Inspection télévisée des réseaux d'eaux usées, eaux pluviales et unitaires des communes de Grenoble-Alpes Métropole

Grenoble-Alpes Métropole

Ce marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et avec un montant maximal. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum HT 600 000,00 EUR sur quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AT Eau
• Technivision
• Tedeco

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services des eaux usées › Service de gestion du réseau d'assainissement

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-24	Avis de marché
2021-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2020-Fcs-Reg-0307/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-24 📅
Date limite de soumission: 2020-12-28 📅
Date de publication: 2020-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 232-573503
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.numéro de la consultation: 2020-fcs-reg-0307.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:

Ce marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes Métropole. Forme de marché: Accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et avec un montant maximal. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum HT 600 000,00 EUR sur quatre ans.

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée initiale de un an reconductible trois fois un an.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat (10 % pour les PME). Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Les prestations seront rémunérées par le budget annexe assainissement de Grenoble-Alpes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes-Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 5053, 3 rue Malakoff, http://agysoft.marches-publics.info
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 232-573503 (2020-11-24)

Avis d'attribution de marché (2021-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ce marché concerne les prestations d'inspections télévisées et de curage des égouts non visitables et visitables du type unitaire ou séparatif situés sur les communes de Grenoble-Alpes métropole. Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et avec un montant maximal. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximal HT 600 000,00 EUR sur quatre ans.

Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes métropole
Adresse postale: le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-19 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-204401
Se réfère à l'avis: 2020/S 232-573503
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec sans minimum et avec un montant maximal.

Attribution d'un marché unique.

Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximal HT 600 000,00 EUR sur quatre ans.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-29 📅
Nom: AT Eau
Adresse postale: 7 rue Alphonse Terray
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Technivision
Adresse postale: impasse du 19 Mars 1962
Commune postale: Chatuzange-le-Goubet
Code postal: 26300
Pays: Drôme 🏙️
Nom: Tedeco
Adresse postale: 6 rue de Chamechaude
Commune postale: Sassenage
Code postal: 38360
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2021/S 079-204401 (2021-04-19)

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