Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire. Durée du marché: chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2021 pour leur période initiale et sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Soit environ 45 mois (9 mois pour la période initiale et 12 mois pour les 3 années de reconduction). Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique. Montant annuel maximum :
— lot 1:100 000 EUR HT,
— lot 2: 40 000 EUR HT,
— lot 3: 3 000 EUR (HT).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2020026
Brève description:
“Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire. Durée...”
Brève description
Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire. Durée du marché: chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2021 pour leur période initiale et sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Soit environ 45 mois (9 mois pour la période initiale et 12 mois pour les 3 années de reconduction). Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique. Montant annuel maximum :
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 147-361463
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
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Source: OJS 2020/S 147-361463 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-11-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire.”
Valeur totale du marché: 572 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-545781
Se réfère à l'avis: 2020/S 147-361463
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
“Le montant précisé pour chacun des lots dans l'avis d'attribution correspond au montant maximal annuel sur la durée totale du marché.”
Source: OJS 2020/S 222-545781 (2020-11-09)