux de Gros entretien renouvellement (GER) via des bons de commande sur le périmètre indiqué ci-dessus. Ce marché couvre l'ensemble des prestations de conduite, de maintenance, d'entretien, de dépannage, de remplacement d'équipements, de fournitures de pièces de rechange et de consommables sur les équipements listés dans les annexes.

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants s'entendent sur la durée initiale du marché et toutes les reconductions comprises.

Intitulé du lot: Maintenance CVC Saint-Yan
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot 4 — Saint-Yan: la tranche ferme concerne l'exécution des prestations d'un marché d'exploitation de type PFI, relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'École nationale de l'aviation civile. Ce marché comprend la réalisation éventuelle de travaux de Gros entretien renouvellement (GER) via des bons de commande sur le périmètre indiqué ci-dessus. Ce marché couvre l'ensemble des prestations de conduite, de maintenance, d'entretien, de dépannage, de remplacement d'équipements, de fournitures de pièces de rechange et de consommables sur les équipements listés dans les annexes.

Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulouse.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UCoMpm87Uo 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UCoMpm87Uo 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Le marché est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler ce marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: École nationale de l'aviation civile
Adresse postale: 7 avenue Édouard Belin
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31055
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.achat@enac.fr 📧
Adresse Internet: https://achatpublic.com 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel qui doit être introduit dans les onze jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet;

— recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet;

— recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000 Toulouse, tél: +33 562735757.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux — Préfecture de la région Aquitaine
Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 569997414 📞
Source: OJS 2020/S 132-322982 (2020-07-07)

Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne l'exécution des prestations d'un marché d'exploitation de type PFI, relatives aux installations de chauffage, ventilation et climatisation de l'école nationale de l'aviation civile, sur l'ensemble des sites de: Castelnaudary, Carcassonne, Saint-Yan et Grenoble.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin, BP 54005

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-597266
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-322982
Numéro JO-S: 242

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-26 📅
Nom: E2S SAS
Adresse postale: Immeuble les Gémeaux, CS 70240 — 50 cours de la République
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69625
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom: SAS Fluide énergie service
Adresse postale: 19 avenue Michel Rocard, ZAE de Pechnauquie Sud
Commune postale: Villemur-sur-Tarn
Code postal: 31340
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: SAS fluide énergie service
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
54 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 avenue Edouard Belin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours: référé précontractuel qui doit être introduit dans les onze jours suivant la notification du rejet par voie électronique ou par envoi du courrier de rejet. Recours pour excès de pouvoir permettant aux candidats évincés de demander directement devant le juge administratif, après signature du contrat, l'annulation de l'acte administratif unilatéral, recours qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification du rejet. Recours de plein contentieux par lequel, le candidat évincé peut contester la validité du contrat après signature dans sa globalité ou bien certaines de ses clauses et demander une indemnisation de ses droits liés par l'irrégularité du contrat, qui doit être introduit dans un délai de deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tribunal administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, 31000 Toulouse. Tél. +33 562735757.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de bordeaux préfecture de la région Aquitaine,
Adresse postale: 103 bis rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2020/S 242-597266 (2020-12-08)

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