Le suivi et les analyses de la qualité biologique, physico-chimique et chimique des eaux

Siarce

Les caractéristiques objet du présent marché sont précisées dans l'onglet renseignement complémentaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hydrosphère

Qui ?

• Siarce

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-22	Avis de marché
2021-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: 20-016ac0000/Jo
Brève description:

Les caractéristiques objet du présent marché sont précisées dans l'onglet renseignement complémentaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siarce
Adresse postale: 58-60 rue Fernand Laguide
Code postal: 91100
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Contact
Adresse Internet: http://www.siarce.fr 🌏
Courrier électronique: admin-juridic@siarce.fr 📧
Téléphone: +33 160898220 📞
Fax: +33 164964142 📠
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-22 📅
Date limite de soumission: 2020-11-23 📅
Date de publication: 2020-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 209-510727
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Les prestations objet du marché portent notamment sur: — la réalisation de prélèvements d'eau en milieux naturels (étangs, cours d'eau, marais, nappes...), en réseaux (eaux usées, eaux pluviales, eau potables) et systèmes d'assainissement (stations d'épurations, bassins d'orage, postes de relèvement, etc.) ou tout autre milieu associé au grand ou petit cycle de l'eau; — la réalisation d'échantillonnages biologiques (macro-invertébrés, diatomées, poissons, cyanobactéries, bactéries, etc.) dans les milieux susmentionnés; — la mesure in situ de paramètres physico-chimiques et ou chimiques de base, descriptifs du milieu (température, oxygénation, PH, conductivité...); — l'analyse des échantillons d'eau et/ou autres prélèvements en laboratoires agréés (physico-chimie, chimie et biologie); — la description et l'interprétation des résultats des échantillonnages et analyses, au regard de la réglementation et des normes en vigueur, ainsi qu'au regard des caractéristiques des bassins versants et sites de prélèvements prélèvement associés aux échantillons et des conditions hydrologiques, hydrogéologiques et météorologiques; — le suivi interannuel de la qualité et de l'équilibre des cours d'eau et milieux aquatiques du territoire du Siarce, sur la base des éléments susmentionnés. Lieux d'exécution: Territoire du Siarce. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2132-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Les prestations objet du marché portent notamment sur:

— la réalisation de prélèvements d'eau en milieux naturels (étangs, cours d'eau, marais, nappes...), en réseaux (eaux usées, eaux pluviales, eau potables) et systèmes d'assainissement (stations d'épurations, bassins d'orage, postes de relèvement, etc.) ou tout autre milieu associé au grand ou petit cycle de l'eau;

— la réalisation d'échantillonnages biologiques (macro-invertébrés, diatomées, poissons, cyanobactéries, bactéries, etc.) dans les milieux susmentionnés;

— la mesure in situ de paramètres physico-chimiques et ou chimiques de base, descriptifs du milieu (température, oxygénation, PH, conductivité...);

— l'analyse des échantillons d'eau et/ou autres prélèvements en laboratoires agréés (physico-chimie, chimie et biologie);

— la description et l'interprétation des résultats des échantillonnages et analyses, au regard de la réglementation et des normes en vigueur, ainsi qu'au regard des caractéristiques des bassins versants et sites de prélèvements prélèvement associés aux échantillons et des conditions hydrologiques, hydrogéologiques et météorologiques;

— le suivi interannuel de la qualité et de l'équilibre des cours d'eau et milieux aquatiques du territoire du Siarce, sur la base des éléments susmentionnés.

Lieux d'exécution: Territoire du Siarce.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2132-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de douze mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— la lettre de candidature (formulaire DAJ DC1 du 1.4.2019);

— la déclaration du candidat (formulaire DAJ DC2 du 1.4.2019).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— un hydrobiologiste confirmé pour l'évaluation de la qualité des eaux naturelles, du point de vue physico-chimique, chimique et biologique, en relation avec les caractéristiques de bassin versant;

— un logiciel d'analyse des données physico-chimiques et chimiques au regard du SEQ-Eau et de la DCE;

— la possession des moyens matériels nécessaires aux échantillonnages et prélèvements en milieu naturel ou non, notamment pour les échantillonnages biologiques (invertébrés, pêches électriques, etc.);

— l'accréditation Cofrac du ou des laboratoires réalisant les analyses physico-chimiques et chimiques;

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours. Le paiement s'effectuera par mandat administratif. Une avance de 5 % peut être allouée. Elle ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande.

Conditions de participation des soumissionnaires: les candidats peuvent soumissionner en entreprise seule ou sous forme de groupement momentané d'entreprises. En cas de soumission sous forme de groupement, la forme du groupement est libre. Toutefois en cas de recours au groupement conjoint, l'un des cotraitants est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire et est solidaire de chacun des autres cotraitants dans les obligations du groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Corbeil-Essonnes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007290800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le renouvellement de l'accord-cadre est prévu en 2025.

— la réalisation de prélèvements d'eau en milieux naturels (étangs, cours d'eau, marais, nappes...), en réseaux (eaux usées, eaux pluviales, eau potables) et systèmes d'assainissement (stations d'épurations, bassins d'orage, postes de relèvement, etc.) ou tout autre milieu associé au grand ou petit cycle de l'eau;

— la réalisation d'échantillonnages biologiques (macro-invertébrés, diatomées, poissons, cyanobactéries, bactéries, etc.) dans les milieux susmentionnés;

— la mesure in situ de paramètres physico-chimiques et ou chimiques de base, descriptifs du milieu (température, oxygénation, PH, conductivité...);

— l'analyse des échantillons d'eau et/ou autres prélèvements en laboratoires agréés (physico-chimie, chimie et biologie);

— la description et l'interprétation des résultats des échantillonnages et analyses, au regard de la réglementation et des normes en vigueur, ainsi qu'au regard des caractéristiques des bassins versants et sites de prélèvements prélèvement associés aux échantillons et des conditions hydrologiques, hydrogéologiques et météorologiques;

— le suivi interannuel de la qualité et de l'équilibre des cours d'eau et milieux aquatiques du territoire du Siarce, sur la base des éléments susmentionnés.

Lieux d'exécution: Territoire du Siarce.

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2132-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 209-510727 (2020-10-22)

Avis d'attribution de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 316 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-061346
Se réfère à l'avis: 2020/S 209-510727
Numéro JO-S: 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-08 📅
Nom: Hydrosphère
Adresse postale: 2 avenue de la Mare — ZI des Béthunes
Commune postale: Saint-Ouen-l'Aumône
Code postal: 95310
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 316 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2021/S 025-061346 (2021-02-01)

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