Location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud — location de véhicules

DREAL-PACA

Location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud — location de véhicules
1) location de grues mobiles;
2) location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur;
3) location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes;
4) location d'engins de travaux publics avec conducteur.
Quantités: le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions administratives et techniques dans lesquelles sont acquises des prestations de service pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité sud. L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni minimum, ni maximum. Les bons de commande, qui déterminent la quantité des prestations ou des produits demandés, sont émis sans négociation, ni remise en concurrence des titulaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-16 Avis de marché
2022-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures
Numéro de référence: POLMAR-AO-AC-20-002
Brève description:
Location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud — location de véhicules 1) location de grues mobiles; 2) location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur; 3) location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes; 4) location d'engins de travaux publics avec conducteur. Quantités: le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions administratives et techniques dans lesquelles sont acquises des prestations de service pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité sud. L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni minimum, ni maximum. Les bons de commande, qui déterminent la quantité des prestations ou des produits demandés, sont émis sans négociation, ni remise en concurrence des titulaires.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures 📦
Code CPV supplémentaire: Location de voitures particulières avec chauffeur 📦
Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Location de grues avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Orientales 🏙️
Aude 🏙️
Hérault 🏙️
Gard 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Var 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Corse-du-Sud 🏙️
Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal-paca
Adresse postale: 16 rue Antoine Zattara, CS 70248
Code postal: 13331
Commune postale: Marseille Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics.dreal-paca@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 488226168 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=678769&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date limite de soumission: 2021-03-26 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-617665
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Autres informations: — les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés; — unité monétaire utilisée, l'euro; — pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux; — le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de quatre ans; — accords-cadres à bons de commande; — les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés; — unité monétaire utilisée, l'euro; — accord-cadre à bons de commande; — les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière; Modalités d'ouverture des offres — personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non; — l'ouverture des plis n'est pas publique. Autres renseignements: voir règlement de consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud — location de véhicules
1) location de grues mobiles;
2) location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur;
3) location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes;
4) location d'engins de travaux publics avec conducteur.
Quantités: le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions administratives et techniques dans lesquelles sont acquises des prestations de service pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité sud. L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni minimum, ni maximum. Les bons de commande, qui déterminent la quantité des prestations ou des produits demandés, sont émis sans négociation, ni remise en concurrence des titulaires.
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Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Pyrénées-Orientales (66)
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur.
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Aude (11)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Hérault (34)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Gard (30)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — bouches-du-Rhône (13)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Var (83)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Alpes-Maritimes (06)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — corse-du-Sud (2a)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Haute-Corse (2b)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Pyrénées-Orientales (66)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes.
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Aude (11)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Hérault (34)
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Gard (30)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Bouches-du-Rhône (13)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Var (83)
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Alpes-Maritimes (06)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Corse-du-Sud (2a)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Haute-Corse (2b)
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Pyrénées-Orientales (66)
Numéro du lot: 19
Brève description: Location d'engins de travaux publics avec conducteur.
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Aude (11)
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Hérault (34)
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Gard (30)
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Bouches-du-Rhône (13)
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Var (83)
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Alpes-Maritimes (06)
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Corse-du-Sud (2a)
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Haute-Corse (2b)
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Pyrénées-Orientales (66)
Numéro du lot: 28
Brève description: Location de grues mobiles.
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Aude (11)
Numéro du lot: 29
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Hérault (34)
Numéro du lot: 30
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Gard (30)
Numéro du lot: 31
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Bouches-du-Rhône (13)
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Var (83)
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Alpes-Maritimes (06)
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Corse-du-Sud (2a)
Numéro du lot: 35
Intitulé du lot: Location de grues mobiles — Haute-Corse (2b)
Numéro du lot: 36
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Pyrénées-Orientales (66).
Aude (11).
Hérault (34).
Gard (30).
Bouches-du-Rhône (13).
Var (83).
Alpes-Maritimes (06).
Corse-du-Sud (2a).
Haute-Corse (2b).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dreal paca/psi/ucp
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Autres informations:
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés;
— unité monétaire utilisée, l'euro;
— pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux;
— le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de quatre ans;
— accords-cadres à bons de commande;
— accord-cadre à bons de commande;
— les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière;
Modalités d'ouverture des offres
— personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non;
— l'ouverture des plis n'est pas publique.
Autres renseignements: voir règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491211387 📠
Adresse Internet: http://www.tamarseille.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 248-617665 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud - location de véhicules 1. Location de grues mobiles 2. Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur 3. Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes 4. Location d'engins de travaux publics avec conducteur Quantités : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions administratives et techniques dans lesquelles sont acquises des prestations de service pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud. L'Accord-Cadre à bons de commande ne comporte ni minimum, ni maximum. Les bons de commande, qui déterminent la quantité des prestations ou des produits demandés, sont émis sans négociation, ni remise en concurrence des titulaires
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Valeur totale du marché: 799 212 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: dreal-paca
Adresse postale: 16 rue Antoine Zattara Cs70248

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-28 📅
Date de publication: 2022-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 045-116939
Se réfère à l'avis: 2020/S 248-617665
Numéro JO-S: 45

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Pyrénées-Orientales (66)
Brève description: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur
Intitulé du lot: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - aude (11)
location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Hérault (34)
location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - gard (30)
location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - bouches-Du-Rhône (13)
location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - var (83)
location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - alpes-Maritimes (06)
location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - corse-Du-Sud (2a)
location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - haute-Corse (2b)
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - pyrénées-Orientales (66)
Brève description:
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes
Intitulé du lot: location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - aude (11)
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - hérault (34)
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - gard (30)
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - bouches-Du-Rhône (13)
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - var (83)
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - alpes-Maritimes (06)
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - corse-Du-Sud (2a)
location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - haute-Corse (2b)
location d'engins de travaux publics avec conducteur - pyrénées-Orientales (66)
Brève description: location d'engins de travaux publics avec conducteur
Intitulé du lot: location d'engins de travaux publics avec conducteur - aude (11)
location d'engins de travaux publics avec conducteur - hérault (34)
location d'engins de travaux publics avec conducteur - gard (30)
location d'engins de travaux publics avec conducteur - bouches-Du-Rhône (13)
location d'engins de travaux publics avec conducteur - var (83)
location d'engins de travaux publics avec conducteur - alpes-Maritimes (06)
location d'engins de travaux publics avec conducteur - corse-Du-Sud (2a)
location d'engins de travaux publics avec conducteur - haute-Corse (2b)
location de grues mobiles - pyrénées-Orientales (66)
Brève description: location de grues mobiles
Intitulé du lot: location de grues mobiles - aude (11)
location de grues mobiles - hérault (34)
location de grues mobiles - gard (30)
location de grues mobiles - bouches-Du-Rhône (13)
location de grues mobiles - var (83)
location de grues mobiles - alpes-Maritimes (06)
location de grues mobiles - corse-Du-Sud (2a)
location de grues mobiles - haute-Corse (2b)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
pyrénées-Orientales (66)
aude (11)
hérault (34)
gard (30)
bouches-Du-Rhône (13)
var (83)
alpes-Maritimes (06)
corse-Du-Sud (2a)
haute-Corse (2b)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
4
Critère de qualité (pondération): 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Nom: foselev / fos levage service
Adresse postale: 530 Rue Mayor de Montricher - bP 29100
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13798
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: foselev sud ouest - agence de Toulouse
foselev sud ouest - agence de port la Nouvelle
Valeur totale du marché: 117 516 EUR 💰
Nom: foselev sud ouest - agence de Port la Nouvelle
Valeur totale du marché: 112 300 EUR 💰
Nom: foselev Méditerranée - agence de Fos sur Mer
Adresse postale: zi la Feuillane - lot 71 - bP 30108
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13773
Nom: foselev Méditerranée - agence de Montpellier
Adresse postale: zi les Hauts de Mireval - route de Sète Chemin de l'ermitage
Commune postale: Mireval
Code postal: 34410
Pays: Hérault 🏙️
Nom: foselev Rhône Durance - agence d'avignon
Adresse postale: 2376 route d'avignon
Commune postale: Chateaurenard
Code postal: 13160
Valeur totale du marché: 114 932 EUR 💰
Nom: foselev solutions transports - agence de Vitrolles
Adresse postale: 7 rue de Copenhague - bP 42035
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13245
Nom: foselev provence - agence de Marseille
Adresse postale: 1, bd de la Raffinerie
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Nom: foselev solutions transport - agence de Vitrolles
Adresse postale: 7, rue de Copenhague - bP 42035
Commune postale: Vitrolles Cdex
Code postal: 13845
Nom: foselev cote d'azur - agence de Toulon
Adresse postale: ze de Brégaillon
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Nom: foselev cote d'azur - agence de Nice
Adresse postale: lieu-Dit le Var - bd du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: foselev cote D'Azur - agence de Toulon
Pays: Var 🏙️
Nom: foselev cote D'Azur - agence de Nice
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Dreal paca / psi / ucp

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
* Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;* Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 045-116939 (2022-02-28)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Aude Gard Hérault Pyrénées-Orientales Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
foselev cote d'azur - agence de Nice foselev cote d'azur - agence de Toulon foselev / fos levage service foselev Méditerranée - agence de Fos sur Mer foselev Méditerranée - agence de Montpellier foselev provence - agence de Marseille foselev Rhône Durance - agence d'avignon foselev solutions transport - agence de Vitrolles foselev solutions transports - agence de Vitrolles foselev sud ouest - agence de port la Nouvelle
Produits/services:
Travaux de construction Location de machines et de matériel de... Location de grues avec opérateur Location de matériel de terrassement avec... Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Location de véhicules de transport de... Location de voitures particulières avec chauffeur Location de véhicules de transport de... Location de véhicules industriels avec chauffeur