Location de cars avec chauffeurs pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire

Ville de Caluire-et-Cuire

Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire. Durée du marché: chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2021 pour leur période initiale et sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Soit environ 45 mois (9 mois pour la période initiale et 12 mois pour les 3 années de reconduction). Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique. Montant annuel maximum :
— lot 1:100 000 EUR HT,
— lot 2: 40 000 EUR HT,
— lot 3: 3 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-28 Avis de marché
2020-11-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier
Numéro de référence: 2020026
Brève description:
Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire. Durée du marché: chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2021 pour leur période initiale et sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Soit environ 45 mois (9 mois pour la période initiale et 12 mois pour les 3 années de reconduction). Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique. Montant annuel maximum : — lot 1:100 000 EUR HT, — lot 2: 40 000 EUR HT, — lot 3: 3 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire-et-Cuire
Adresse postale: Place du Docteur Frédéric Dugoujon
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 147-361463
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Consultation ouverte au MPS: non visite sur site/échantillons: sans objet. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse courriel indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (tél.: +33 478988115, courriel: marchespublics@ville-caluire.fr) modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courriel ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com Les modalités de dépôt sont énoncées dans le Règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP. Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP. Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire. Durée du marché: chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2021 pour leur période initiale et sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Soit environ 45 mois (9 mois pour la période initiale et 12 mois pour les 3 années de reconduction). Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet procédure d'appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique. Montant annuel maximum :
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— lot 1:100 000 EUR HT,
— lot 2: 40 000 EUR HT,
— lot 3: 3 000 EUR (HT).
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Transports d'enfants organisés par le Service éducation
Numéro du lot: 1
Brève description: Transports d'enfants organisés par le Service éducation.
Durée de l'accord: 45 mois
Description des renouvellements:
Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.21 pour leur période initiale et sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximum de commande est atteint avant l'échéance contractuelle. Les modalités sont énoncées dans le CCAP.
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Intitulé du lot: Transports d'enfants et d'adolescents organisés par les centres de loisirs de la ville
Numéro du lot: 2
Brève description:
Transports d'enfants et d'adolescents organisés par les centres de loisirs de la ville.
Intitulé du lot: Transports occasionnels divers d'adultes et/ou d'enfants organisés en fonction des besoins de la ville
Numéro du lot: 3
Brève description:
Transports occasionnels divers d'adultes et/ou d'enfants organisés en fonction des besoins de la ville.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Caluire-et-Cuire 69300, Caluire-et-Cuire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Pour présenter sa candidature le candidat peut utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
ou le Document unique de marché européen (DUME) Téléchargeable gratuitement sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr
Si le candidat utilise les formulaires DC1/DC2 il doit remettre les documents suivants:
— la lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent): le candidat indique les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant. En cas de groupement seul le DC1 peut être commun à l'ensemble des cotraitants,
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— les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent) pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il y est assujetti -la copie du/des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Situation économique et financière:
La candidature contient une déclaration concernant le chiffre d'affaires (formulaire DC2 ou équivalent): le candidat indique son CA global et le CA concernant les prestations objet du marché, sur les 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
La candidature contient la liste des principales prestations exécutées (références), de même nature que celles du marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen. Nota: en plus de son dossier de candidature le candidat doit transmettre son dossier «Offre», les pièces à remettre sont indiquées dans le Règlement de consultation.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690034000011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Consultation ouverte au MPS: non visite sur site/échantillons: sans objet. Téléchargement du DCE (dossier de consultation): pour télécharger en accès direct et gratuitement le dossier de consultation des entreprises (DCE), le candidat doit aller sur la plateforme mutualisée de dématérialisation des marchés publics: http://marchespublics.grandlyon.com
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Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en anonyme. La Ville de Caluire-et-Cuire attire l'attention du candidat qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse courriel indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. Demande de renseignement: les demandes de renseignements complémentaires doivent parvenir dans le délai indiqué dans le Règlement de la consultation. Les candidats sont invités à poser leurs questions par le biais de la plateforme mutualisée: http://marchespublics.grandlyon.com En cas de difficultés les candidats peuvent contacter le service achats et marchés publics (tél.: +33 478988115, courriel: marchespublics@ville-caluire.fr) modalités de dépôt des plis: l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par courriel ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irrecevables. Pour les procédures lancées à compter du 1.10.2018, les communications et échanges d'informations devront être réalisés par voie électronique. Ainsi l'envoi ou la remise de plis sous format papier n'est pas autorisé. Les candidats doivent transmettre leur pli par voie électronique par le biais de la plateforme mutualisée http://marchespublics.grandlyon.com
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Les modalités de dépôt sont énoncées dans le Règlement de la consultation que le candidat doit lire avec attention. La signature électronique n'est pas obligatoire au stade du dépôt du pli. Cautionnement: les clauses financières (avances, retenue de garantie, garantie à première demande..) sont énoncées dans le CCAP.
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Financement: financement sur le budget principal de la collectivité. Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture. Les autres modalités de paiement sont énoncées dans le CCAP.
Groupements: les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelle que soit la forme de groupement adoptée, les cotraitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 147-361463 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire. Durée du marché: chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2021 pour leur période initiale et sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Soit environ 45 mois (neuf mois pour la période initiale et douze mois pour les trois années de reconduction). Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP. Tranche optionnelle: sans objet. Procédure d'appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique. Montant annuel maximal: — lot 1:100 000 EUR HT; — lot 2: 40 000 EUR HT; — lot 3: 3 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché: 572 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 222-545781
Se réfère à l'avis: 2020/S 147-361463
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires
Le montant précisé pour chacun des lots dans l'avis d'attribution correspond au montant maximal annuel sur la durée totale du marché. Le montant total du marché correspond à la somme des montants maximaux annuel de chaque lot sur la durée totale. En effet le marché est un accord-cadre sans montant minimal et avec un montant maximal annuel, exécuté à bons de commande. La date d'attribution correspond à la date de notification du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire.
Durée du marché: chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2021 pour leur période initiale et sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Soit environ 45 mois (neuf mois pour la période initiale et douze mois pour les trois années de reconduction).
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Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP.
Tranche optionnelle: sans objet.
Procédure d'appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique.
Montant annuel maximal:
— lot 1:100 000 EUR HT;
— lot 2: 40 000 EUR HT;
— lot 3: 3 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Transports d'enfants organisés par le service éducation
Brève description: Transports d'enfants organisés par le service éducation.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Caluire-et-Cuire 69300 Caluire-et-Cuire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-05 📅
Nom: Cars Philibert
Adresse postale: 24 avenue Barthélémy Thimonnier
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires
Le montant précisé pour chacun des lots dans l'avis d'attribution correspond au montant maximal annuel sur la durée totale du marché.
Le montant total du marché correspond à la somme des montants maximaux annuel de chaque lot sur la durée totale. En effet le marché est un accord-cadre sans montant minimal et avec un montant maximal annuel, exécuté à bons de commande.
La date d'attribution correspond à la date de notification du marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 222-545781 (2020-11-09)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Produits/services:
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