Location et maintenance de 2 camions de collecte des ordures ménagères et installation, location et maintenance de 2 systèmes d'identification embarqués
Communauté de communes du Doubs Baumois
Location et maintenance de 2 camions de collecte des ordures ménagères et installation, location et maintenance de 2 systèmes d'identification embarqués sur une durée de 6 ans avec un renouvellement des camions au bout de 3 années et, dépose et pose des systèmes d'identification embarqués.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des ordures ménagères
- • Élimination et traitement des ordures › Services de transport des ordures ménagères
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-19 | Avis de marché |
| 2020-03-19 | Informations complémentaires |
| 2020-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Doubs Baumois
Adresse postale: 12 esplanade du Breuil
Code postal: 25110
Commune postale: Baume-les-Dames
Contact
Adresse Internet: http://www.doubsbaumois.org 🌏
Courrier électronique: mchevarin@doubsbaumois.org 📧
Téléphone: +33 381847593 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-085344
Numéro JO-S: 36
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Location et maintenance de 2 camions de collecte des ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Installation, location et maintenance de 2 systèmes d'identification embarqués
Numéro du lot: 2
Brève description:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de la proposition de location
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre et délais d'intervention pour le suivi et la maintenance du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances et qualité du matériel proposé
Qualité du suivi technique, administratif, informatique et financier et délais d'intervention
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24250444700036
Contact
Point de contact: Jean-Claude Maurice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 10 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 036-085344 (2020-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte des ordures ménagères
Brève description:
Location et maintenance de 2 camions de collecte des ordures ménagères et installation, location et maintenance de 2 systèmes d'identification embarqués sur une durée de 6 ans avec un renouvellement des camions au bout de 3 années et, dépose et pose des systèmes d'identification embarqués.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte des ordures ménagères 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport des ordures ménagères 📦
Services de collecte des ordures ménagères 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Doubs Baumois
Adresse postale: 12 esplanade du Breuil
Code postal: 25110
Commune postale: Baume-les-Dames
Contact
Adresse Internet: http://www.doubsbaumois.org 🌏
Courrier électronique: mchevarin@doubsbaumois.org 📧
Téléphone: +33 381847593 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-19 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-085344
Numéro JO-S: 36
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Location et maintenance de 2 camions de collecte des ordures ménagères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Location et maintenance de 2 camions de collecte des ordures ménagères pouvant être équipés de systèmes d'identification embarqués.
Durée de l'accord: 72 mois Intitulé du lot: Installation, location et maintenance de 2 systèmes d'identification embarqués
Numéro du lot: 2
Brève description:
Installation, location et maintenance de 2 systèmes d'identification embarqués pour une durée de 6 ans avec dépose et pose au bout de 3 années.
Description des options: Installation d'un système de géolocalisation des camions de collecte.
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu de livraison: 7 rue sur le Chaille, 25110 Baume-les-Dames collecte des ordures ménagères sur le territoire de la Communauté de communes Doubs Baumois soit 58 communes.
Livraison 7 rue sur le Chaille, 25110 Baume-les-Dames.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pièces telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence de la proposition de location
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis en œuvre et délais d'intervention pour le suivi et la maintenance du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances et qualité du matériel proposé
Qualité du suivi technique, administratif, informatique et financier et délais d'intervention
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24250444700036
Contact
Point de contact: Jean-Claude Maurice
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 10 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 036-085344 (2020-02-19)
Informations complémentaires (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Doubs Baumois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date limite de soumission: 2020-04-07 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139829
Se réfère à l'avis: 2020/S 036-085344
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de deux camions de collecte des ordures ménagères et installation, location et maintenance de deux systèmes d'identification embarqués sur une durée de six ans avec un renouvellement des camions au bout de trois années et, dépose et pose des systèmes d'identification embarqués.
Afficher plus
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Doubs Baumois
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date limite de soumission: 2020-04-07 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139829
Se réfère à l'avis: 2020/S 036-085344
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
En raison de la crise sanitaire liée au COVID-19, le délai limite de réception des offres est reporté.
Source: OJS 2020/S 058-139829 (2020-03-19)
Avis d'attribution de marché (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 850 065 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-237826
Numéro JO-S: 99
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location et maintenance de deux camions de collecte des ordures ménagères
Brève description:
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Bom services
Numéro d'enregistrement national: 43359903200045
Adresse postale: avenue de la Liberté, ZI Transmarck
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 648 000 EUR 💰
Nom: Sulo France
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: 3 rue Garibaldi, CS 20006, bâtiment B
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 202 065 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 099-237826 (2020-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location et maintenance de deux camions de collecte des ordures ménagères et installation, location et maintenance de deux systèmes d'identification embarqués sur une durée de six ans avec un renouvellement des camions au bout de trois années et dépose et pose des systèmes d'identification embarqués.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-19 📅
Date de publication: 2020-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 099-237826
Numéro JO-S: 99
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location et maintenance de deux camions de collecte des ordures ménagères
Brève description:
Location et maintenance de deux camions de collecte des ordures ménagères pouvant être équipés de systèmes d'identification embarqués.
Intitulé du lot: Installation, location et maintenance de deux systèmes d'identification embarqués
Brève description:
Installation, location et maintenance de deux systèmes d'identification embarqués pour une durée de six ans avec dépose et pose au bout de trois années.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu de livraison: 7 rue sur le Chaille 25110 Baume-les-Dames. Collecte des ordures ménagères sur le territoire de la communauté de communes Doubs Baumois, soit 58 communes.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Bom services
Numéro d'enregistrement national: 43359903200045
Adresse postale: avenue de la Liberté, ZI Transmarck
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 648 000 EUR 💰
Nom: Sulo France
Numéro d'enregistrement national: 77815194401120
Adresse postale: 3 rue Garibaldi, CS 20006, bâtiment B
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 202 065 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 099-237826 (2020-05-19)
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