Location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud — location de véhicules
1) location de grues mobiles;
2) location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur;
3) location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes;
4) location d'engins de travaux publics avec conducteur.
Quantités: le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions administratives et techniques dans lesquelles sont acquises des prestations de service pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité sud. L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni minimum, ni maximum. Les bons de commande, qui déterminent la quantité des prestations ou des produits demandés, sont émis sans négociation, ni remise en concurrence des titulaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud — location de...”
Titre
Location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud — location de véhicules
POLMAR-AO-AC-20-002
Location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud — location de véhicules
1) location de grues mobiles;
2) location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur;
3) location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes;
4) location d'engins de travaux publics avec conducteur.
Quantités: le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions administratives et techniques dans lesquelles sont acquises des prestations de service pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité sud. L'accord-cadre à bons de commande ne comporte ni minimum, ni maximum. Les bons de commande, qui déterminent la quantité des prestations ou des produits demandés, sont émis sans négociation, ni remise en concurrence des titulaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Pyrénées-Orientales (66)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location de voitures particulières avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales (66).
Description du marché: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Aude (11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aude (11).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Hérault (34)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hérault (34).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Gard (30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Gard (30).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — bouches-du-Rhône (13)” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône (13).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Var (83)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Var (83).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Alpes-Maritimes (06)” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Alpes-Maritimes (06).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — corse-du-Sud (2a)” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Corse-du-Sud (2a).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur — Haute-Corse (2b)” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Corse (2b).
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Pyrénées-Orientales (66)” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Description du marché:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Aude (11)” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Hérault (34)” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Gard (30)” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Bouches-du-Rhône (13)” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Var (83)” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Alpes-Maritimes (06)” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Corse-du-Sud (2a)” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes — Haute-Corse (2b)” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Pyrénées-Orientales (66)
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur📦
Description du marché: Location d'engins de travaux publics avec conducteur.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Aude (11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Hérault (34)
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Gard (30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Bouches-du-Rhône (13)
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Var (83)
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Alpes-Maritimes (06)
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Corse-du-Sud (2a)
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins de travaux publics avec conducteur — Haute-Corse (2b)
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Pyrénées-Orientales (66)
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Produits/services supplémentaires: Location de grues avec opérateur📦
Description du marché: Location de grues mobiles.
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Aude (11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Hérault (34)
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Gard (30)
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Bouches-du-Rhône (13)
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Var (83)
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Alpes-Maritimes (06)
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Corse-du-Sud (2a)
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de grues mobiles — Haute-Corse (2b)
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-26
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-06
09:30 📅
“Autres informations:
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de...”
Autres informations:
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés;
— unité monétaire utilisée, l'euro;
— pour l'application de la section relative aux lots ci-dessus, le candidat peut soumissionner à un seul lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux;
— le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée de quatre ans;
— accords-cadres à bons de commande;
— les candidatures et les offres seront entièrement rédigées ou traduites en langue française ainsi que tous les documents de présentation associés;
— unité monétaire utilisée, l'euro;
— accord-cadre à bons de commande;
— les prestations ne sont pas réservées à une profession particulière;
Modalités d'ouverture des offres
— personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non;
— l'ouverture des plis n'est pas publique.
Autres renseignements: voir règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491211387 📠
URL: http://www.tamarseille.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491211387 📠
URL: http://www.tamarseille.juradm.fr🌏
Source: OJS 2020/S 248-617665 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2022-02-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: dreal-paca
Adresse postale: 16 rue Antoine Zattara Cs70248
Personne de contact: Dreal paca / psi / ucp
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud - location de...”
Titre
location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud - location de véhicules
POLMAR-AO-AC-20-002
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Brève description:
“location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud - location de véhicules 1....”
Brève description
location de véhicules pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud - location de véhicules 1. Location de grues mobiles 2. Location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur 3. Location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes 4. Location d'engins de travaux publics avec conducteur Quantités : Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de définir les conditions administratives et techniques dans lesquelles sont acquises des prestations de service pour la lutte contre les pollutions marines sur le littoral de la zone de défense et de sécurité Sud. L'Accord-Cadre à bons de commande ne comporte ni minimum, ni maximum. Les bons de commande, qui déterminent la quantité des prestations ou des produits demandés, sont émis sans négociation, ni remise en concurrence des titulaires
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 799 212 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Pyrénées-Orientales (66)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: pyrénées-Orientales (66)
Description du marché: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - aude (11)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: aude (11)
Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Hérault (34)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: hérault (34)
Critères d'attribution
Prix (pondération): 4
Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - gard (30)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: gard (30)
Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - bouches-Du-Rhône (13)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: bouches-Du-Rhône (13)
Champ d'application du marché
Titre: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - var (83)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: var (83)
Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - alpes-Maritimes (06)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: alpes-Maritimes (06)
Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - corse-Du-Sud (2a)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: corse-Du-Sud (2a)
Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - haute-Corse (2b)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: haute-Corse (2b)
Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - pyrénées-Orientales (66)” Description
Description du marché:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes” Champ d'application du marché
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - aude (11)”
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - hérault (34)”
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - gard (30)”
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - bouches-Du-Rhône (13)”
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - var (83)”
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - alpes-Maritimes (06)”
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - corse-Du-Sud (2a)”
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes - haute-Corse (2b)”
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - pyrénées-Orientales (66)
Description
Description du marché: location d'engins de travaux publics avec conducteur
Champ d'application du marché
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - aude (11)
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - hérault (34)
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - gard (30)
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - bouches-Du-Rhône (13)
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - var (83)
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - alpes-Maritimes (06)
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - corse-Du-Sud (2a)
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 2
Champ d'application du marché
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur - haute-Corse (2b)
Titre: location de grues mobiles - pyrénées-Orientales (66)
Description
Description du marché: location de grues mobiles
Champ d'application du marché
Titre: location de grues mobiles - aude (11)
Titre: location de grues mobiles - hérault (34)
Titre: location de grues mobiles - gard (30)
Titre: location de grues mobiles - bouches-Du-Rhône (13)
Titre: location de grues mobiles - var (83)
Titre: location de grues mobiles - alpes-Maritimes (06)
Titre: location de grues mobiles - corse-Du-Sud (2a)
Titre: location de grues mobiles - haute-Corse (2b)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 248-617665
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Pyrénées-Orientales(66)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - aude (11)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Hérault (34)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - gard (30)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Bouches-Du-Rhône(13)”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur - var (83)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Alpes-Maritimes(06)”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Corse-Du-Sud (2a)”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“location de véhicules légers de transport avec ou sans conducteur -Haute-Corse (2b)”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Pyrénées-Orientales (66)”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Aude (11)”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Hérault (34)”
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Gard (30)”
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Bouches-Du-Rhône (13)”
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Var (83)”
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Alpes-Maritimes (06)”
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Corse-Du-Sud (2a)”
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“location de véhicules de transport routier avec conducteur et mise à disposition de bennes -Haute-Corse (2b)”
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Pyrénées-Orientales (66)
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Aude (11)
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Hérault (34)
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Gard (30)
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Bouches-Du-Rhône (13)
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Var (83)
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Alpes-Maritimes (06)
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Corse-Du-Sud (2a)
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: location d'engins de travaux publics avec conducteur -Haute-Corse (2b)
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: location de grues mobiles -Pyrénées-Orientales (66)
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: foselev / fos levage service
Adresse postale: 530 Rue Mayor de Montricher - bP 29100
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 3
Code postal: 13798
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Nom: foselev sud ouest - agence de Toulouse
Nom: foselev sud ouest - agence de port la Nouvelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117 516 💰
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: location de grues mobiles -Aude (11)
Nom et adresse du contractant
Nom: foselev sud ouest - agence de Port la Nouvelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 300 💰
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: location de grues mobiles -Hérault (34)
Nom et adresse du contractant
Nom: foselev Méditerranée - agence de Fos sur Mer
Adresse postale: zi la Feuillane - lot 71 - bP 30108
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13773
Nom: foselev Méditerranée - agence de Montpellier
Adresse postale: zi les Hauts de Mireval - route de Sète Chemin de l'ermitage
Commune postale: Mireval
Code postal: 34410
Région: Hérault🏙️
Nom: foselev Rhône Durance - agence d'avignon
Adresse postale: 2376 route d'avignon
Commune postale: Chateaurenard
Code postal: 13160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 932 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: location de grues mobiles -Gard (30)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 932 💰
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: location de grues mobiles -Bouches-Du-Rhône (13
Nom et adresse du contractant
Nom: foselev solutions transports - agence de Vitrolles
Adresse postale: 7 rue de Copenhague - bP 42035
Commune postale: Vitrolles Cedex
Code postal: 13245
Nom: foselev provence - agence de Marseille
Adresse postale: 1, bd de la Raffinerie
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 300 💰
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: location de grues mobiles -Var (83)
Nom et adresse du contractant
Nom: foselev solutions transport - agence de Vitrolles
Adresse postale: 7, rue de Copenhague - bP 42035
Commune postale: Vitrolles Cdex
Code postal: 13845
Nom: foselev cote d'azur - agence de Toulon
Adresse postale: ze de Brégaillon
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Nom: foselev cote d'azur - agence de Nice
Adresse postale: lieu-Dit le Var - bd du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 114 932 💰
3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: location de grues mobiles -Alpes-Maritimes (06)
Nom et adresse du contractant
Nom: foselev cote D'Azur - agence de Toulon
Région: Var🏙️
Nom: foselev cote D'Azur - agence de Nice
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 300 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre: location de grues mobiles -Corse-Du-Sud (2a)
3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre: location de grues mobiles -Haute-Corse (2b)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“* Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;*...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
* Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ;* Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative) ;* Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative) ;* Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 045-116939 (2022-02-28)